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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 14.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sécurité publique,
Le 8 novembre 2023
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-9, L.2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 14 novembre 2023 à 18 h 30 en Mairie.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
D Qg Le Maire, F 8 Ÿ e Xavier BECK ORDRE DU JOUR Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2023.
Administration générale
1- Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post- stationnement pour le période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 2 - Instauration et tarification du stationnement horodaté de l'ensemble de l'avenue Savorani
3- Programme d'extension du réseau de vidéoprotection 2024: sécurisation du cheminement piétonnier élargi de l'avenue Savorani
4- Création d’une zone bleue rue du Docteur Lyons à proximité de la Maison des Arts 5 - Subvention complémentaire à l’Académie Internationale d'Arts Martiaux de Cap d'Ail pour l’organisation de deux stages de karaté
6- Demande de subvention pour l'acquisition d'équipements pour la police municipale 7- Demande de subvention — Soirées Sacha Guitry 2024
8 - Service culturel - Demande de subvention — Nuits d'été 2024
9 - Dissolution de la Caisse des Ecoles
10- Passage à la gestion en flux des réservations de logements sociaux 11- Exonération de redevance d'occupation du domaine public
12- Demande de renouvellement de la dénomination de commune touristique 13- Demande de renouvellement de la concession de la plage naturelle Mala au profit de la commune
Finances
14- Décision modificative n°3 — Budget principal 2023
Personnel
15- Présentation du Rapport Social Unique 2022
16- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses