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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190328 25 vote CA 2018 BASPANC
Document publié le Jeudi 28 mars 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20190328 25 vote CA 2018 BASPANC)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Économie et finances,
CCEDA
CC28/03/2019
(25)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 28 MARS 2019
_________
L’an deux mille dix-neuf, le 28 mars, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 22 mars 2019, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT M. Bruno BOSLOUP Mme Josiane HUGUET Mme Monique FERRIER M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Isabelle BRACALE M. Didier MATRAS Mme Sophie CARRÉ
Mme Agnès LAVEST M. Florent MONEYRON M. Jean-Philippe AUSSET Mme Nicole BOUCHERAT Mme Aline ROCHE M. Bernard SAXER
M. Daniel PEYNON M. Didier BLANC
Mme Annick FORESTIER M. Cyrille COURTY Mme Marie-Evelyne TIZORIN M. Bernard FRASIAK M. Alain COSSON M. René FAVY
Mme Marie-France MARMY M. Yannick DUPOUÉ M. Christian BOURNAT M. Daniel DUVERT Mme Catherine MORAND Mme Laurence GONINET Mme Sylvie ROCHE
Votaient par procuration :
M. René GODIGNON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
Mme Élisabeth BRUSSAT (à Mme Sophie CARRÉ)
M. Thierry TISSERAND (à Mme Isabelle BRACALE)
Absents :
Mme Monique ROUGIER
Mme Marie-France BARRIER
M. Julien THELLIER
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Cyrille COURTY, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET ANNEXE « SPANC » CCEDA
CC28/03/2019
(25)
2
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
DU BUDGET ANNEXE « SPANC »
*****
Monsieur le Président propose à l’assemblée le compte administratif 2018 du budget annexe « SPANC » pour approbation comme présenté ci-après.
Après examen du compte administratif, Monsieur le Doyen de l’Assemblée propose au conseil communautaire d’approuver le compte administratif 2018 du budget annexe «SPANC»
Après en avoir délibéré, le Conseil de la Communauté de Communes APPROUVE le CA 2018 du BA « SPANC », Monsieur le Président ne participant pas au vote, à l’unanimité
32 VOIX POUR
ABSTENTIONS
VOIX CONTRE
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 1er avril 2019
Signé par Florent MONEYRON, Président.