Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 4 juin 2024 à 20 heures

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ORDRE DU JOUR

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2024.

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Décisions :

Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 29 mars 2024 au 28 mai 2024 (monsieur le maire)

Délibérations :

N°2024-036 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réfection de piste d’accès à la Nécropole Nationale de Signes depuis la route RD 2 de la commune de Cuges-les-Pins à la Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume – Autorisation de signature (monsieur le maire)

N°2024-037 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – Convention de partenariat Label « Team 13 » entre le Département des Bouches-du-Rhône et la commune – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué au Conseil Municipal des Jeunes)

N°2024-038 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un poste d’Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe suite à modification de la durée hebdomadaire de l’agent – Suppression de poste (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)N°2024-039 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 1er septembre 2024 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2024-040 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Protection sociale complémentaire et Risques prévoyance et santé – Mandat au CDG 13 pour le lancement de la procédure de consultation en matière de Protection Sociale Complémentaire des agents – Risque prévoyance et Risque Santé – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2024-041 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Délibération instituant la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) – Annulation de la délibération n°2024-009 du 13 février 2024 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2024-042 - DIRECTION « CADRE DE VIE » AMENAGEMENT URBANISME ET DEVELOPPEMENT LOCAL – Dénomination des voies et détermination de la numérotation des habitations et autres constructions présentes sur le territoire communal – Secteur 1 – Nord-Ouest Commune (monsieur Alain Ramel, adjoint délégué chargé de la dénomination des voies)