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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Ozouer-le-Voulgis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
Le 30 juin 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 29/06/2023 à 20h00
Etaient présents : CHAMPIN Gérard, PORTE Dominique, BARRES Fabienne, DUPUY Denis, ROGER Marie Françoise, HOUOT Marc, RAMBERTI DA CRUZ Cécile, BERNAERT Morgan, CORNUET Opale, BOUNICHOU Gauthier, LE GALL Catherine, KLOTZ Guillaume
Etaient représentés :
DE SAINT GENOIS Anne par ROGER Marie Françoise, DALONGEVILLE Joëlle par PORTE Dominique, SOUVIE- LAUVYAT Stéphane par HOUOT Marc, LOUIS DIT PICARD Karine par CHAMPIN Gérard, DUNON Grégory par BERNAERT Morgan, SOFIKITIS Alexandra par CORNUET Opale
Absent non représenté : BANSAH Ernest
Secrétaire de séance : ROGER Marie Françoise
N° de Sujet Résultat du vote Délibération
2023/056 Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal du 9 | Pour : Unanimité des membres juin 2023 présents et représentés
2023/057 Autorisation de dépôt d'un permis de construire pour la pose de deux | Pour : Unanimité des membres constructions modulaires au centre technique municipal présents et représentés
2023/058 Etat d'assiette 2023 des forêts communales Pour : Unanimité des membres présents et représentés
2023/059 Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France pour | Pour : Unanimité des membres l'acquisition d'un immeuble abritant la boulangerie sis 19 rue de la | présents et représentés république à Ozouer-le-Voulgis
Le Maire
Gérard CHAMPIN
Affiché le 15 juin 2023