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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Boust.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ORDREJOUR DU 18 fevrier 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
Le Conseil Municipal se réunira, en séance
ordinaire, le 18 février 2022
dans la salle de la mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu du 29 novembre 2021
2. Taxe foncière sur les propriétés bâties : limite de l’exonération
3. Convention de maitrise d’ouvrage déléguée : travaux rue du Moulin et des Jardins
4. Approbation des rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
5. Approbation des attributions de compensation 2021 suite à la mise à jour de la CLECT
6. Approbation des attributions de compensation 2022 suite à la mise à jour de la CLECT
7. Convention d’utilisation du Service Informatique de la CCCE par les communes
8. Mutualisation et adhésion au groupement de commande de la CCCE
9. Avenant à la convention de la mise à disposition du SIAU de la CCCE
10. Travaux de remise en état de 10 candélabres
11. Création d’emploi d’agent social stagaire
12. Subvention en faveur de l’association RLB
13. Subvention en faveur de l’association des pêcheurs du Weiherchen
14. Subvention en faveur de l’association du Souvenir Français
15. Recette
16. Divers
Le Maire,