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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C073 09 2024 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Égalité et non-discrimination,
ACCORD-CADRE N° 2021126
Fourniture de livres pour les médiathèques de la CAN 2022 – 2025
Lot 5 – bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Avenant n° 1
ENTRE :
La Communauté d’Agglomération du Niortais, représentée par son Vice-Président en charge de la Culture, Alain Chauffier, agissant en vertu de la délibération du Conseil d’Agglomération du 30 septembre 2024
d'une part,
ET :
Le titulaire du marché, la SARL L’HYDRAGON, 15 rue des Cordeliers – 79000 NIORT, SIRET 451 871 776 00014,
d'autre part,
VU :
• L’accord-cadre n° 2021126 relatif à la fourniture de livres pour les médiathèques de la CAN sur la période 2022 à 2025 (lot 5 - bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) conclu entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et L’HYDRAGON et notifié le 23 décembre 2021 ; • La délibération du Conseil d’agglomération de la CAN en date du 30 septembre 2024 autorisant la signature du présent avenant ;
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
Le 1er juillet 2024, la médiathèque de Prahecq a rejoint le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN). Les collections, les budgets, le personnel ont ainsi été transférés à la CAN. Pour anticiper les commandes de livres du fait de l’intégration de cette médiathèque dans le réseau CAN, il est nécessaire de revoir le montant maximum contractuel de l’accord-cadre visé ci-avant.
ET IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - MODIFICATION DES PRESTATIONS
Les prestations décrites à l’accord-cadre initial sont adaptées pour prendre en compte financièrement l’intégration de la médiathèque de Prahecq.
ARTICLE 2 - MODIFICATION DU DELAI D’EXECUTION
Sans objet.
ARTICLE 3 - MONTANT DU MARCHE
Le montant maximum contractuel de l’accord-cadre est modifié comme suit :
Au lieu de lire : 2
Montant maximum de commande : 120 000,00 €.
Il faut lire :
Montant maximum de commande : 125 000,00 €.
L’augmentation du montant maximum contractuel est d’environ 4.17 %.
Le rabais consenti en % à l’acte d’engagement reste inchangé.
Les autres dispositions de l’accord-cadre sont inchangées.
ARTICLE 4 - ANNEXES
Le présent avenant ne comporte aucune annexe.
FAIT EN UN EXEMPLAIRE ORIGINAL
A .................................., le ..................................,
Le titulaire, Pour la Communauté d’agglomération du Niortais Et par délégation
Le Vice-Président en charge de la Culture
Alain Chauffier