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Conseil Municipal - 96668
Document publié le Vendredi 3 janvier 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96668)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 3 Janvier 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 20 Janvier 1997
SEANCE DU 17 janvier 1997
Convention avec Deux-Sèvres Développement pour le premier
colloque européen de prévention des risques
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER,
Mme Françoise GAILLARD
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER,
M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal
BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, M. Guy- Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Patricia LUCAS
DELIBERATION D96512
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 janvier 1997 Développement Economique Convention avec Deux-Sèvres Développement pour le premier colloque européen de prévention des risques
Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
La Ville de Niort a signé le 30 Janvier 1996 une Charte pour la création d'un Centre Européen de Prévention des Risques avec le Conseil Général des Deux-Sèvres qui a inscrit cette opération dans les projets structurants pour les Deux-Sèvres, la MAAF Assurances, la MAIF, la MACIF, la SMACL et GROUPAMA.
Les signataires ont ainsi marqué leur volonté de s'engager dans un véritable projet fédérateur, selon une stratégie de développement commune et une mise en commun de ressources et de compétences. Les signataires de la Charte pour un Centre Européen de Prévention des Risques, structure encore informelle, ont confié à Deux- Sèvres Développement le soin d'organiser le 1er Colloque Européen de Prévention des Risques du 16 au 21 Octobre 1996 au Parc des Expositions de Niort Noron.
Le colloque regroupait 3 événements :
- un colloque CEPR à caractère scientifique ;
- les journées Grand Public de la Prévention ;
- les 7èmes Rencontres Domotique de Niort.
L'ensemble du colloque a été organisé par les partenaires du CEPR suivants : - Conseil Général des Deux-Sèvres ;
- MAAF Assurances ;
- MACIF ;
- MAIF ;
- Ville de Niort ;
- SMACL ;
ainsi que "l'organisation Sport et Sécurité 79" et le Lycée Paul Guérin de Niort.
La Ville de Niort a inscrit à son budget 1996 une subvention de 500.000 F pour participation à l'organisation de ce colloque européen qui a accueilli 850 participants de 30 pays des 5 continents, 107 intervenants de 13 pays, 2.300 élèves, lycéens et étudiants des Deux-Sèvres, 10.000 visiteurs parmi le grand public.
Le bilan ayant été établi, il convient désormais de signer avec Deux-Sèvres Développement la convention fixant le montant définitif de la participation de la Ville de Niort à cette opération, soit un montant de 443.963 F TTC, y compris la location des équipements du Parc des Expositions de Noron.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser le maire à signer la convention ci-annexée ;
- imputer la dépense correspondante prévue au budget.
LE CONSEIL ADOPTE Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Claude ALAZARD
Ordre du jour