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Convocation - Convocation conseil municipal 16 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Florac Trois Rivières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal 16 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
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FLORAC TROIS RIVIÈRES, le 09 avril 2026
# Florac Trois Rivières
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance ordinaire du Conseil Municipal, qui se tiendra
dans la salle de réunion de la Mairie de Florac Trois Rivières, le :
Jeudi 16 avril 2026, à 19h00
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Bernard DURAND
Maire de FLORAC TROIS RIVIÈRES
Ordre du jour
e Validation du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil Municipal du 20 mars 2026
e Présentation des délégations aux adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués
e DÉLIBÉRATION : indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués
e DÉLIBÉRATION : majoration des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux délégués
e DÉLIBÉRATION : délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
e DÉLIBÉRATION : création et constitution des commissions municipales
e DÉLIBÉRATION : création et constitution de la Commission Communale d'Appel d'Offres
e DÉLIBÉRATION : création et constitution de la Commission Communale MAPA
e DÉLIBÉRATION : création et constitution de la Commission d'Appel d'Offres spécifique
e DÉLIBÉRATION : création et constitution de la Commission Communale de Délégation de
Service Public
e DÉLIBÉRATION : désignation des membres du Centre Communal d'Action Sociale
e DÉLIBÉRATION : désignation des délégués au Syndicat Mixte Lozère Numérique
e DÉLIBÉRATION : désignation d’un correspondant tempête ENEDIS
e DÉLIBÉRATION : désignation d’un délégué à Lozère Ingénierie
e DÉLIBÉRATION : désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Electrification et
d'Equipement Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION : désignation des délégués au Conseil Syndical du Syndicat Mixte Environnement Sud Lozère
DÉLIBÉRATION : désignation des délégués au Syndicat AGEDI
DÉLIBÉRATION : désignation des délégués à l'Association des Collectivités Forestières de
Lozère
DÉLIBÉRATION : désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Ligne Verte
DÉLIBÉRATION : désignation des délégués aux conseils d'écoles
DÉLIBÉRATION : désignation des délégués aux instances du GHT Lozère
DÉLIBÉRATION : Désignation du Maire au Conseil d'administration de l’'AMF48
Constitution de la commission de contrôle des listes électorales {pas de délibération)
DÉLIBÉRATION : vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
DÉLIBÉRATION : création de postes
DÉLIBÉRATION : mise à jour du tableau des emplois
DÉLIBÉRATION : opération façades - attribution d’une subvention
DÉLIBÉRATION : droit de transiger -— sinistre du Centre d’Incendie et de Secours
DÉLIBÉRATION : souscription au forfait SACEM
DÉLIBÉRATION : convention avec un propriétaire privé pour la réalisation d’un ouvrage de
soutènement
DÉLIBÉRATION : budget participatif - constitution de la commission citoyenne
DÉLIBÉRATION : participation aux frais de transport scolaire pour l’année scolaire 2024/2025
DÉLIBÉRATION : mise à jour des tarifs d'Occupation du Domaine Public pour 2026
Informations générales et questions diverses