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Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR
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Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuges-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 mars 2026 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2025.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2025.
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°1 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 12 décembre 2025 au 3 mars 2026 (monsieur le maire)
Délibérations :
N°2026-001 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste de rédacteur suite à promotion interne 2026 – Suppression de poste (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2026-002 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 1er avril 2026 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°2026-003 – DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Dénomination des voies et détermination de la numérotation des habitations et autres constructions présentes sur le territoire communal – Secteur 5 – Centre-nord Commune (monsieur Alain Ramel, adjoint délégué chargé de la dénomination des voies)