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Document publié le Mercredi 23 mars 2022 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 23.03.2022)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Justice et droit,
Le 17 mars 2022
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le mercredi 23 mars 2022 à 18 h 30 en Mairie. ‘
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Xavier BECK
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal du 9 février 2022.
Administration générale
1- Approbation du règlement intérieur des jardins familiaux du 17, avenue Savorani
2- Approbation du tarif de location des jardins familiaux du 17, avenue Savorani et
montant du dépôt de garantie
3- Triathlon de Cap d’Ail — Fixation des droits d'inscription
4- Travaux d'aménagement des locaux de l’ancienne crèche municipale pour l'accueil
des associations artistiques de la commune, de l'école de musique et création d'une
salle de spectacle — demande de subventions au titre de la première tranche des
travaux
Finances
5- Approbation du compte de gestion du budget principal 2021
6- Vote du compte administratif 2021 — Budget principal
7- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget principal
8- Vote du budget primitif 2022
9- Opérations immobilières réalisées par la commune en 2021
Personnel
10- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses