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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Saint-Bonnet-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - 20240527 convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune
SAT EOET DU GARD Saint Bonnet du Gard, le jeudi 16 mai 2024
Monsieur le Maire
Aux
Elus et Conseillers Municipaux
DEPARTEMENT DU GARD
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal :
Le 27 mai 2024
A 19h00
Salle du Conseil Municipal
Mairie
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer mes salutations distinguées.
Monsieur Jea
Maire de SAIN
Ordre du jour :
-__ Approbation du procès-verbal du 10 avri
- Actualisation du tableau annuel des effectifs
-__ Approbation des modifications des statuts du SIVU
-__ Approbation de l'avenant à la convention de coordination entre PIC et Gendarmerie Nationale
-__ Approbation du contrat territorial voirie
- Maitrise d'ouvrage MAPA VOIRIE 2024
- Transfert de la compétence éclairage public au SMEG -— Territoire Energie GARD
-__ Avis sur le projet de raccordement de la commune de FOURNES à la STEP
-__ Mise en place d’un sens interdit rue Garrigues Basses.
Je soussigné(e) : ii iiéiiiieieeieeeeruceueerer Donne pouvoir à : is iiiiiiiiiiiiieeeeeeeeeeeeneeneeneneenes - De me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoquée pour le
-__ Prendre part à toutes les délibérations
-__ D'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette
réunion serait reportée pour une cause quelconque.