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Déliberation - CM 2025 12 08 DELIB 01 DM N°3 Maquette Signatures tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 12 08 DELIB 01 DM N°3 Maquette Signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
09/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/12/2025
COMMUNE
DE
GREASQUE
- COMMUNE
DE
GREASQUE
28100
- DM
(projd
Publié le ID : 013-211300462-20251208-20251208DELIB1-BF
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Nombre
de
membres
présents
: JR
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 22
VOTES
: Pour
:Dr
Contre
:
&
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 02/12/2025
Présenté
par
Le
MAIRE
(1),
A
Gréasque,
le
08/12/2025
Délibéré
par
l'assemblée
le Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Gréasque,
le
08/12/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le Conseil
Municipal
(2),(3).
ABEL
Sylvie,
Conseillère
municipale
AMBROSIANO
Georges,
3ème
adjoint
BERNAL
Hélène,
Conseillère
municipale
BREART
Didier,
Conseiller
municipal
BRETON
Joëlle,
4ème
adjointe
CARLUS
Nadine,
6ème
adjointe
CECCHINEL
René,
Conseiller
municipal
CENTARO
Denis,
Conseiller
municipal
DECOSTANZI
Nicole,
2ème
adjointe
EME
Patrick,
7ème
adjoint
FERNANDEZ
Jean-Luc,
Conseiller
municipal
FUENTES
Jean
Pierre,
Conseiller
municipal
GAILLARD
Hélène,
Conseillère
municipale
GATIAN
Paul,
Conseiller
municipal
GIACCONE
David,
Conseiller
municipal
GIROULET
Audrey,
Conseillère
municipale
LAURENT
Marc,
1er
adjoint
LEPRESLE
Sandrine,
Conseillère
municipale
MAGISTRIS
Chantal,
Conseillère
municipale
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le
09/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/12/2025
Publié
le
ID
: 013-211300462-20251208-20251208DELIB1-BF
COMMUNE
DE
GREASQUE
- COMMUNE
DE
GREASQUE
28100
- DM
(projel
V - ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
MAUREL
Nathalie,
Conseillère
municipale
2
—
LL.
MERINDOL
Claude,
Conseiller
municipal
OLLIVE
Michèle,
8ème
adjointe
4 À
L
RAGOT
Jean-Marc,
5ème
adjoint
eX
REVERTE
Juan,
Conseiller
municipal
ÉS
SCHMERBER
Françoise,
Conseillère
municipale
ALES
+
TANTI
Nathalie,
Conseillère
municipale
Certifié
exécutoire
par
Le
MAIRE
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le
A
Gréasque,
le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l'assemblée défibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de
…, de la métropole de …, du Conseil syndical de
…
(8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
2