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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Hagetmau.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 4 décembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Travail et emploi,
Q0
OQ
HAGETMAU VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
Convocation
au Conseil Municipal
Hagetmau, le 28 novembre 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 4 décembre 2025 à 18h30
à la mairie de Hagetmau, salle Pascal Duprat.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du :
e 2 octobre 2025
— Proposition d'adoption de délibérations
FINANCES
1. Hagetmau Ville départ de la 7ème étape du Tour de France 2026 — Convention avec la société Amaury
Sport Organisation (ASO)
2. Tour de France 2026 -— Budget prévisionnel et demandes de financement
Subvention exceptionnelle à l’association LIGAMS au titre de la PASSEM 2026
Convention d’étalement de la participation communale relative aux travaux d'éclairage public réalisés par
le SYDEC
Adhésion complémentaire à l'Agence France Locale
Décision modificative n° 1 du budget annexe Lotissement Clos de Sinaï
Décision modificative n° 1 du budget annexe Lotissement Pouga Petit-Rey
Autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
Admissions en non valeurs sur le budget principal
10. Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel de l’opération de réaménagement de
la rue Pascal Duprat
11. Réhabilitation de l’immeuble 44 rue Carnot : actualisation du plan de financement
12. Redevances appliquées par l’Agence de l’Eau pour la commune de Hagetmau en 2026
> 12- a) Redevance pour la performance des réseaux d’eau potable
> 12- b) Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif
B
w
œ
Nu
AFFAIRES GENERALES
13. Prolongation du programme Petites Villes de Demain
14. Déclassement des parcelles 258 et 288 - a attenantes à l'immeuble de l’ancien EHPAD
15. Cession des parcelles 258 et 288 — a attenantes à l'immeuble de l’ancien EHPAD
16. Système d’endiguement Quartier Venise - Conventions avec la Communauté de communes Chalosse
Tursan 17. Convention de financement des travaux d'accès du chemin Jouanilhon pour l'installation d’une station de
rebours
18. Détermination du nombre de dérogations au repos dominical pour 2026
RESSOURCES HUMAINES
19. Adhésion au contrat collectif d'assurance santé proposé par le Centre de Gestion des Landes
20. Montant de la participation obligatoire au risque santé pour les agents
21. Modification du règlement des astreintes de la commune
22. Recensement de la Population 2026 : Recrutement des agents recenseurs et du Coordonnateur
communal adjoint
23. Modification du tableau des emplois
24. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe
25. Présentation du Rapport Social Unique 2024
RELEVÉ DE DÉCISIONS
26. Décision de Madame le Maire prise dans le cadre des délégations de l’article L 2122-22 du code général
des collectivités territoriales.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les
meilleurs.
Pascale Requenna
Maire de Hagetmau
Présidente de la communauté de communes Chalosse Tursa
Conseillère régionale Nouvelle-Aquitaine
PAL