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Ordre du Jour - 2022 05 23 Ordre du Jour du cm du 23 MAI 2022
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 05 23 Ordre du Jour du cm du 23 MAI 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
] REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle de la mairie,
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
LUNDI 23 MAI 2022
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
e MMDS54: convention concernant la mission d’assistance technique
dans le domaine de l’eau, de la voirie et de l’aménagement avec
versement d’une cotisation annuelle
e Renouvellement pour 3 ans de la convention de déneigement avec
M.Bruno CHRISTOPHE de VELAINE-en-HAYE
e Délibération relative à la nouvelle réglementation de publicité des
actes réglementaires et intermédiaires à compter du 1% juillet 2022
e Demandes de subventions 2022: Association «Une Rose, Un
Espoir » et les Restaurants du Cœur
e Demande de cotisation 2022 de l’association intercommunale des
Sentiers des Deuilles
e Divers
Le Maire
E. PAYEUR