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Déliberation - LISTE DES
Document publié le Samedi 17 octobre 2026 à 01h18 par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Corrèze
COMMUNE de VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
six,
le
seize
septembre,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Thierry
FANTHOU. Étaient
présents
: Mme
Elisabeth
DEMAI-FANTHOU,
M.
Alexandre
BAILLET,
Mme
Alexandra
JOSSE,
Mme
Florence
PONTHIER
-TOURI,
Mme
Louise
BOURDU-DAUVERGNE,
M.
Patrick DELORT, M. Thierry FANTHOU, M. Laurent SURGET, Mme Karine GAYE. Étaient
absents
excusés
: M.
Stéphane
VERLHAC,
M.
Christophe
DUBIEZ.
Étaient
absents
non
excusés
:
-
Procurations
: M.
Stéphane
VERLHAC
en
faveur
de
Mme
Elisabeth
DEMAI-FANTHOU,
M.
Christophe
DUBIEZ
en
faveur
de
M.
Patrick
DELORT.
Secrétaire
: Mme
Florence
PONTHIER
-TOURI.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-047
: Approbation
de
la
séance du
05
juin
2026
: Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-048
: Institution
de
la
taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d'habitation
: Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-049
:
Frais
de
scolarité
:
année
scolaire
2025-2026
: Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-050
:
Participation
de
la
commune
de
Saint-Cyr-La-Roche
aux
frais
du
RPI
: année
scolaire
2025-2026
: Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-051
:
Demande
de
dotation
voirie
2026
auprès
du
Conseil
départemental
de
la
Corrèze
—
Programme
de
voirie
2025
: Adoptée
à l'unanimité DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-052
: Convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
de
football
et
des
équipements
y
attenant
situés
au
Stade
des
Drains
: Adoptée
à l'unanimité DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-053
:
Utilisation
du
Service
Public
de
l'Emploi
Temporaire
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Corrèze
: Adoptée
à
l'unanimité
Fait
à
Vars-sur-Roseix,
le
17
septembre
2026
Le Maire, Thi&REANTHOU
Affiché à
la
porte
de
la
mairieNe47èé6ptembre 2026