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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C073 09 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Exploration spatiale,
C- 73-09-2024
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 24 septembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 30 septembre 2024
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES 2022-2025 - AVENANT N°1
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY pouvoir à Aurore NADAL, Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Romain DUPEYROU, Cédric BOUCHET pouvoir à Emmanuel EXPOSITO, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Dominique SIX, Thierry DEVAUTOUR pouvoir à Agnès RONDEAU, Noélie FERREIRA pouvoir à François GUYON, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Guillaume JUIN pouvoir à Eric PERSAIS, Gérard LABORDERIE pouvoir à Alain LECOINTE, Lucien-Jean LAHOUSSE pouvoir à Thibault HEBRARD, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Sophie BOUTRIT, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Lucy MOREAU pouvoir à Elisabeth MAILLARD, Nicolas ROBIN pouvoir à Gérard LEFEVRE, Mélina TACHE pouvoir à Florent SIMMONET, Florence VILLES pouvoir à Rose-Marie NIETO, Valérie VOLLAND pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Lydia ZANATTA pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Christophe GUINOT, Nadia JAUZELON.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT C- 73-09-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES 2022-2025 - AVENANT N°1
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le 1er juillet 2024, la médiathèque de Prahecq a rejoint le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN). Les collections, les budgets, le personnel ont ainsi été transférés à la CAN.
Pour anticiper les commandes de livres du fait de l’intégration de cette médiathèque dans le réseau communautaire, il est nécessaire de revoir le montant maximum contractuel du lot 5 (bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) de l’accord-cadre n° 2021126, dont L’HYDRAGON est titulaire.
Le montant du marché est ainsi modifié comme suit :
Montant maximum
contractuel initial
Montant de
l’avenant 1
Montant maximum
contractuel total après
avenant
Montant total € HT 120 000 € 5 000 € 125 000 €
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la signature de l’avenant n° 1 de l’accord-cadre n° 2021126 relatif à la fourniture de livres pour les médiathèques communautaires sur la période 2022 à 2025 pour le lot 5 (bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse).
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sophie BOUTRIT
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué