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Déliberation - 1695117495 LISTE DELIB
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Bourg-Lastic.
Lien du pdf (Déliberation - 1695117495 LISTE DELIB)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 9 juin2023
COMMUNE DE BOURG-LASTIC
Salle de réunion -20h30
Président de séance : Jean-François BIZET, Maire
Secrétaire de séance : Olivier SPINOUZE, Conseiller
Fait à Bourg-Lastic, le 15 juin 2023
Certifié conforme à la tenue des débats.
NUMERO TITRE VOTE OBSERVATION DCM 2023-33 Remboursement anticipe d’un prêt fond forestier national Approuvée DCM 2023-34 Décision modificative 1 Approuvée DCM 2023-35 Attribution subvention complémentaire à la jeunesse bourcagnote Approuvée DCM 2023-36 Convention coupe de bois Approuvée DCM 2023-37 Commission de contrôle des listes électorales Approuvée DCM 2023-38 Approbation de la convention petites villes de demain valant ORT et du périmètre d’une future OPAH Approuvée DCM 2023-39 Demande de signalétique touristique au conseil départemental du Puy-de-Dôme Approuvée DCM 2023-40 Désignation d’un réfèrent agricole Approuvée DCM 2023-41 Dénomination des voies et toponymes Approuvée DCM 2023-42 Location biens communaux Approuvée DCM 2023-43 Modification convention APL logements MABRUT Approuvée