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Convocation - convocation odj cm du 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Trappes.
Lien du pdf (Convocation - convocation odj cm du 14 avril 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Famille,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
-
Fraternité
COMMUNE
DE
TRAPPES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’art.
L.2121-10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
LE
14
AVRIL
2025
à
18
HEURES
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
AVRIL
2025
ASSEMBLÉES
Relevé
des
décisions
du
n°
2025-5
au
n°
2025-32
Approbation
du
procès-verbal
du
10
février
2025
AFFAIRES
FINANCIÈRES
Constitution
d'un
groupement
d'autorités
concédantes
entre
Saint-Quentin-en-Yvelines,
les
communes
d'Élancourt,
de
Guyancourt,
de
La
Verrière,
de
Magny-les-Hameaux,
de
Trappes
et
de
Voisins-le-Bretonneux,
pour
la
passation
d'un
contrat
de
concession
portant
sur
la
mise
à
disposition,
l'installation,
l'entretien,
la
maintenance
et
l'exploitation
de
mobiliers
urbains
publicitaires
et
non
publicitaires
Approbation
du
rapport
de
présentation
sur
l'utilisation
du
fonds
de
solidarité
des
communes
de
la
Région
Ile-de-France
2024
Approbation
du
compte
de
gestion
de
la
ville
de
Trappes
-
Exercice
2024
Approbation
du
compte
administratif
de
la
ville
de
Trappes
-
Exercice
2024
Affectation
des
résultats
-
Exercice
2024
Vote
des
taux
de
fiscalité
pour
l'exercice
2025
Adoption
du
budget
primitif
de
la
ville
de
Trappes
-
Exercice
2025
CTM
+
Avis
défavorable
du
Conseil
municipal
concernant
le
permis
exclusif
de
recherche
dit
"Permis
de
Bois
d'Arcy"
e
Accord
transactionnel
avec
la
société
H2L
et
son
groupement
pour
la
conduite
des
études
de
maîtrise
d'œuvre
de
l'ancien
café-restaurant
l'Étoile
d'Or
(marché
n°
2018/320/20181804)
e
Convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
avec
la
société
VOI
Technology
pour
le
remisage
de
flottes
de
trottinettes
électriques
et
vélos
à
assistance
électrique
en
libre-service
et
fixation
de
la
redevance
ÉDUCATION
Signature
d'une
convention
de
partenariat
entre
l'ESPCI
et
la
ville
de
Trappes
Adhésion
au
Réseau
français
des
villes
éducatrices-RFVE
Demande
de
subvention
pour
les
projets
pédagogiques
des
établissements
scolaires JEUNESSE
ET
SPORTS
e
Changement
de
nom
d'une
structure
municipale
LOGEMENT
e
Fixation
des
tarifs
des
logements
communaux
RESSOURCES
HUMAINES
e
Approbation
du
protocole
d'accord
relatif
au
fonctionnement
du
Comité
Local
d'Action
Sociale
et
Culturelle
(C.L.A.S.C.)
des
agents
territoriaux
de
la
ville
de
Trappes
pour
l'année
civile
2025
+
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
SPORTS
e
Organisation
semi-marathon
et
règlement
2025
URBANISME
+
Protocole
transactionnel
entre
Monsieur
et
Madame
Bezzaouya
et
la
ville
de
Trappes
VIE
ASSOCIATIVE °
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
pour
les
Jumelages
entre
les
Peuples
- AJPF
+
Approbation
du
règlement
intérieur
de
l'Espace
1901
- Maison
des
Associations
e
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
Républicaine
des
Anciens
Combattants
(ARAC)
e
Attribution
des
subventions
aux
associations
-
Exercice
2025
MOTION
e
Motion
pour
une
politique
en
faveur
des
quartiers
prioritaires
de
la
politique
de
la
ville
Fait
à
Trappes,
le
8
AVR.
2025
Ali
RABEH
Maire
de
Trappes