Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DCM+du+CM+du+20+septembre+2023?t=1716301577
Déliberation - DCM+du+20+octobre+2022?t=1716301577
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1742203241
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1774434662
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1777904400
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1747326171
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1737985595
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1744904458
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1752587668
Déliberation - DCM+du+20+juin+2023?t=1780468469
Déliberation - DCM+du+20+juin+
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+du+20+juin+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
Du DouBs
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
TRAVAUX DE VIABILISATION DES
TERRAINS LOTISSEMENT DU PACOT -
VALIDATION DU DEVIS
N° 20230620-01
du 20/06/2023
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 26/06/2023
que la convocation du conseil avait été faite le
15/06/2023
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 12
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 13
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
4’
Résultat du vote
- Pour: 13
- Contre : 0
- Abstention : 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois,
Le vingt juin, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTIN marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET Baptiste, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mme JONCOUR Magaly (pouvoir à Mr VUILLEMIN Marc) et Mr POURCHET Julien
Secrétaire de séance : Mr GUINCHARD Jérémie
Dans le cadre du projet de création du Lotissement du Pacot et des travaux de viabilisation des terrains, 3 offres ont été reçues en Mairie :
- LONCHAMPT T.P.A.F. — 95 034.30 € HT — 114 041.16 € TTC
- JP. COLOMBO - 99 025.00 € HT — 118 830.00 € TTC
- __ VERMOT TP —- 98 172.00 € HT — 117 806.40 € TTC
Ces travaux comprennent la voirie, l’assainissement, les eaux usées, les eaux
pluviales, l’eau potable, et l’éclairage public.
Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise LONCHAMPT T.P.AF. pour un montant de 95 034.30 € HT ;
- AUTORISE le Maire à signer le devis et démarrer les travaux.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN DEPARTEMENT
Du Douss
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
VENTE DES DECORATIONS DU
COMICE A LA COMMUNE
D’AUBONNE
N° 20230620-02
du 20/06/2023
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 26/06/2023
que la convocation du conseil avait été faite le
15/06/2023
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 12
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 13
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
Résultat du vote,
- Pour: 1
- Contre : 0
- Abstention: 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois,
Le vingt juin, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie,
Mme BERTIN marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET
Baptiste, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET
Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mme JONCOUR Magaly (pouvoir à Mr VUILLEMIN Marc) et Mr POURCHET Julien
Secrétaire de séance : Mr GUINCHARD Jérémie
Suite au Comice qui s’est tenu en septembre 2022 à Maisons du Bois- Lièvremont, Monsieur le Maire explique qu’il convient de céder les décorations qui ont été réalisées à la Commune qui organisera le futur Comice.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- DECIDE de céder à la Commune d’Aubonne l’ensemble des décorations pour un montant de 500 €.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN DEPARTEMENT
Du DouBs
ARRONDISSEMENT
DE PONTARLIER
CANTON
D’ORNANS
OBJET
ACHAT BALAYEUSE VOIRIE —
PARTICIPATION DE LA COMMUNE
D’ARÇON
N° 20230620-03
du 20/06/2023
NOTA. - Le Maire certifie que le
compte-rendu de cette délibération a été publié
le 26/06/2023
que la convocation du conseil avait été faite le
15/06/2023
et que le nombre des membres en exercice est
de 14
Présents : 12
Procuration : 1
Exclu : 0
Votants : 13
Exécution des articles L2121-7, L2121-9 à
L2121-12, L2121-23 à L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Mr le Maire,
- Pour: 13
- Contre : 0
- Abstention: 0
Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont
10 Grande Rue
25650 Maisons-du-Bois-Lièvremont
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois,
Le vingt juin, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Francis BOURDIN, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr
COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie,
Mme BERTIN marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET
Baptiste, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr VUILLEMIN Marc.
Excusés : Mme JONCOUR Magaly (pouvoir à Mr VUILLEMIN Marc) et Mr POURCHET Julien
Secrétaire de séance : Mr GUINCHARD Jérémie
Monsieur le Maire explique que la commune a acquis une balayeuse en 2017. Après accord de la commune d’Arçon, son utilisation a été mise en commun des 2 communes, et il a été convenu de facturer l’équivalent de la moitié de la valeur de cette balayeuse à la Commune d’Arçon.
L’exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- DECIDE de facturer à la commune d’Arçon la somme de 4 100.00 €,
correspondant à la moitié de la valeur HT de la balayeuse,
- AUTORISE le Maire à émettre le titre de recettes correspondant.
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Mr le Maire,
Francis BOURDIN