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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190328 22 vote CA 2018 BAB
Document publié le Jeudi 28 mars 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190328 22 vote CA 2018 BAB)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Économie et finances,
CCEDA
CC28/03/2019
(22)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 28 MARS 2019
_________
L’an deux mille dix-neuf, le 28 mars, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 22 mars 2019, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT M. Bruno BOSLOUP Mme Josiane HUGUET Mme Monique FERRIER M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Isabelle BRACALE M. Didier MATRAS Mme Sophie CARRÉ
Mme Agnès LAVEST M. Florent MONEYRON M. Jean-Philippe AUSSET Mme Nicole BOUCHERAT Mme Aline ROCHE M. Bernard SAXER
M. Daniel PEYNON M. Didier BLANC
Mme Annick FORESTIER M. Cyrille COURTY Mme Marie-Evelyne TIZORIN M. Bernard FRASIAK M. Alain COSSON M. René FAVY
Mme Marie-France MARMY M. Yannick DUPOUÉ M. Christian BOURNAT M. Daniel DUVERT Mme Catherine MORAND Mme Laurence GONINET Mme Sylvie ROCHE
Votaient par procuration :
M. René GODIGNON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
Mme Élisabeth BRUSSAT (à Mme Sophie CARRÉ)
M. Thierry TISSERAND (à Mme Isabelle BRACALE)
Absents :
Mme Monique ROUGIER
Mme Marie-France BARRIER
M. Julien THELLIER
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Cyrille COURTY, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET ANNEXE « ZA LE BOURNAT » CCEDA
CC28/03/2019
(22)
2
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
DU BUDGET ANNEXE « ZA LE BOURNAT »
*****
Monsieur le Président propose à l’assemblée le compte administratif 2018 du budget annexe « ZA Le Bournat » pour approbation comme présenté ci-après.
Après examen du compte administratif, Monsieur le Doyen de l’Assemblée propose au conseil communautaire d’approuver le compte administratif 2018 du budget annexe « ZA Le Bournat ».
Après en avoir délibéré, le Conseil de la Communauté de Communes APPROUVE le CA 2018 du BA « le Bournat », Monsieur le Président ne participant pas au vote, à l’unanimité.
32 VOIX POUR
ABSTENTIONS
VOIX CONTRE
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 1er avril 2019
Signé par Florent MONEYRON, Président.