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Déliberation - DEL 2024.11.06 139 FINANCES DM3 Budget général Ville de Briançon
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024.11.06 139 FINANCES DM3 Budget général Ville de Briançon)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
BRIANCON
DEL 2024.11.06/ 139
Thème :
FINANCES
Objet :
Décision
modificative N°3 -
Budget général /
Ville de Briançon
Convocation :
Date: 31/10/2024
Affichage: 31/10/2024
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
35
21
29
DELIBÉRATION N°139
CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 NOVEMBRE 2024
Le mercredi 06 novembre 2024 à 18h00 le Conseil municipal
légalement convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du
1° étage de la CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Annie ASTIER-CONVERSET, Éric PEYTHIEU,
André MARTIN, Jean-Marc CHIAPPONI, Christian JULLIEN,
Claire BARNÉOUD), Hervé BOULAIS, Michèle SKRIPNIKOFF, Patrick
MICHEL, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE,
Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Stéphane SIMOND, Maryse XAUSA-
FRANÇOIS, Catherine VALDENAIRE, Thomas SCHWARZ, Alexis
LALANNE, Aurore MARCHAND
Étaient représentés :
Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Émilie GENOUX DESMOULINS donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à André MARTIN
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Annie ASTIER CONVERSET
Max DUEZ donnant pouvoir à Aurore MARCHAND
Absents excusés :
Richard NUSSBAUM, Émilie GENOUX DESMOULINS, Corinne
ASCHETTINO, Corinne FAURE-BRAC, Maud GADÉ, Renaud PONS,
Lou AFRICAIN, Max DUEZ
Absents :
Sandrine CORDIER, Aurélie POYAU, Francine DAERDEN, Gabriel LÉON
Secrétaire de séance:
Yoann LAGIER
TER) NOR EE) NO SENRERENEN EE EN EM ETES
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 1 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 VU
VU
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CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
0000606 600 600000000000 00000000
les articles L.2311-1 et suivants, L.2311-2, L.2311-3 et suivants du
Code Général des Collectivités Territoriales :
l'instruction budgétaire et comptable M57;
le règlement budgétaire et financier de la Ville ;
le débat d'orientation budgétaire pour 2024 en date du 13
décembre 2023;
la délibération du Conseil municipal N°4 en date du 07/02/2024
portant adoption du budget primitif 2024 pour le budget
principal de Briançon ;
la délibération du Conseil municipal N°67 en date du 29/05/2024
portant affectation des résultats 2023 pour le budget principal de
Briançon ;
la délibération du Conseil municipal N°70 en date du 29/05/2024
portant adoption du budget supplémentaire 2024 pour le budget
principal de Briançon ;
la délibération du Conseil municipal N°118 en date du 18/09/2024
portant adoption de la décision modificative N°2 pour le budget
principal de Briançon ;
le projet intégral de décision modificative N°3, comprenant toutes
les annexes règlementaires, transmis aux membres du conseil municipal :
que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être
modifiées par le Conseil municipal qui vote alors des décisions
modlificatives :
que les décisions modificatives, qui font partie intégrante du
budget, résultent des ajustements de crédits nécessaires, de
l'emploi de recettes non prévues au budget ou de dépenses ou
de recettes nouvelles à y inscrire :
que la Ville de Briançon doit corriger ses résultats de la reprise de
sa quote-part du résultat de clôture du syndicat Briançon-
Cervières (+2887,04€, soit +166,02€ en fonctionnement et
+2721,02€ en investissement) conformément à l'arrêté
préfectoral de dissolution en date du 07/10/2021:
la nécessité d'ajuster les crédits inscrits au budget primitif 2024,
en fonctionnement et en investissement, tant en recettes qu'en dépenses :
les travaux de la commission FINANCES & AFFAIRES GENERALES réunie le 04/11/2024 :
SES SERRE, WRSERSIRRERENSEN HSE 9 RN ARSSRENS
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 2/3
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'approuver l'ajustement des crédits des deux sections du budget principal
de la Ville de Briançon :
e D'adopter la décision modificative N°3 du budget principal pour l'exercice 2024, équilibrée en dépenses et en recettes, telle que développée dans le document budgétaire et comptable joint à la présente délibération :
Section d'investissement Section de Fonctionnement
Dépenses z AP CP Recettes Dépenses Recettes
Opérations réelles +64 843 -42 665 +30 000 +75 552
Opérations d'ordre
Reprise des résultats -0 721 +166
Affectation des résultats
Virement entre sections -75 386 -75 386 Total +64 843 -45 386 -45 386 +166 +166
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à
signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature
administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR : 27
CONTRE : 2 (A.MARCHAND / M.DUEZ)
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
FINANCES DEL 2024.11.06/139
PUBLIÉE LE: 1 3 NOV. 20%
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72
LUE, VARIE) NORMES VERS EN R=7 ASE]
3/3
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Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 VILLE DE BRIANÇOK - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
JBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE : VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700016
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 57
Décision modificative 3 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT.
(2) À compléter s'il s'agit d'un budget annexe.
(3) Préciser s’il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 VILLE DE BRinivgwis - wuwwe: 1 sxnxCIPAL - DM - 2024
Soéinmaire
I - Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalilés de vote du budget
C1 - Exécution du budget de l’exercice précédent - Résultats
C2 Exécution du budget de l’exercice précédent - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget de l’exercice précédent - RAR Recettes
IT - Présentation générale du budget
À - Vue d'ensemble - Vote et reports
BI Présentation des AP votées
B2 - Présentation des AE votées
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement
C'2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement
D1 - Balance générale - Dépenses
D2 - Balance générale - Recettes
IT - Vote du budget
A - Section d’investissement - Vue d’ensemble
Al - Section d’investissement - Dépenses - Détail par article
A2.1 - Section d’investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d’équipement
A2.2 - Section d’investissement - Dépenses - Détail des opérations d’équipement gérées en AP
A2.3 - Section d’investissement - Dépenses - Détail des opérations d’équipement gérées hors AP
A3 - Section d’investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d’ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
IV - Annexes
À - Présentation croisée
Al - Section d’investissement - Vue d'ensemble
A1.01 - Opérations non ventilables
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité
A1.902 - Fonclion 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)
A1.904-4 - Fonclion 4-4 - RSA
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Aclion économique
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
A1.908 - Fonction 8 - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d’ensemble
A2.01 - Opérations non ventilables
A2.930 - Fonclion 0 - Services généraux
ÀA2.930-5 - Fonclion 0-5 - Gestion des fonds européens
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisalion de RMT)
A2.934-3 - Fonclion 4-3 APA
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisalion de RMI
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habital
A2.936 - Fonction 6 - Action économique
A2.937 - Fonction 7 - Environnement
A2.938 - Fonction 8 Transports
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Elat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de laux
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l’encours
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Publié le 13/11/2024 VILLE DE BRinanwvuix "DULVUL ! rruxCIPAL . DM ” 2024
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B2 - Méthodes ulilisées pour les amortissements
B3.1 - Etat des provisions constituées
B3.2 - Etalement des provisions
B4 - Etat des charges transférées
BS - Détail des chapitres d'opérations pour compte de tiers
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthétique des engagements donnés
B7.2 - Etat synthétique des engagements reçus
B7.3 - Etat des emprunts garantis
B7.4 - Calcul du ratio d’endettement relatif aux emprunts garantis
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7 - Etal des recettes grevées d’affectation spéciale
B 7.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
B8 - Subventions versées
B9 - Etat du personnel
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
B11.2 - Liste des établissements publics créës
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C - Annexes budgétaires
CI.1 - Equilibre budgétaire
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D3 - Décisions en matière de taux
D4.1 - Etats de répartition de la TEOM - Investissement
D42 - Etats de répartition de la TEOM - Fonctionnement
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assazinissement - Investissement (2)
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
K
{Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies Conformément à l’instruclion budgélaire et comptable, il convient de mentionner que : dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 - Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la
dette et les opérations financières, les opéralions patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement :
les opéralions d’ordre doivent figurer en italique.
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(1) A utiliser ègalement par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraien! des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlemenl budgétaire et financier conformément! à l’article L.5217-10-9. Si Ia collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de
la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie IL apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget
», sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la populalion esl inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe {art. L.2221-11 du CGCT)
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Reçu le 13/11/2024
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Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 VILLE DE BRIANÇO - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
N GANERALE DU BUDGET Il
t EX — SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser Vote de TOTAL . Propositions Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3) nouvelles
ll Il Ill IV=1+I+ I
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 1 262 370,00 0,00 42 000,00 42 000,00 1 304 370,00
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris 1 272 183,00 0,00 80 000,00 80 000,00 1 352 183,00
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 10 056 235,00 0,00 -120 000,00 -120 000,00 9 936 235,00
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d'équipement 12 590 788,00 0,00 6 000,00 6 000,00 12 596 788,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 1 335,00 1 335,00 1 335,00
13 Subventions d'investissement (4) 6 832,00 0,00 0,00 0,00 6 832,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 286 400,00 0,00 -50 000,00 -50 000,00 7 236 400,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BArégie) (6)
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 750 000,00 0,00 0,00 0,00 750 000,00
Total des dépenses financières 8 043 232,00 0,00 -48 665,00 -48 665,00 7 994 567,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 289 000,00 0,00 0,00 0,00 289 000,00
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d'investissement 20 923 020,00 0,00 -42 665,00 -42 665,00 20 880 355,00
040 Opérations ordre transf. entre 903 414,00 0,00 0,00 903 414,00
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8) 4 895 000,00 0,00 0,00 4 895 000,00
Total des dépenses d’ordre d'investissement 5 798 414,00 0,00 0,00 5 798 414,00
l TOTAL 26 721 434,00 0,00 -42 665,00 -42 665,00 | 26 678 769,00 | +
L_ D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 4 179 450,00 |
L
(1) Voir état 1-B pour le contenu du budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES |
(6) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B6).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
30 858 219,00 |
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Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 VILLE DE BRIANÇ - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
| N GHNERALE DU BUDGET Il
+ — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser us Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) PROPOSE Lo niet |
I Il nouselles Ill IVa=l+1+ I
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 5 199 900,00 0,00 30 000,00 30 000,00 5 229 900,00
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 7 199 900,00 0,00 30 000,00 30 000,00 7 229 900,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1 290 918,00 0,00 0,00 0,00 1 290 918,00
1068)
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 3 682 171,00 0,00 0,00 0,00 3 682 171,00
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 590 000,00 0,00 0,00 0,00 3 590 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 15 400,00 0,00 0,00 0,00 15 400,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00 1 200 000,00
Total des recettes financières 9 778 489,00 0,00 0,00 0,00 9 778 489,00
45... Chapitres d'opérations pour le compte de 289 000,00 0,00 0,00 0,00 289 000,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 17 267 389,00 0,00 30 000,00 30 000,00 17 297 389,00 ||
021 Virement de la section de 5 706 098,00 -75 386,00 -75 386,00 5 630 712,00
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 3 035 118,00 0,00 0,00 3 035 118,00
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10) 4 895 000,00 0,00 0,00 4 895 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 13 636 216,00 -75 386,00 -75 386,00 13 560 830,00
I TOTAL 30 903 605,00 0,00 -45 386,00 -45 386,00 | 30 858 219,00 |
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
IL s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des receltes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
(1) Voir état -B pour le contenu du budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
Pour information :
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelte, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotalion initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législalives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
TOTAL DES RECETTES D’'INVESTISSEMENT CUMULEES | 30 858 219,00 |
7 762 416,00
10
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> globalis éfregroupant les comptes 204 et 2324,
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3N GENERALE DU BUDGET
u EQUILIBRE HINANCHER = SHÉTION DE FONCTIONNEMENT C2 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) Propositons | Léesomblée (3) nouvelles
I Il Il IW=1+I+ 1
011 Charges à caractère général (4) 5 121 962,00 0,00 70 552,00 70 552,00 5 192 514,00
012 Charges de personnel et frais 9 445 253,00 0,00 0,00 0,00 9 445 253,00
assimilés (4)
014 Atténuations de produits 732 546,00 0,00 0,00 0,00 732 546,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 3 116 402,00 0,00 105 000,00 105 000,00 3 221 402,00
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 18 416 163,00 0,00 175 552,00 175 552,00 18 591 715,00
66 Charges financières 2 479 291,00 0,00 -100 000,00 -100 000,00 2 379 291,00
67 Charges spécifiques (4) 25 000,00 Se 0,00 0,00 0,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4) ÿ
Total des dépenses réelles de 20 920 454,00 0,00 75 552,00 75 552,00 20 996 006,00
fonctionnement
023 Virement à la section 5 706 098,00 -75 386,00 -75 386,00 5 630 712,00
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre 3 035 118,00 0,00 0,00 3 035 118,00
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des dépenses d'ordre de 8 741 216,00 -75 386,00 -75 386,00 8 665 830,00
fonctionnement
l TOTAL 29 661 670,00 0,00 166,00 166,00 | 29 661 836,00 |
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
12
29 661 836,00
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HPRESENTATIONGENERALE DU BUDGET Il
EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) HISEO RES l'assemblée (3) nouvelles
I Il Ill Wa=1+ + II
013 Atténuations de charges (4) 250 489,00 0,00 0,00 0,00 250 489,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 2 271 301,00 0,00 0,00 0,00 2 271 301,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 317 989,00 0,00 0,00 0,00 1 317 989,00
731 Fiscalité locale 16 491 905,00 0,00 0,00 0,00 16 491 905,00
74 Dotations et participations (4) 3 705 328,00 0,00 0,00 0,00 3 705 328,00
75 Autres produits de gestion 1 275 197,00 0,00 0,00 0,00 1 275 197,00
courante (4)
Total des recettes de gestion courante 25 312 209,00 0,00 0,00 0,00 25 312 209,00
76 Produits financiers 436 897,00 0,00 0,00 0,00 436 897,00
77 Produits spécifiques (4) 25 000,00 |" 0,00 0,00 0,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 LEE 0,00 0,00 0,00
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement 25 774 106,00 0,00 0,00 0,00 25 774 106,00
042 | Opérations ordre transf. entre 903 414,00 RSR 0,00 0,00 903 414,00
sections (5) (6) 1
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des recettes d'ordre de 903 414,00 0,00 0,00 903 414,00
fonctionnement
TOTAL 26 677 520,00 0,00 | 0,00 0,00 | 26 677 520,00 |
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 2 984 316,00 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 29 661 836,00 |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION 7 762 416,00
D’INVESTISSEMENT (7)
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
—
nnr
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) 1! s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043,
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 —RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
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JL E — DEPENSES D1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 335,00 0,00 1 335,00
13 Subventions d'investissement (3) Ce 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non -50 000,00 0,00 -50 000,00
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 6 000,00 6 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) _ 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
Dis: Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) ES . 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices | 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) X010) 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total -42 665,00 0,00 -42 665,00
+
(L D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | -2 721,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | -45 386,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 70 552,00 70 552,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 105 000,00 0,00 105 000,00
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières -100 000,00 0,00 -100 000,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) _0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement -75 386,00 -75 386,00
Dépenses de fonctionnement - Total 75 552,00 -75 386,00 166,00
- D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0.00 |
CF
(1) Y compris les opérations relalives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-BS).
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166,00 |
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tion initidelau profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
nses sur ds biens affectés.
= 1 O16.at 017 ST TT dé. L LA LOT TT S AO PETTS ES TITIPET ÉCART ST
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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JN GENERALE DU BUDGET Il
| BAHANGE-GENEAALE — RECETTES D2
RECETTES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 30 000,00 0,00 30 000,00
15 | Provisions pour risques et charges (4) TRAME LR 0,00 0,00
16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 IIS 0,00 0,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 | 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 | 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 | Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 | Amortissement des immobilisations a Fr 0,00 0,00
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) D 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices UP RÉ ONS 5 Aie 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement -75 386,00 -75 386,00
024 | Produits des cessions d'immobilisations 0,00 FÉES 0,00
Recettes d'investissement — Total 30 000,00 -75 386,00 -45 386,00
+
LU R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 | +
U R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |
l TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | -45 386,00 |
| RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 | APA 0,00 0,00
017 | RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 | Achats et variation des stocks FREE. 0, 00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses ‘ 0,00 SRE $ 0,00
71 | Production stockée (ou déstockage) Die MCE) 0,00 0,00
72 | Production immobilisée 0,00 0,00
73 | Impôts et taxes (sauf 731) Jun 0,00 HART 0,00
731 | Fiscalité locale 0,00 | 0,00
74 | Dotations et participations (8) 0,00 0,00
75 | Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 | Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 | Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 | Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement — Total 0,00 0,00 0,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 166,00 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 166,00 |
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rdre semi-Budgétaires.
à. test à 5h 14 cl Lo dt ot el gs, it dass amhént host ai ZT VONT 1e Note CUS UPET CUUT TS UT UT UTC CR TT TOUT CUTTOT F S CET ÉONTTpP TETE TT TT 7
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en |V-B5). ‘
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 SECTION D'INVESTISSEMENT - VUE D'
UDGET
BLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
Vue d'ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération N° AP Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour
Opération (1) réalisations nouvelles l'assemblée information information cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés
01/01/N dans le cadre hors AP
d'une AP
110 Eglise des Cordeliers - |110 153 051,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CIAP
131 Archives (restauration et |131 23 537,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
numérisation)
133 Collégiale Notre-Dame- 1133 1 358 898,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
et-Saint-Nicolas
134 Remparts Cité Vauban |134 59 983,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
135 Avenue Vauban (Cité 135 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vauban)
136 Fort du château 136 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
137 Fort Dauphin 137 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Communication Y 138 553 635,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 Chapelle des Pénitents 1139 94 594,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Noirs
140 Travaux dans les 140 11 868,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
cimetières
141 Développement 141 45 175,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
numérique
142 Cantine et cuisine 142 113 519,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
centrale
143 Equipement des écoles 1143 53 066,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
et du CLSH
144 Modernisation du Parc |144 4 360 449,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
des Sports
145 Réhabilitation Grands 145 229 037,88 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
Equipements Sportifs
146 Gros entretien et achat 1146 115 969,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0]
de matériel - Sports
147 Urbanisme 147 123 751,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 réglementaire (Révision
du PLU)
148 Opérations foncières 148 86 879,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
149 ZAC Quartiers du 15/9 1149 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
150 OPAH 150 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
151 Subventions 151 17 843,24 0,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 0,00
Façades/Toitures/Devan
tures
152 Travaux dans les Ecoles |152 434 127,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(confort, énergie, .…)
153 Chaussées et 153 482 256,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
soutènements
154 Signalisation et mobilier |154 254 028,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 urbain
155 Place de l'église de Pont|155 28 464,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 de Cervières
156 Travaux dans les 156 228 115,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
quartiers
157 Place de l'Europe, 157 30 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Central Parc, Val
Chancel
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] \émoiré RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour Opération ns réahieationc nouvelles l'assemblée information information cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés
01/01/N dans le cadre hors AP d'une AP
158 Modernisation de 158 443 932,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 l'éclairage public
160 Via Guisane 160 597 704,14 0,00! -720 000,00 -120 000,00 -120 000,00 0,00
161 Avenue Jean Moulin 161 2 080 160,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
162 Avenue Général de 162 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gaulle
163 Hameau de Saint Blaise 1163 14 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00|
164 Carrefour de la Grande |164 723 572,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Boucle et abords
165 Via Clarée 165 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ”
166 Contrat de station 166 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Espaces verts, 168 166 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
revitalisation forestière
174 Eglises et chapelles 174 3 967,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
177 Marché couvert 177 420 482,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
178 Travaux sur les 178 357 232,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
bâtiments
179 Véhicules 179 481 190,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
180 Matériel Service des 180 180 151,09 0,00 0,00 0,00 0,00 oo] Fêtes
181 Outillage Services 181 65 890,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Techniques
182 Mobilier et matériel 182 61 766,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
183 Cité administrative 183 37 136,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
185 Eaux pluviales et canaux|185 50 107,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
186 Square Jean Rousson |186 149 719,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]
187 Square Termier 187 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
188 Rue Colaud 188 267 808,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
189 Extension des cantines |189 59 472,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(Fortville et PdC)
190 Rue Pasteur 190 7 154,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
191 Vidéoprotection 191 6 396,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1
192 Rue du Bacchu Ber - 192 270 309,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0 Rue Saint Roch
193 Centre sportif d'altitude |193 1 811,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 de Briançon
194 Parc de la Schappe 194 77 081,27 0,00! : 0,00 0,00 0,00
195 Passerelle cyclable 195 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
"entre deux eaux"
196 Four banal de Fontenil 1196 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
197 Descente de Fortville 197 195 271,89 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Réfection de l'orgue de |198 112 053,36 0,00 0,00 0,00 0,00
la Collégiale
199 Transformation du Fort |199 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
des Trois Têtes
200 Ascenseur valléen 200 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
201 Déplacements urbains [201 0,00 0,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00 TOTAL 15 690 047,93 0,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP
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TE DÙ BUDGET Il |
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 | SEC TIORCEEERTEETISSETERL DELL
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 110
LIBELLE : Eglise des Cordeliers - CIAP
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2017-110
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 445 006,29 153051,29| a 0,00 0,00|[ b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 48 011,14 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 48 011,14 0,00 0,00 0,00|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 3 588,00 0,00 0,00 0,00!
21622 |BHC mobiliers - Dépenses 0,00 3 588,00 0,00 0,00 0,00
ultérieures immobilisées
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 101 452,15 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 93 407,09 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration des biens historiques 0,00 8 045,06 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 23323,52| c 0,00 0,00! d 0,00| 13 Subventions d'investissement 23 323,52 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. naux 23 323,52 0,00 0,00 0,00|
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c+ d)- (a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE DU BUDGET I |
: DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-131
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 63 961,94 23 537,94 0,00 0,00! b 0,00]| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 23 537,94 0,00 0,00 0,00
21621 |BHC - Biens sous-jacents 0,00 10 308,89 0,00 0,00 0,00
21622 |BHC mobiliers - Dépenses 0,00 13 229,05 0,00 0,00 0,00 ultérieures immobilisées
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00! d 0,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Note-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-133
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de |
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 147 340,88 1358 898,88| a 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00] 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 1 323 951,31 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 922 532,35 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration des biens historiques 0,00 363 377,11 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
238 Avances sur commandes 0,00 38 041,85 0,00 0,00 0,00
immobilisations corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération au nouvelles
(2) 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 637 300,17| c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 637 300,17 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 263 046,39 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 111 656,88 0,00 0,00 0,00,
1313 Subv. transf. Départements 104 365,10 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. naux 75 669,37 0,00 0,00 0,00)
1322 Subv. non transf. Régions 37 834,53 0,00 0,00 0,00)
1323 Subv. non transf. Départements 44 727,90 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
L Solde = { c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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TE D BUDGET
T SECTION DU INVESTISSEMENT = DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-134
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 360 580,54 59 983,54 0,00 0,00! b 0,00]
20 Immobilisations 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00!
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 43 944,07 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 29 781,67 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration des biens historiques 0,00 14 162,40 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 114165,57| c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 114 165,57 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. Naux 52 612,94 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 26 772,70 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 34 779,93 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 v**]
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 °
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
C Solde = (c + d)-(a+b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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Publié le 13/11/2024 VITE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
. TEOÙ BUDGET I
SECOND ANTESMSSEMENT-BEPAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-135
DEPENSES
C / AP y compris cumu
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 026 600,00
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00
2324
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00!||
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
LP Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
31
AR Prefecture
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TE OÙ BUDGET
SA HONBHNTESNSSEMENTHEPAL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 136
LIBELLE : Fort du château
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-136
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 801 000,00 0,00 0,00 0,00! b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2316 Restauration des biens historiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
32
AR Prefecture
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| TE DÙ BUDGET Il |
SECTION ON TES TISSEMTENT=-DETATL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 137
LIBELLE : Fort Dauphin
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-137
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 920 000,00 0,00 0,00 0,00! b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00||
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
LL
(1) Ouvrir
Solde = (c + d) -(a + b) (5)
une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
0,00]
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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TE DÙ BUDGET
=SSECTONDINVESTISSEMENT DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication YŸ
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-138
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 009 275,01 553 635,01 0,00 0,00| b 0,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 553 635,01 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 250 912,20 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration des biens historiques 0,00 302 722,81 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 118734,22| c 0,00 0,00! d 0,00||
13 Subventions d'investissement 118 734,22 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 48 000,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 35 367,11 0,00 0,00 0. 00
1313 Subv. transf. Départements 35 367,11 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00] (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 s
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00)
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
U Solde = (c + d)- (a+ b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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. TE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-139
DEPENSES :
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 3 713 299,66 94 594,66] a 0,00 0,00[ b 0,00]
20 Immobilisations 0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00 |
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00! 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 ul
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 61 000,00! c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 61 000,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1313 Subv. transf. Départements 8 116,53 0,00 0,00 0,0
1321 Subv. non transf. Etat, établ. naux 22 500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départemen 30 383,47 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d)-(a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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TE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-140
DEPENSES . Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 135 000,00 11868,00| a 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 | incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 11 868,00 0,00 0,00 0,00
21316 |Equipements du cimetière 0,00 11 868,00 0,00 0,00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00!|| affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c+ d) -(a+b) (5) 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
36
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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TE DÙ BUDGET |
A22 | —+SPCHON-DANVESFSSEMENT-DEFAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-141
DEPENSES . Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 849 388,29 45 175,29 0,00 0,00! b 0,00|
20 Immobilisations 0,00 1 844,39 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires 0,00 1 844,39 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 43 330,90 0,00 0,00 0,00
21831 |Matériel informatique scolaire 0,00 6 978,02 0,00 0,00 0,00
21838 |Autre matériel informatique 0,00 30 786,49 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 5 566,39 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 u
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 74
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c + d)-(a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
31
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 EE PME
VHEÈE-PDE-BRYANÇEO!) - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
| TE DÙ BUDGET Il |
—1—SFOHONDINVESFHOGEMENT-DEPAML DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-142
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 221 337,85 113 519,85 0,00 0,00 b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 113 519,85 0,00 0,00 00]
2158 Autres installations, matériel et 0,00 2 876,61 0,00 0,00 0,00
outillage techniques |
21848 |lAutres matériels de bureau et 0,00 12 475,82 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immo. corporelles 0,00 98 167,42 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6832,00| c 0,00 0,00| d 0,00||
13 Subventions d'investissement 6 832,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1312 Subv. transf. Régions 6 832,00 0,00 0,00 0,00||
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 ”
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 n
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
(L_ Solde = (c + d)- (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
38
AR Prefecture
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TE DÙ BUDGET I |
: L DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Equipement des écoles et du CLSH
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-143
DEPENSES :
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de | art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 183 999,91 53 066,91 0,00 0,00 b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 53 066,91 0,00 0,00 100]
21841 |Matériel de bureau et mobilier 0,00 12 772,62 0,00 0,00 0,00
scolaire
21848 |lAutres matériels de bureau et 0,00 144,45 0,00 0,00 0,00
mobiliers
21828 |Autres matériels de transport 0,00 0,38 0,00 0,00 0,00
21838 |Autre matériel informatique 0,00 0,13 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immo. Corporelles 0,00 40 149,33 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = (c+d)-(a+b) (5) 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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TE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EÉQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-144
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 19 429 669,93 4 360 449,93 a 0,00 0,00! b 0,00
20 Immobilisations 0,00 897 615,27 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 897 615,27 0,00 0,00 0,00|| 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 3 462 834,66 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements de 0,00 622 550,33 0,00 0,00 0,00
terrains
2313 Constructions 0,00 2 840 284,33 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1159935,62| c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 1 159 935,62 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 90 505,17 0,00 0,00 0,00
13151 |Subv. transf. GFP de rattachement 20 385,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. naux 311 545,45 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 165 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 455 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 |Subv. non transf. GFP de rattacht 117 500,00 0,00 0,00 0,00!
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduclion ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
40
AR Prefecture
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Publié le 13/11/2024 MIULLEDERBFIANÇOR - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET Ill |
SECONDES TISSEMENTEOEQNI. DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Equipements Sportifs
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-145
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 884 512,88 229 037,88 0,00 80 000,00| b 80 000,00! 20 Immobilisations 0,00 41 353,20 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 41 353,20 0,00 0,00 0,00||
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 69 103,08 0,00 80 000,00 80 000,00
2128 Autres agencements et 0,00 8 600,00 0,00 0,00 0,00
aménagements
2158 Autres installations, matériel et 0,00 60 503,08 0,00 80 000,00 80 000,00
outillage techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 118 581,60 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 118 581,60 0,00 0,00 0,00||
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 21910,00! c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 21 910,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1312 Subv. transf. Régions 21 910,00 0,00 0,00 0,00|
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 7
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -80 000,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
41
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 MILLE DE RRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET I |
SECTION-D'HN\YESTISSEMENT-PETAI DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-146
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 378 714,28 115969,28| a 0,00 0,00! b 0,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 112 750,12 0,00 0,00
21351 |Install. grales, agencements, 0,00 0,00 0,00 0,00 aménagts Bâtiments publics
2158 Autres installations, matériel et 0,00 84 607,62 0,00 0,00 outillage techniques
21848 |Autres matériels de bureau et 0,00 3 310,97 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immo. Corporelles 0,00 24 831,53 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 3 219,16 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 3 219,16 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 45 396,06] c 0,00 0,00| d 0,00|
13 Subventions d'investissement 45 396,06 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1313 Subv. transf. Départements 32 196,06 0,00 0,00 0,0
13311 |DGE 13 200,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 s
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 coq
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
LC Solde = (c + d)-(a + b) (5) 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
42
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 MIHLE-DEBRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE OÙ BUDGET I | HE re
: : ESS DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-147
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 289 999,82 123 751,82 0,00 0,00| b 0,00] 20 Immobilisations 0,00 78 421,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents 0,00 75 244,55 0,00 0,00 0,00 d'urbanisme
2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 176,45 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 45 330,82 0,00 0,00 sa)
21534 |Réseaux d'électrification 0,00 45 330,82 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 3176,25| c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 3 176,25 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 3 176,25 0,00 0,00 0,00||
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
43
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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—————————————— He DEBRANÇO - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET Il | IE
HS IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-148
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de |
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 239 999,99 86 879,99 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 86 879,99 0,00 0,00 9,00]
2111 Terrains nus 0,00 70 894,38 0,00 0,00 0,00
2118 Autres terrains 0,00 15 985,61 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
f Solde = (c + d)-(a+b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
44
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
FE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : ZAC Quartiers du 15/9
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-149
DEPENSES
I y cum ons
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 11 846 181
Immobilisations 0,00
i sauf
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
2324
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée I
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 me
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
(L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
45
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TE DÙ BUDGET SR CR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2 2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-150
DEPENSES ‘
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 517 850,00 0,00| a 0,00 0,00! b 0,00]
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'urbanisme
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
[ Solde = (c + d) - (a+ b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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VILLE Le
Or LOL ALIS A
DEDRIANÇO | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET Il] |
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-151
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 21 843,24 17 843,24 0,00 4000,00| b 4 000,00] 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 17 843,24 0,00 4 000,00 4 000,00
versées (6)
20422 [Privé : Bâtiments, installations 0,00 17 843,24 0,00 4 000,00 4 000,00||
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00| d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
| 23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
|
|
( Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -4 000,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE D BUDGET Il |
CLIC ON ES CSS EE NCEE DIEE TE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les écoles (confort, énergie...)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-152
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 636 475,13 434127,13| a 0,00 0,00 b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 163 452,93 0,00 0,00 #1]
21351 |Install. grales, agencements, 0,00 146 124,45 0,00 0,00 0,00
aménagts Bâtiments publics
21841 Matériel de bureau et mobilier 0,00 8 352,80 0,00 0,00 0,00 scolaires
2188 Autres immo. corporelles 0,00 8 975,68 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 269 660,20 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements de 0,00 138 361,69 0,00 0,00 0,00
terrains
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 installations, matériel et outillage 0,00 131 298,51 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération au nouvelles (2) O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 98784,00| c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 98 784,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 98 784,00 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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j BUDGET I ——
SECONDES EISSEMENT=OEQUL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-153
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 336 069,93 482 256,93 0,00 0,00| b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 476 292,93 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 installations, matériel et outillage 0,00 476 292,93 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 117037,00| c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 117 037,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1323 [Subv. non transf. Départements 117 037,00 0,00 0,00 0,00|
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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Publié le 13/11/2024 AE BDE small BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET
ECO OEESDIOSENTENCEEEETTE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2:2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-154
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 555 000,21 254028,21| a 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 251 563,41 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 213 285,38 0,00 0,00 0,00
21568 [Autre matériel et outillage 0,00 38 278,03 0,00 0,00 0,00
d'incendie et de défense civile
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00 |
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 11 808,00| c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 11 808,00 0,00 0,00 0,00|| (reçues) (sauf 138)
1318 Autres subventions d'équip transf. 11 808,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00] 2324)
[ Solde = (c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
50
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 ULLENT
Mibububes Eh EDEN BRIANGO | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET Il |
: DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : Place de l'église de Pont de Cervières
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-155
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 99 999,72 28 464,72 0,00 0,00! b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 28 464,72 0,00 0,00 0,00
2324) |
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 28 464,72 0,00 0,00 0,00
techniques ‘
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) :
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/04/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
LC Solde = (c + d)-(a +b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
o1
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE OÙ BUDGET I |
CC SECTIORCOCINTES CES S ETIENNE DIE TL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-156
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 609 999,31 228 115,31 0,00 0,00! b 0,00]
20 Immobilisations 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00||
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 50 736,17 0,00 0,00 0,00
2152 installations de voirie 0,00 49 051,06 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immo. Corporelles 0,00 1 685,11 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 175 006,14 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 175 006,14 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 13842,50| c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 13 842,50 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 13 842,50 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[Es Solde = (c + d) - (a +b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE DÙ BUDGET I | LL
. re DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-157
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 3 021 348,00 30 240,00| a 0,00 0,00! b 0,00]| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 30 240,00 0,00 0,00 0,00
21578 [Autre matériel technique 0,00 30 240,00 0,00 0,00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 11760,00| c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 11 760,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1313 Subv. transf, Départements 11 760,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00)
143251 |Subv. non transf. GFP de rattacht 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00||
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
( Solde = ( c+ d)-(a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE DÙ BUDGET Il | LL
. ras DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-158
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 029 999,70 443 932,70 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 117 276,30 0,00 0,00 tn
21538 [Autres réseaux 0,00 117 276,30 0,00 0,00 0,00||
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 326 656,40 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 326 656,40 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 64114,98| c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 64 114,98 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 41 434,98 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 22 680,00 0,00 0,00 0,0
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
fl Solde = (c + d) - (a + b) (5) I 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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VILLE LE EBRPNÇO | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET I |
——FE ONE EGEMENE-HEFAL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-160
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 000 829,14 597 704,14 0,00 -120 000,00[ b -120 000,00! 20 Immobilisations 0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00] 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 td)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 593 984,14 0,00 -120 000,00 -120 000,00
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 4 358,00 0,00 0,00 0,00
de terrains
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 480 914,34 0,00 -120 000,00 -120 000,00 techniques
238 Avances sur commandes 0,00 108 711,80 0,00 0,00 0,00
d'immobilisations corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 14297,17| © 0,00 0,00| d 0,00] 13 Subventions d'investissement 14 297,17| 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. naux 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 14 297,17 0,00 0,00 0,0
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00!
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
(L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 120 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
D9
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TE DÙ BUDGET |
n22 | . DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-161
DEPENSES _
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 155 432,24 2 080 160,24 0,00 0,00! b 0,00] 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 2 080 160,24 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 2 080 160,24 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 120 000,00! c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 120 000,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1321 Subv. non transf, Etat, établ. naux 0,00 0,00 0,00 0,00)
1322 Subv. non transf, Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 000,00 0,00 0,00 0,00)
13251 |Subv. non transf. GFP de rattacht 70 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = ( c + d)-(a + b) (5) 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE OÙ BUDGET II | LC OSELCTIORCECIRCTES LISS EME CRDIE LL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : Avenue Général de Gaulle
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-162
DEPENSES
I y compris cum Propos Vote
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 500 000,00
Immobilisations 0,00
204
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00||
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00)
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ | Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
57
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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VIE Je RITNITAIN F-BRIANGO | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET
. DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Hameau de Saint Blaise
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 23021-16353
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 800 000,00 14 280,00 0,00 0,00! b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 14 280,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 14 280,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
58
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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TE OÙ BUDGET
EE SECHONUINVESTISSEMENT DEA DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-164
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 867 263,46 723 572,46 0,00 0,00! b 0,00| 20 Immobilisations 0,00 3 780,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 3 780,00 0,00 0,00 0,00||
204 Subventions d'équipement 0,00 249 066,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
204114 |Subventions d'équipement - Etat - 0,00 249 066,00 0,00 0,00 0,00
Voirie
21 Immobilisations corporelles 0,00 309 478,10 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 276 598,10 0,00 0,00 0,00
21578 |Autre matériel technique 0,00 32 880,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 161 248,36 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 161 248,36 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 200 640,00| c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 200 640,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 115 600,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 12 740,00 0,00 0,00 0,0
13151 |Subv. transf. GFP de rattachement 72 300,00 0,00 0,00 0,0
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00!||
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 °°
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
L Solde = ( c + d)-(a + b) (5) 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
59
AR Prefecture
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Publié le 13/11/2024 VHHEDEBRHANÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET I
: rs DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : Via Clarée
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-165
DEPENSES
ote
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 000 000 b Immobilisations 0,00
i sauf 204
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
2324
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée I l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00||
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c + d)-(a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE DÙ BUDGET I |
: Fes DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-166
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 637 500,00 0,00 0,00 0,00! b 0,00] 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00|| versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2318 [Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 244211,40| c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 244 211,40 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1312 Subv. transf. Régions 189 523,80 0,00 0,00 0,0
1313 Subv. transf. Département 54 687,60 0,00 0,00 0,00)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 ”
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 ca
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
| 22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
( Solde = { c + d) - (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
61
AR Prefecture
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Publié le 13/11/2024 LALL LE DE DOLARILS |
VILLE l BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024 LOUE IIS
TE DÙ BUDGET Il |
=—FECHON EVE ERGENENTHEFAL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-168
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 021 000,00 166 900,00 0,00 0,00! b 0,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 61 376,10 0,00 0,00 q04
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 4 273,50 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 57 102,60 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 105 523,90 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 105 523,90 0,00 0,00 0,00
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5700,00| c 0,00 0,00! d 0,00||
13 Subventions d'investissement 5 700,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 700,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00|| (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| | Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
62
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TE Dj BUDGET Il REC TIONOMNUNE RETENUE DETTE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : Eglises et chapelles
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-174
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 25 967,26 3967,26| a 0,00 0,00|[ b 0,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 3 967,26 0,00 0,00 9,00]
21351 |Install. grales, agencements, 0,00 3 967,26 0,00 0,00 0,00
aménagts Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2316 Restauration des biens historiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
[ Solde = (c + d)-(a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
63
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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- BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Marché couvert
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-177
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 427 482,17 420 482,17 0,00 0,00! b 0,00 |
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 420 482,17 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 420 482,17 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 183 000,00| c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 183 000,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1321 Subv. non transf, Etat, établ. naux 33 200,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 16 600,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 90 000,00
13251 |Subv. non transf. GFP de rattacht 43 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
64
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-178
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 455 232,50 357232,50| a 0,00 0,00| b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00| 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 235 105,20 0,00 0,00 0,00
21351 |install. grales, agencements, 0,00 168 987,32 0,00 0,00 0,00 aménagts Bâtiments publics
21352 |Install. grales, agencements, 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
aménagts Bâtiments privés
21568 |Autre matériel et outillage 0,00 26 040,42 0,00 0,00 0,00 d'incendie et de défense civile
2158 Autres installations, matériel et 0,00 32 593,36 0,00 0,00 0,00 outillage techniques
2188 Autres immo. corporelles 0,00 7 484,10 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00||
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 108 534,30 0,00 0,00 0,00|| 2313 Constructions 0,00 102 199,50 0,00 0,00 0,00 2315 installations, matériel et outillage 0,00 6 334,80 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/014/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 12626,03| c 0,00 0,00| d 0,00] 13 Subventions d'investissement 12 626,03 0,00 0,00 0,00| (reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 9 472,00 0,00 0,00 0,00),
13151 |Subv. transf. GFP de rattachement 3 154,03 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
( Solde = ( c + d) - (a+ b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
65
AR Prefecture
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VAL] Vis LIENIUMNS - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE OÙ BUDGET I |
u DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-179
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 641 500,63 481 190,63 0,00 0,00| b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 481 190,63 0,00 0,00 y
215731 [Matériel roulant 0,00 261 874,71 0,00 0,00 0,00
21578 |Autre matériel technique 0,00 24 390,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres installations, matériel et 0,00 5 978,80 0,00 0,00 0,00 outillage techniques
21828 lAutres matériels de transport 0,00 188 947,12 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 34 456,36| c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 34 456,36 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1313 |Subv. transf. Départements 34 456,36 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00||
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
66
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Mibebkhe EI Lu BRING | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET
ON NV ES ISSENENEDERUU DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-180
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 415 000,09 180 151,09 0,00 0,00| b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 180 151,09 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 15 957,60 0,00 0,00 0,00
215738 |lAutre matériel et outillage de voirie 0,00 26 521,47 0,00 0,00 0,00
21578 |Autre matériel technique 0,00 98 335,73 0,00 0,00 0,00
21848 lAutres matériels de bureau et 0,00 9 698,64 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immo. corporelles 0,00 29 637,65 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
L Solde = { c + d)- (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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FE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-181
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 139 000,89 65890,89| a 0,00 0,00! b 0,00]| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 65 890,89 0,00 0,00 9,00]
2158 Autres installations, matériel et 0,00 65 890,89 0,00 0,00 0,00
outillage techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138) |
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)-(a + b) (5) 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE DÙ BUDGET Il
: DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-182
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 96 999,63 61 766,63 0,00 0,00 b 0,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 61 766,63 0,00 0,00 0,00
2158 Autres installations, matériel et 0,00 2 376,00 0,00 0,00 0,00
21848 [Autres matériels de bureau et 0,00 40 025,15 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immo. corporelles 0,00 19 365,48 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1800,00| c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 1 800,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 800,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
69
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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VMILEke bb LITUT RTANÇO | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET Il |
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EÉQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : Cité administrative
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2021-183
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 3 900 000,26 37 136,26 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00| versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138) |
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
( Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 AE BEBRANÇS | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET In |
: DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-185
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 660 000,07 50 107,07| a 0,00 0,00| b 0,00] 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 50 107,07 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 39 698,40 0,00 0,00 0,00
de terrains
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 10 408,67 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 19 465,99, c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 19 465,99 0,00 0,00 0,00
_[{reçues) (sauf 138)
1313 |Subv. transf. Départements 19 465,99 |
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
71
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 ALRE-DEBRANES Mie - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET
- = DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : Square Jean Rousson
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-186
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 150 000,15 149 719,15 0,00 0,00! b 0,00!
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 au
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]||
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 149 719,15 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 149 719,15 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 63750,00| c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 63 750,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1323 Subv. non transf, Départements 37 500,00
13251 |Subv. non transf, GFP de rattacht 26 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
72
AR Prefecture
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Mike 7 Les LIN - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE QU BUDGET III
- DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 187
LIBELLE : Square Termier
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-187
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 25 000,00 0,00 0,00 0,00! b 0,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 installations, matériel et outillage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00| d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
13
AR Prefecture
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TE QU BUDGET
: es DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-188
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 430 000,74 267 808,74 0,00 0,00| b 0,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 267 808,74 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 267 808,74 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles ‘
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00!
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| |
| (ES Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiqu er le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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VI
AO
LEE LE DIF TRINS | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET
HEC ONE IGGEMENTHEFAL DES OPERATIONS D'EÉQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2022-189
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 177 735,24 59 472,24 0,00 0,00| b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 4771,44 0,00 0,00 0,00
2188 [Autres immo. corporelles 0,00 4 771,44 0,00 0,00 0,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 54 700,80 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 54 700,80 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00||
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
(E Solde = (c + d)-(a + b) (5) 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiqu er le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
75
AR Prefecture
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TE DÙ BUDGET Il |
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-190
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 553 349,78 7 154,78 0,00 0,00! b 0,00]| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 7 154,78 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 7 154,78 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00!|
(reçues) (sauf 138)
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00)
1323 Subv. non transf, Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
143251 |Subv. non transf. GFP de rattacht 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[EE Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comples
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiqu er le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
76
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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L'ALLIER SE FSI - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE OÙ BUDGET IN |
= DECHONDAVESRS EEE DEAN. DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-191
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 400 000,00 6 396,00 0,00 0,00! b 0,00| 20 Immobilisations 0,00 6 396,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 6 396,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 vu]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf, Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
LP Solde = (c +d)-(a +b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
17
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 VMIHLEDEBRHNÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE OÙ BUDGET (Il | D
SS DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-192
DEPENSES :
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 320 000,49 270 309,49 0,00 0,00|[ b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 270 309,49 0,00 0,00 0,00
2324) l
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 270 309,49 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00||
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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Publié le 13/11/2024 MILLE DE-BRHANÇO Mlihubuke 7 - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE DÙ BUDGET Il |
: -rSS DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre sportif d'altitude de Briançon
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-193
DEPENSES . Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 50 000,16 1 811,16 0,00 0,00|[ b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
|
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,90)
|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation |
|
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 1 811,16 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 1811,16 0,00 0,00 0,00||
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00| c 0,00 0,00| d 0,00|
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
{ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
19
AR Prefecture
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TE DÙ BUDGET
EEE EEE EURE TE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° :
LIBELLE : Parc de la Schappe
—n———
194
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-194
DEPENSES ‘
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 80 000,27| 77081,27| a 0,00 0,00| b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204) |
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 x]
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 62 403,04 0,00 0,00 9,00!
21351 |Install. grales, agencements, 0,00 18 637,84 0,00 0,00 0,00
aménagts Bâtiments privés
2152 Installations de voirie 0,00 14 767,20 0,00 0,00
21538 |Autres réseaux 0,00 28 998,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation |
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 14 678,23 0,00 0,00 sx
2324)
2312 [Agencements et aménagements 0,00 14 678,23 0,00 0,00 7
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement | 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d)- (a + b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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TE DÙ BUDGET I | JL Le re DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 195
LIBELLE : Passerelle cyclable "entre deux eaux"
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-195
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/04/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 208 000,00 0,00 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 va]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
(E Solde = (c + d) - (a+ b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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TE DÙ BUDGET CL ORELCRIORECDIRNZES TISSENMENLL DIE LD
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : Four banal de Fontenil
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-196
AP y com
art. ajustement
(2)
DEPENSES
Immobilisations
inco sauf
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
232
DEPENSES
Propos
au 01/01/N nouvelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
A2.2 |
Vote
l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00| c 0,00 0,00! d |
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00]
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324) |
(L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 197
LIBELLE : Descente de Fortville
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-197
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 276 000,89 195271,89| a 0,00 0,00| b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 vs
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 195 271,89 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 195 271,89 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00| d 0,00|| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00]|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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TE DÙ BUDGET
> : DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2023-198
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DÉPENSES 298 000,36 112 053,36 0,00 0,00| b 0,00||
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
| 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 112 053,36 0,00 0,00 0,00
21621 |BHC mobiliers - Biens sous- 0,00 112 053,36 0,00 0,00 0,00
jacents
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2316 Restauration des biens historiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/014/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
| 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 ve]
| | 22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
84
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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VI ÉEBEBRANÇ | BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
TE OÙ BUDGET Ill |
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-199
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 249 000,00 0,00 0,00 0,00! b 0,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 30 000,00! d 30 000,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00 (reçues) (sauf 138)
1311 _|Subv. transf, Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 7"
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 re
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[_ Solde = (c + d) - (a + b) (5) | 30 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
85
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
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TE DÙ BUDGET I | IL PTT Te DR. nt. DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : Ascenseur valléen
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-200
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00| b 30 000,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00| c 0,00 0,00| d 0,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00!
(reçues) (sauf 138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00||
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
PU Solde = (c + d) - (a + b) (5) | -30 000,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
86
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024 “LLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
87
TE DÙ BUDGET I |
EC HONERVESRSSENENEDEEAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 201
LIBELLE : Déplacements urbains
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 2024-201
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 45 000,00 0,00 0,00 42 000,00] b 12 000,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 12 000,00 12 000,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 12 000,00 12 000,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00| c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1311 Subrv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00)
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
(EE Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -12 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
Reçu le 13/11/2024
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ANNAXES IV
: | ___ BUDIGETAIRES
: GETAIRE C1.1
DISPONIBILITÉ DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget Propositions Vote Total (2)
précédent nouvelles
{(BP+BS+DM)
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001) -4 182 171,00 2 721,00 | 2 721,00 | -4 179 450,00 montant positif si excédent (RO01)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit 0,00 0,00 0,00 0,00
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1
(Solde 1 = À + B)
Solde positif : excédent de financement RRRMEUR ss Go | EAN Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, Propositions Vote Total (2)
budget précédent nouvelles
(BP+BS+DM)
Affectation au 1068 (C) 3 682 171,00 0,00 | 0,00 | 3 682 171,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde |)
Solde positif : excédent de financement -4 182 171,00 0,00 | 0,00 | -4 179 450,00
Solde négatif: besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde Il = C + Solde |)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité -500 000,00 0,00 | 0,00 -500 000,00 Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Pour mémoire, | Propositions Vote Total (2)
budget nouvelles
précédent
(BP+BS+DM)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres (D)(3) 3 971 351,00 -48 665,00 | -48 665,00 3 922 686,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice (E)(3) 10 747 534,00 -75 386,00 | -75 386,00 | 10 672 148,00 Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif: annuité de la dette non couverte par les ressources de . 6 776 183,00 -26 721,00 | -26 721,00 6 749 462,00
l'exercice, vérifier la couverture par les éventuelles ressources
disponibles des exercices antérieurs (cf. solde 11)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique, lors de cette séance ou lors d'une séance précédente.
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou reportés
(3) Seuls les créaïts de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette”
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Publié le 13/11/2024 VILLE DE | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2024
|
‘- ANNEXES IV
ms AIRE — DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice
#4 Libellé (1) (hors RAR) ps Vote (2) (BP + BS + DM)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À +B 3 971 351,00 -48 665,00 | II -48 665,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 696 400,00 -50 000,00 -50 000,00
1631 Emprunts obligataires 290 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 306 400,00 -50 000,00 -50 000,00
1643 | Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 | Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00 1671 | Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 | Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 | Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 | Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 | Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 | Autres dettes 100 000,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres 274 951,00 4 335,00 1 335,00
(B)
10... | Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves
1021 | Dotation 0,00 0,00 0,00
10226 | Taxe d'aménagement ——0.00 1.558,00 1 552.09 139 Subv. invest. transférées cpte résultat 274 951,00 0,00 ___ 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
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|
" - ANNEXES IV
y .…...XES BUDGETAIRES t ESA UBSNTAIRE - RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Budget de l’exercice (hors
Art. (1) Libellé (1) RAR) Propositions nouvelles Vote (2)
(BP + BS + DM)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b | V 10 747 534,00 -75 386,00 | VI -75 386,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 306 318,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 1 080 918,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 210 000,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00
investissement
13156 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00
investissement
13246 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00
investissement
13256 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00
investissement
138 Autres subventions invest. non 0,00 0,00 0,00
transf.
26... Participations et créances rattachées
DT. Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit 15 400,00 0,00 0,00 privé
Ressources propres internes de l’année (b) 9 441 216,00 -75 386,00 -75 386,00
(4)
15;;: Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 15 000,00 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des 0,00 0,00 0,00
obligations
26... Participations et créances rattachées
DT Autres immobilisations financières
26:;: Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de 24 496,00 0,00 0,00
document
28031 Frais d'études 24 298,00 0,00 0,00
2804114 | Voirie 15 876,00 0,00 0,00
28041512 | Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 672,00 0,00 0,00
2804182 | Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et 0,00 0,00 0,00
études
280422 Privé - Bâtiments et installations 686,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 2 596,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 592,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 128 003,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 24 771,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 160 685,00 0,00 0,00
281352 Bâtiments privés 16 702,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 181 098,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 196 550,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 12 339,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 73 607,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 184 344,00 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 24 167,00 0,00 0,00
2815731 | Matériel roulant 151 518,00 0,00 0,00
2815738 | Autre matériel et outillage de voirie 6 070,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 52 857,00 0,00 0,00
28158 Autres inst. matériel,outil. techniques 211 522,00 0,00 0,00
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udget HE l'exercice (hors
RAR) Propositions nouvelles Vote (2)
L j (Bl BS + DM)
Te aLaLlPR ES eo ST ee a 0,00 0,00 0,00 amorti.
28161 Biens historiques et culturels immo. 450 000,00 0,00 0,00
28162 Biens historiques et culturels 24 640,00 0,00 : 0,00
mobiliers
28181 Installations générales, aménagt 2 270,00 0,00 0,00
divers
281828 Autres matériels de transport 37 290,00 0,00 0,00
281831 Matériel informatique scolaire 5 220,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 80 739,00 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier 7 900,00 0,00 0,00
scolaire
281848 Autres matériels de bureau et 68 485,00 0,00 0,00
mobiliers
28185 Matériel de téléphonie 1 926,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 130 080,00 0,00 0,00
29... Dépréciations des immobilisations
31... Matières premières (et
fournitures) (5)
33... En-cours de production de biens (5)
35... Stocks de produits (5)
39. Dépréciation des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs
exercices
4816 Frais d'émission des emprunts 5 700,00 0,00 0,00
4817 Indemnités de renégociation de la 443 412,00 0,00 0,00
dette
4818 Charges à étaler 239 819,00 0,00 0,00
49... Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de 10 000,00 0,00 0,00
redevables
4962 Dépréciation comptes de débiteurs 5 000,00 0,00 0,00
divers
59... Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions 700 000,00 0,00 0,00
d'immobilisations
021 Virement de la section de 5 706 098,00 -75 386,00 -75 386,00
fonctionnement
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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:XES | V |
3NATÛRES A | k
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice …. ST . Présenté par leWMatré fArnäud MURGIA
Nombre de membres présents ss ro se À Briañçoh, le !
Nombre de suffrages exprimés con Mme aile 0 6 NO\ ° 202
Pour ere
VOTES : Contre Due cms
Abstentions ....(C).… '
Date de convocation : 3 Î ‘ OCT 20? b du:
Décision modificative n°3 - Budget général / Ville de Briançon
Délibéré par le conseil municipal réuni en session
A Briançon, Le (} 6 NOW. 2024
Les membres du Conseil municipal, L7
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Par A.MURGJA ST LT L/ AS
Catherine VALDEN Chrinne ASCHETTINO Met @ADÉ
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André MARTIN Marie SOUBRAN Gabriel LEON
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an 7 [3 Ë RSET Certifié exécutoire par le Maire,
compte tenu de la transmission en
préfecture, le …...........................
et de la publication le ...................….
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AR Prefecture
005-210500237-20241106-2024_11_139-DE
Reçu le 13/11/2024
Publié le 13/11/2024