Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANC
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - 20240311 liste des deliberations examinees lors de
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 09 mai n°2
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Ozouer-le-Voulgis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 09 mai n°2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
e Voulgic
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 09/05/2023 à 20h28
Etaient présents : Gérard CHAMPIN, Fabienne BARRES, Marie Françoise ROGER, Marc HOUOT, Stéphane SOUVIE- LAUYAT, Ernest BANSAH, Alexandra SOFIKITIS, Opale CORNUET, Guillaume KLOTZ, Gauthier BOUNICHOU, Anne DE SAINT GENOIS, Cécile RAMBERTI DA CRUZ, Denis DUPUY, Karine LOUIS DIT PICARD, Grégory DUNON, Joëlle DALONGEVILLE, Catherine LE GALL, Morgan BERNAERT
Etaient représentés :
Dominique PORTE donne pouvoir à Gérard CHAMPIN
Secrétaire de séance : Marie Françoise ROGER
N° de | Sujet Résultat du vote Délibération
2023/034 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour : Unanimité des membres présents et conseil municipal du 06 avril 2023 représentés
2023/1035 Indemnités maire et adjoints Pour : Unanimité des membres présents et représentés
2023/036 Détermination de la fiscalité locale 2023 modification | Pour : Unanimité des membres présents et
de la délibération 2023_025 représentés
2023/037 Approbation du règlement intérieur Pour : Unanimité des membres présents et représentés
2023/038 Vente grange AI 101 Adoptée à la majorité absolue Abstention : 1
2023/039 Vente Terrain Al 196 Pour : Unanimité des membres présents et
représentés
2023/040 Participations communales diverses - Participation Pour : Unanimité des membres présents et
2023 au Fonds de Solidarité Logement représentés
2023/041 Autorisation de signature d'une promesse d'achat Pour : Unanimité des membres présents et des murs de la boulangerie des jardins et de la représentés
grange attenante- Fixation des conditions
2023/042 Signature d'une convention CDG 77 intérim Pour : Unanimité des membres présents et représentés
2023/043 Personnel Communal -Création de postes Pour : Unanimité des membres présents et représentés
2023/044 Signature d'une convention- Contrat de services — Pour : Unanimité des membres présents et Mission de consultant représentés
Le Maire,
Gérard CHAMPIN