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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee 19.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
VILLE DU MESNIL LE ROI
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/12/2024
Liste des délibérations examinées
DÉLIBÉRATIONS| 2. dE
2024/57 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA ee
ÉANCE E 2024 SÉANRE EN DATE.BS S'OCTOBAE<0 (1 Abstention : F. HALOT)
Adoptée à l’unanimité des
2024/58 REVISION DES TARIFS GENERAUX À D Ann AL StentiOons : À.
COMPTER DU 01/01/2025 AUFFRET + paroi,
LEDOUX)
Adoptée à l’unanimité des
TARIFS DE LOCATION DES SALLES DU suffrages exprimés
2024/59 CENTRE G. BRASSENS À COMPTER DU (2 Abstentions : A.L
01/01/2025 AUFFRET + pouvoir S.
LEDOUX)
TARIFS DE LOCATION SALLES OÙ Adoptée à l’unanimité des
2024/60 TERRAINS DE SPORTS A COMPTER DU présents et des
01/01/2025 représentés
2024/61 TARIFS DES INSERTIONS PUBLICITAIRES À | AdoPtée à | dre des
COMPTER DU 01/01/2025 PTÉSeNtS Et es représentés
20/6 TARIFS DES SPECTACLES À COMPTER DU 0 des
01/01/2025 a représentes
Adoptée à l’unanimité des
AUTORISATION DES DEPENSES suffrages exprimés
2024/63 D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU | (3 Abstentions : F. HALOT,
BUDGET PRIMITIF 2025 A.L AUFFRET + pouvoir S.
LEDOUX)
MONTANTS DES ATTRIBUTIONS DE Adoptée à l’unanimité des
2024/64 COMPENSATIONS DEFINITIVES 2024 ET présents et des
PROVISOIRE 2025 représentés RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
Adoptée à l’unanimité des
2024/65 CONVENTION MUTUELLE COMMUNALE présents et des
représentés
CONVENTION POUR L'INTERVENTION | Adoptée à l'unanimité des
2024/66 D'UN TECHNICIEN INFORMATIQUE AVEC présents et des
LE CIG représentés
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR
LES ASSURANCES CYBER-RISQUES POUR | Adoptée à l’unanimité des
2024/67 LA PERIODE 2026-2029 — LANCEMENT présents et des
D'UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MISE représentés
EN CONCURRENCE
2024/68 REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE be nr ie des
POLICE MUNICIPALE , représentes
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MESNIL POUR 2023 , représentés
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Le 20 décembre 2024