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Compte-Rendu - compte rendu reunion cm 31 05 13 c8bb
Procès Verbal - PV CM 12 12 2024
Compte-Rendu - cm.compte rendu 29 09 2011 6dae
Compte-Rendu - cm.compte rendu.291110 3b13
Compte-Rendu - cm compte rendu 16 12 2015 864c
Compte-Rendu - cm compte rendu 15 12 2016 5ac4
Déliberation - delib 2022 12 16 6fea
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2022 12 16 6fea)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
|
République
Française
|
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[aps
[JACQUET
Katia
| exe
| NOUVEAU
Raphaël
|
*
BRUNET
Cédric
| x
| MARICHIAL
Audrey
|
exc
PLANCHON
Nicolas
| ?
COIGNUS
Stéphane
| x
|MOUGIN
Aurélien
|
* |
RICHARD
Michel
|7%
DORNIER
David
|
x
|MOUGIN
Bruno
|*
| THOMET
Pierre
[exe
GRENOT
Sandra
_
x
[NOEL
Claire
[proc]
VOYNNET
Bemard__
|#8.
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
57/2022
: AFFOUAGE
2023
RECTIFICATIONS
- LISTE
DEFINITIVE
- PRIX
DU
STERE
- REGLEMENT
Vu
les
mouvements
intervenus
depuis
l'adoption
de
la
liste
provisoire
2022
(59
ayants
droit)
:
Inscriptions
Radiations
1.
FOURNIER
Jean-Philippe
2.
HENRIOT
Jean-Marie
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
fixe
la
liste
définitive
à
61
affouagistes
et
le
prix
à
7
€
le
stère,
-approuve
le
règlement
d'exploitation
ci-annexé
qui
sera
remis
à
chaque
affouagiste.
Lo
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Vote
:
unanimité
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
.
Levfauit
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-5722AF2023-DE
Fail
et délibéré
les jour,
mois
el an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
lous
les
membres
du
C.M.
présents,
Pour
copie
conlorme
Affichée
le
:
20/12/2022
Nombre
de
conseillers
:15
Convocation
:09/12/2022
En
Présents
|
Votants
Absents
Exclus
exercice
15
9
10
6
0
Page
1/5 LISTE
DÉFINITIVE
D'AFFOUAGE
2023
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
erger, CL
ID
: 070-217002195-20221216-5722AF2023-DE
N°
NOM
et
Prénom
N°_}
NOM
et
Prénom
1 |
ANCIAN
Roland
32
|
LASSUS
Jocelyne
2 |
BOULANGER
Marcel
33
|
MAGNIN
Gilles
3 |
BOURGEON
Marinette
34
|
MORISOT
Philippe
4 |
BOURGOGNE
Olivier
35
|
MOUILLET
Claude
5 |
BOUVARD
Christian
36
|
MOUGIN
Aurélien
6 |
BRUNET
Cédric
37
|
MOUGIN
Bruno
7 |
CHALUMEAU
Bruno
38
|
MOUREY
Sébastien
8 |
CHARBONNIER
David
39
|
PAPE
Bernard
9 |
CHARDENOT
Raphaël
40
|
PAPE
Christian
10
|
CORBIC
Edin
41
|
PAPE
Martial
11
|
DAVAL
Michel
42
|
PELLETERET
Alain
12
|
DECARD
Patrick
43
|
PERRIN
Fabrice
13
|
DOUGOUD
Nicole
44
|
PLEIGNET
Joffrey
14
|
ETIENNE
Myriam
45
|
PLEIGNET
Sébastien
15
|
EUVRARD
Angélique
46
|
SAUTOT
Mariette
16
|
FERREIRA
BARBOSA
Manuel
47
|
SAVIO
Gabriel
17
|
FERREIRA
MARTINS
Joao
48
|
THAUVOYE
Joël
18
|
FOURNIER
Jean-Philippe
49
|
THEVENET
Christophe
19
|
GASSER
Maurice
50
|
TISSERAND
Sandra
20
|
GENET
René
51
|
VEJUX
Edith
21
|
GODEASSI
Jean-Claude
52
|
VEJUX
Francine
22
|
GRASPERGER
Eliane
53
|
VIEILLARD
Jean
23
|
GRENOT
André
54 |
VIRCONDELET
Martine
24
|
GRENOT
Gérard
55
|
VIVES
Joseph
25
|
GRENOT
Julien
56
|
VOYNNET
Bernard
26
|
GRENOT
Pascal
57
|
WYMANN
Christian
27
|
HENRIOT
Jean-Marie
58 |
ZELLER
Michel
28
|
HENRY
Pascal
59
|
ZELLER
Stéphane
29
|
HUMBERT
Pierre
60
|
ZUNINO
Grégori
30
|
KOCJAN
Olivier
61
|
ZUNINO
Philippe
31
|
LALLEMAND
Pierre
Page
2/5 -csprels.
COMMUNE
D'’ESPRELS
REGLEMENT
D’'AFFOUAGE
2023
(COUPES
AFFOUAGERES
11,35,36)
Tout
affouagiste
doit
retourner
signé
l’acte
d'engagement
à son
chef
de
brigade
pour
l'attribution
de
sa
portion]
Envoyé
en préfecuure
le 22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-5722AF2023-DE
Délais
d'exploitation
et
de
vidange
(rappel
panneau
de
la
mairie)
:
>Fin
de
vidange
des
produits
(branchages
et
petits
pieds)
et
PAIEMENT
DE
LA
PORTION
:
avant
le
31/10/23
impérativement
>
Ces
délais
d'exploitation,
de
vidange
et
clauses
diverses
seront
assortis
de
contrôles
faits
conjointement
par
la
commune
et
l'ONF
aux
dates
ci-
dessus.
>
Tout
manquement
constaté
au
présent
règlement
sera
soumis
au
Conseil
municipal
qui,
lui
seul,
décidera
des
suites
à donner.
Délais
de
réclamation
>
Délai
impératif
de
réclamation
à
la
mairie
:15
jours
après
la
remise
des
lots.
>
Toute
personne
de
par
son
inscription
sur
la
liste
s'engage
à
exploiter
TOTALEMENT
la
portion
que
lui
sera
attribuée.
>
Dans
le
cas
contraire,
l’affouagiste
devra
terminer
sa
portion
au
tarif
des
fonds
de
coupes
avant
de
recevoir
la
portion
de
l’année
suivante
!
Remarques >
Sides
dégâts
au
peuplement
ou
aux
infrastructures
sont
occasionnés
par
un
affouagiste,
celui-ci
pourra
:
-soit
procéder
lui-même
à
la
réparation
de
ces
dégâts,
Page
3/5 Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
-Soit
s'acquitter
des
sommes
nécessaires
à
la
À règu en préfecture
le 22/12/2022
auprès
du
trésorier
de
la commune.
RE
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-5722AF2023-DE
Le
présent
cahier
des
charges
ne
se
substitue,
en
aucun
cas,
aux
obligations
prévues
dans
le
cahier
des
clauses
applicables
aux
coupes
affouagères.
Consignes
diverses
:
>
L’affouagiste
devra
signaler
en
mairie
la
fin
d'exploitation
de
sa
portion,
sachant
que
le
bois
devra
être
enstéré
proprement
OBLIGATOIREMENT
en
1 mètre
(9
supérieur
à
10
cm)
pour
une
réception
correcte
à
l’intérieur
de
la
parcelle
concernée
:
le
numéro
figurant
sur
le
branchage
ou
le
petit
pied
devra
rester
obligatoirement
visible
avec
le
nom
en
toutes
lettres
sur
la
pile
façonnée.
Si
cette
obligation
n'est
pas
respectée,
aucune
réception
ne
pourrait
être
faite.
La
réception
s'effectuera
par
un
ou
deux
chef(s)
de
brigade,
en
présence
de
l’affouagiste,
à
partir
du
15
avril
2023
:le
débardage
ne
sera
possible
qu'après
délivrance
du
bon
d'enlèvement
et
du
paiement
total
de
la
portion
au
prix
de
7 €
TTC
le
stère.
Le
débardage
ne
se
fera
que
si
le
panneau
de
la
mairie
l’autorise
:
par
sol
portant
suivant
les
consignes
habituelles
(interdiction
par
sol
détrempé
ou
après
forte
pluie
:
attendre
48
h
minimum
après
intempéries
MEME
SI
LE
PANNEAU
EST
MARQUE
«
AUTORISE
»).
TOUTES
DEGRADATIONS
constatées
et
non
réparées
des
chemins
forestiers
seront
signalées
AUTOMATIQUEMENT
à
l'agent
ONF
qui
sanctionnera
d’une
amende
l’affouagiste
responsable
!
Le
débardage
ne
s'effectuera
que
sur
les
chemins
d'exploitations
EXISTANTS
(débardage
du
bücheron,
limite
de
coupe),
la
vitesse
sur
les
chemins
forestiers
est
limitée
à 30
km/h.
Abattage
et
débitage
des
petites
futaies
et
des
arbres
jumelés
au
fur
et
à
mesure
le
plus
ras
possible.
>
Les
billes
de
pieds
qui
seraient
oubliées
par
les
marchands
de
bois
ou
marquées
«commune
»
restent
la
propriété
de
cette
dernière
et
ne
doivent,
en
aucun
cas,
être
façonnées. >
Enlèvement
de
tout
le
bois
(cales,
purges,
coins
d’abattage),
mise
en
pile
au
fur
et
à
mesure
du
façonnage,
Ne
pas
empiler
de
bois
façonné
aux
pieds
des
arbres.
Les
fossés
de
périmètre,
lignes,
sommières
et
chemins
dans
toutes
leurs
emprises
doivent
être
libérés
de
tous
rémanents
dans
les
meilleurs
délais.
Protection
des
éléments
naturels
remarquables
:
fruitiers
(merisiers
et
alisiers),
Ilex
aquifolium
(houx).
Page
4/5 >
Ramassage
du
verre,
plastique,
carton,
boîtes
de
conserve,
ficelles.
Toutes
ces
consignes
et
recommandations
n’ont
qu’un
seul
but
:
préserver
durablement
la
forêt
communale
d’Esprels,
et
chacun
d’entre
nous
doit
y
comprendre
sa
responsabilité
!
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
_
CE
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-5722AF2023-DE
Page
5/5 République Française
|
_
Canton
|
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
|
HAUTE-SAONE
LURE
|
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs[JACQUET
Katia
|
exc
NOUVEAU
Raphaël
|
*
BRUNET
Cédric
x _|MARICHIAL
Audrey
|
exc
|PLANCHON
Nicolas
|
*
COIGNUS
Stéphane
Lx
MOUGIN
Aurélien
X_|
RICHARD
Michel
X
DORNIER
David.
_[
x
|MOUGIN
Bruno"
X
|THOMET
Pierre
|exc
GRENOT
Sandra
|
*
[NOEL
Claire
[proc
|VOYNNET
Bernard
|
abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
o
Publié
le
N°
58/2022
ID
: 070-217002195-20221216-6822ATDO-DE
FORET
COMMUNALE
- EXPLOITATION
DES
PARCELLES
11,
35
ET
36 :
PRESTATION
CUBAGE
ET
CLASSEMENT
PAR
L'ONF
(ATDO)
Compte-tenu
de
l'exploitation
des
parcelles
11,
35
et
36,
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
le
devis
établi
par
l'ONF
pour
réaliser
une
prestation
de
cubage
et
de
classement
de
ces
bois,
basé
sur
un
volume
estimatif
de
600
m3,
pour
un
montant
de
2
400
€
HT
(TVA
20%
en
sus)
et
2
880,00
€
TTC
soit
4
€
HT
par
m3.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
Q
approuve
ce
devis,
étant
précisé
que
la
facturation
se
fera
sur
la
base
des
volumes
réels
après
exploitation,
Q
autorise
le
Maire
à signer
tout
document
en
relation
avec
ce
dossier.
Vote
: unanimité
FaiL
et délibéré les
jour.
mois
el
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
Lous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conlorme
[Affichéele:
20/12/2022
|
Nombre
de
conseillers
:15
|Convocation
:09/12/2022
|
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
|
#5
9
1
10
|
6
j_
0
+
Page
1/1 République
Française
|
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
|abs
JACQUET
Katia
|exc
NOUVEAU
Raphaël
|
BRUNET
Cédric
x
|MARICHIAL
Audrey
|
exc
| PLANCHON
Nicolas
|
COIGNUS
Stéphane
x |
MOUGIN
Aurélien
X
|
RICHARD
Michel
x
DORNIER
David.
x_|
MOUGIN
Bruno
__[.*
|THOMET
Pierre.
| exc
|GRENOT
Sandra
|
*
[NOEL
Claire
[proc
|VOYNNET
Bernard
|
abs
Absents
:
Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
o
N°
59/2022
ID
:070-217002195-20221216-5922PARC15A1-DE
DEVENIR
DES
PRODUITS
DE
LA
PARCELLE
15A1
Une
première
éclaircie
a
été
réalisée
dans
la
parcelle
1521,
conformément
au
programme
de
travaux
validé
le 05
avril
2022.
Les
produits
issus
de
cette
opération,
laissés
sur
place
et
en
partie
de
faible
diamètre,
sont
dispersés
sur
une
surface
de
3
hectares.
Leur
commercialisation
est,
de
ce
fait,
difficilement
envisageable.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
Q
Décide
de
proposer
ces
produits,
à
titre
gratuit,
à
tout
habitant
du
village
qui
en
fera
la
demande
en
mairie
tout
en
veillant
à satisfaire
le
plus
grand
nombre
de
personnes.
Vote
: unanimité
Fait
el délibéré les
jour,
mois
el an
que
ci-dessus.
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
|Affichée
le:
20/12/2022
|
Nombre
de
conseillers
:15
Convocation
:09/12/2022
|
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
|
18
|
9
|
10
6 __
|
10.
Page
1/1 h
République
Française
|
En
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
|
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
|
abs
|JACQUET
Katia
exc
| NOUVEAU
Raphaël
|
BRUNET
Cédric
|
x
|MARICHIAL
Audrey
exc
| PLANCHON
Nicolas
COIGNUS
Stéphane
|
x |
MOUGIN
Aurélien
X
RICHARD
Michel
DORNIER
David
x |
MOUGIN
Bruno
x |
THOMET
Pierre
GRENOT
Sandra
x
|NOEL
Claire
VOYNNET
Bernard
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
60/2022
DECISION
MODIFICATIVE
N° 2 AU
BUDGET
FORET
x
:
AT
:
.
e
:
.
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime
:
|
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié le
—
Décide
de
modifier
le
budget
« Forêt
» comme
Suit
: |
à) :o70-217002185-20221216-6022DM2FORET-DE
Désignation
Diminution
su
Augmentation
sui
crédits
ouverts
crédits
ouverts
D
611
:Contrats
prestations
services
1.500.00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
1.500.00
€
D
023
:Virement
section
investissement
1.500.00
€
TOTAL
D
023
: Virement
à
la
section
d’invest.
1.500.00
€
D
2117
:Bois,
forêts
1.500.00
€
TOTAL
D
21
Immobilisations
corporelles
1.500.00
€
R
021
:Virement
de
la
section
de
fonct
1.500.00
€
TOTAL
R
021
: Virement
de
la
section
de
fonct
1.500.00
€
Vote
: unanimité
Fuit
ct délibéré
les jour,
mois
et an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
|Affichée
le
:20/12/2022
Nombre
de
conseflers
:15
|Convocation
:09/12/2022
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
Exclus
|
15
9
10
|
6
|
0 République
Française
|
Canton
Département
VILLERSEXEL
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
JACQUET
Katia
|
exc
| NOUVEAU
Raphaël
|
X
BRUNET
Cédric
|
x
|MARICHIAL
Audrey
| exc
| PLANCHON
Nicolas
|
©
COIGNUS
Stéphane
|
x |
MOUGIN
Aurélien
[x
[RICHARD
Michel
x
DORNIER
David
_____|
x
|MOUGIN
Bruno
_X_|THOMET
Pierre
exc
GRENOT
Sandra.
x
[NOEL
Claire
|proc]
VOYNNET
Bemard
abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
t’ous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
N°61
12022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6122PFAC-DE
LT Lévrauit
PARTICIPATION
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
(PFAC)
Selon
l’article
L1331-7
du
Code
de
la
Santé
Publique,
la
PFAC
instaurée
par
une
collectivité
s'élève
à
80%
du
coût
de
fourniture
et
d'installation
d’une
installation
d'évacuation
ou
d'épuration
individuelle
(assainissement
autonome).
L'assemblée
délibérante
fixe
le
montant
de
la
PFAC
et
en
détermine
les
modalités
de
calcul.
Le
coût
d’une
installation
d'assainissement
autonome
peut
s'élever
entre
2500
€
et
4500
€
en
fonction
de
la
capacité
de
l'installation
et
des
travaux
à
réaliser
pour
sa
pose.
Le
Conseil
municipal,
unanime
:
décide
de
fixer
le
montant
de
la
PFAC
à
1800
€
HT,
montant
inférieur
à
80%
du
montant
moyen
d’une
installation
d'assainissement
autonome,
à compter
du
1°
janvier
2023,
-rappelle
que
le
propriétaire
du
terrain
à
raccorder
ou
son
représentant
doit
déposer
une
demande
de
raccordement
en
mairie
avant
de
procéder
aux
travaux
afin
que
la
commune
fasse
réaliser
au
préalable
la
pose
d’un
tabouret
en
limite
de
propriété.
Cette
demande
de
raccordement
est
indispensable
et
doit
être
effectuée
au
plus
tôt.
En
l'absence
d’une
telle
demande,
le
propriétaire
s’exposera
à
du
retard
dans
la
réalisation
du
raccordement
de
sa
propriété
au
réseau
d’assainissement
collectif.
Vote
: unanimité
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Affichée
le:
20/12/2022
|
Nombre
de
conseillers
:
Convocation
: 09/12/2022 |
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
|
15
9
10
|
6
0 |République
Française
|
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
|
HAUTE-SAONE
Arrondissement
|
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
abs
| JACQUET
Katia_
| exc
| NOUVEAU
Raphaël
|
*
BRUNET
Cédric.
{x
|MARICHIAL
Audrey
|exc
|PLANCHON
Nicolas
|
X°
COIGNUS
Stéphane
x_|MOUGIN
Aurélien
|
* |RICHARD
Michel
|?
DORNIER
David
x
_|MOUGIN
Bruno
x_|THOMET
Pierre
|exc
GRENOT
Sandra
X
[NOEL
Claire
.
[proc]
VOYNNET
Bernard
|abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
|
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6222CONVMEDIATH-DE
N°
62/2022
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
GENERALE
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
MEDIATHEQUE
DEPARTEMENTALE
DE
PRET
DE
LA
HAUTE-SAONE
Le
Maire
précise
que
les
échanges
entre
la
bibliothèque
et
la
médiathèque
départementale
sont
encadrés
par
une
convention
générale
de
partenariat
d’une
durée
de
trois
ans.
Cette
convention
détaille
les
engagements,
droits
et
devoirs
des
parties
signataires.
Elle
arrive
à
échéance
le
31
décembre
2022
et
doit
donc
faire
l’objet
d’un
renouvellement.
Dans
le
but
d'améliorer
les
services
offerts
aux
citoyens
haut-saônois,
ces
conventions
ont
été
remaniées
:
les
modifications
concernant,
entre
autres,
le
nombre
d'heures
d'ouverture
hebdomadaire,
la
surface,
le
montant
annuel
du
budget
d'acquisition
de
documents
imprimés
(livres,
revues)
ainsi
que
le
transport
des
documents.
En
contrepartie,
la
médiathèque
a
revu
l'offre
de
service
avec
une
augmentation
du
nombre
d'échanges
de
livres
par
an,
du
nombre
de
livres
maximum
mis
à
disposition,
du
nombre
de
disques
maximum
mis
à
disposition,
du
nombre
de
jeux-vidéos
maximum
mis
à
disposition,
du
nombre
maximum
de
réservations
et
la
proposition
de
nouvelles
offres
de
matériel
numérique
(prêt
de
tablettes
et
de
liseuses),
et
l'accès
aux
ressources
numériques
(autoformation). Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal :
-accepte
de
renouveler
le
partenariat
avec
la
médiathèque
pour
une
durée
de
trois
ans,
jusqu’au
31
décembre
2025,
selon
les
nouvelles
modalités,
la
bibliothèque
relevant
de
la
catégorie
À, x
-autorise
le
maire
à
signer
à
signer
la
convention
afférente
ainsi
que
tout
document
en
rapport
avec
ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fail el délibéré
les jour,
mois
et an que
ci-dessus
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Sao
Affichée
le
_: 20/12/2022
Nombre
de
conseillers
:15
Convocation
:09/12/2022
En
Présents
Votants
Absents
exclus
exercice
15
9
10
6
0
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6222CONVMEDIATH-DE Affichée le:
20/12/2022
| Convocation
: 09/12/2022
République
Française
Canton
Département
VILLERSEXEL
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
|abs|
JACQUET
Katia
exc
[NOUVEAU
Raphaël
|
x
BRUNET
Cédric
|
x |MARICHIAL
Audrey
|
exc
PLANCHON
Nicolas
|
X
COIGNUS
Stéphane
x _|
MOUGIN
Aurélien
|
X [RICHARD
Michel
|
*X
DORNIER
David
x |MOUGIN
Bruno
|x
[THOMET
Pierre
|exc
GRENOT
Sandra
X
|NOEL
Claire
proc
| VOYNNET
Bernard
abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°63/2022
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
D'AIDE
AU
DEVELOPPEMENT
D'UN
SERVICE
MUSIQUE
AVEC
LA
MEDIATHEQUE
DEPARTEMENTALE
DE
LA
HAUTE-SAONE
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
échanges
entre
la
bibliothèque
et
la
médiathèque
départementale
sont
encadrés
par
une
convention
pour
l’aide
au
développement
d’un
service
musique.
Cette
convention
détaille
les
engagements,
droits
et
devoirs
des
parties
signataires.
Elle
définit
les
modalités
de
collaboration
concernant
le
prêt
de
documents
musicaux
et
l’accès
à
la
ressource
numérique
«
musique
en
ligne
».
Le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
d’aide
au
développement
d’un
service
musique.
Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
délibérante
:
e
APPROUVE
la
convention
d'aide
au
développement
d’un
service
musique
valable
jusqu’au
31
décembre
2025
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
dernière.
Vote
: unanimité
Fait
et délibéré
les jour.
mois
el
an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Nombre
de
conseillers/
}l
En
exercice |
Présents
Votants
15
9
10
1
6
0
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents
Pour
copie
conforme
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
es
LÉ
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6322CONVSERVMUS-DE République Française
Canton
Département
VILLERSEXEL
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
Commune
de
ESPRELS
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs|JACQUET
Katia
|exe
|NOUVEAU
Raphaël
|
7
BRUNET
Cédric
|
x
|MARICHIAL
Audrey
| exe
IPLANCHON
Nicolas
|
?
COIGNUS
Stéphane
| x_|MOUGIN
Aurélien
x_|
RICHARD
Michel
___ |
©
DORNIER
David
x_|MOUGIN
Bruno
_______
|
* |THOMET
Pierre
|exc
GRENOT
Sandra
X
|NOEL
Claire
[proc
| VOYNNET
Bernard
[abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
64/2022
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
ESSOURCES
NUMERIQUES
ET
MULTIMEDIA
AVEC
LA
MEDIATHEQUE
DEPARTEMENTALE
DE
LA
HAUTE-SAONE
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
échanges
entre
la
bibliothèque
et
la
médiathèque
départementale
sont
encadrés
par
une
convention
pour
la
mise
à disposition
de
ressources
numériques
et
multimédia.
Cette
convention
détaille
les
engagements,
droits
et
devoirs
des
parties
signataires.
Elle
définit
les
modalités
de
collaboration
concernant
la
mise
à
disposition
de
ressources
numériques
en
ligne
et
le
prêt
permanent
de
supports
multimédia
(tablettes,
liseuses,
etc).
Le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
de
mise
à disposition.
Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
délibérante
:
°
APPROUVE
la
convention
de
mise
à
disposition
valable
jusqu’au
31
décembr
2025
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
dernière.
Vote
:unanimité
Fair
et délibéré les
jour.
mois
el an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au registre tous
les membres
du
C.M.
présents.
Pour copie
conforme
Affichée
le
:
20/12/2022
Nombre
de
conseillers
:AA
Convocation
:
09/12/2022
En
exercice
|
Présents
Votants
Abéents
exclus
18
|
9
|
10
6
|
0
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Page
1/1
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6422CONVMUMERIQ-DE |République
Française
|
En
Canton
|
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
|JACQUET
Katia
_
exc
|NOUVEAU
Raphaël
|X
BRUNET
Cédric
x
|MARICHIAL
Audrey
|exc
| PLANCHON
Nicolas
|
X
COIGNUS
Stéphane
x
|MOUGIN
Aurélien
*_|
RICHARD
Michel
[.*
DORNIER
David
x
|MOUGIN
Bruno
|
X
|THOMET
Pierre
|
exc
GRENOT
Sandra
|
* [NOEL
Claire
_
Jproc}VOYNNET
Bernard.
| abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
Envoyé
en préfecture le 22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2022
Publié le
Sue
Oo
:
E
S
=
=
N°
65/2022
ID : 070-217002195-20221216-6522CONVECOLE-DE
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
MEDIATHEQUE
D'ESPRELS
- ECOLE
PRIMAIRE
BERNARD
CLAVEL
D'ESPRELS
La
médiathèque
municipale
d’Esprels
et
l’école
primaire
«
Bernard
Clavel
»
d’Esprels
ont
décidé
de
définir
les
conditions
d'accueil
des
élèves
de
l’école.
Pour
ce
faire,
une
convention
définit
les
modalités
de
collaboration
entre
la
médiathèque
et
l’école
primaire
«
Bernard
Clavel
»
d’Esprels
concernant
le
prêt
d'ouvrages
{livres
et
CD)
hormis
le
prêt
de
matériel
d'animation
appartenant
à
la
Médiathèque
département
de
la
Haute-Saône.
Le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
de
PARTENARIAT.
Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
délibérante
:
°
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
entre
la
médiathèque
municipale
d’Esprels
et
l’école
«
Bernard
Clavel
» d’Esprels,
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
dernière.
Vote
: unanimité
Fait et délibéré
les
jour.
mois
el an que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
Lous
les
membres
du
CM.
présents.
Pour
copie
conforme
Affichée
le
_
:20/12/2022
|
Nombre
de
conseiller£
:W5
Convocation
:09/12/2022
|
En
exercice
|
Présents
Votants
/Atfents
exclus
18
[9
[10
|
6
1
0
Page
1/1 |
République
Française
{Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
…|abs|JACQUET
Katia
| ex
NOUVEAU
Raphaël
| *
BRUNET
Cédric
|x
|MARICHIAL
Audrey
| 8x0
| PLANCHON
Nicolas
|*
COIGNUS
Stéphane
|
x
|MOUGIN
Aurélien
x_ |
RICHARD
Michel
x
DORNIER
David
x. |
MOUGIN
Bruno
|
*
|THOMET
Pierre
|
GRENOT
Sandra
___
|
*
[NOEL
Claire
[proc
|VOYNNET
Bernard
| abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
66/2022
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
MEDIATHEQUE
D'ESPRELS
- MAISON
D'ENFANTS
DE
MOIMAY
La
médiathèque
municipale
d’Esprels
et
la
Maison
d'Enfants
de
Moimay
ont
décidé
de
définir
les
conditions
d'accueil
de
la
maison
d’enfants
de
Moimay.
Pour
ce
faire,
une
convention
définit
les
modalités
de
collaboration
entre
la
médiathèque
et
la
Maison
d'Enfants
de
Moimay
concernant
le
prêt
d'ouvrages
{livres
et
CD)
hormis
le
prêt
de
matériel
d'animation
appartenant
à la
Médiathèque
département
de
la
Haute-Saône.
Le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
de
PARTENARIAT.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
délibérante
:
°
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
entre
la
médiathèque
municipale
d’Esprels
et
la
Maison
d'Enfants
de
Moimay,
°
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
dernière.
Vote
: unanimité
Fait et délibéré
les jour.
mois
et an que
ci-dessus
Ont signé
au registre
tous les membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
| Affichée le _: 20/12/2022 | Convocation
:
09/12/2022
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Nombre
de
conseillers
/
5
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6622CONVMEMOIMA-DE
15
9
10
6
IL
0
Page
1/1 République
Française
D
Canton
_
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
LURE
HAUTE-SAONE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
| abs
JACQUET
Katia
| €*°
| NOUVEAU
Raphaël
|
*
BRUNET
Cédric
|
x
|MARICHIAL
Audrey
|
2x0
| PLANCHON
Nicolas
COIGNUS
Stéphane
|
x
|MOUGIN
Aurélien
x
[RICHARD
Michel
|
*
DORNIER
David
|x
|MOUGIN
Bruno
|
X
|THOMET
Pierre
_
| °°
GRENOT
Sandra
|
*
[NOEL
Claire
|p'oc
| VOYNNET
Bemard
| abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°
67/2022
PARCELLE
CADASTREE
ZH
N°
67 - PASSAGE
D’UNE
CANALISATION
D'EAU
POTABLE
: CONVENTION
DE
SERVITUDE
Dans
le
cadre
du
projet
de
renouvellement
des
réseaux
d’eau
potable
sur
la
commune
d’Esprels
par
le
Syndicat
intercommunal
des
eaux
de
la
Bassole
—
Les
7
communes,
ce
syndicat
prévoit
la
réalisation
des
travaux
décrits
ci-après
:
renouvellement
de
la
conduite
d’eau
potable
rue
de
la
Gare
Les
travaux
nécessitent
la
pose
d’une
conduite
en
diamètre
125
mm
à
demeure
sous
terrain
privé
appartenant
à
la
commune
(parcelle
cadastrée
ZH
n°67).
La
servitude
de
passage
de
réseau
s’étendra
sur
une
bande
de
4
mètres
de
largeur
maximum. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
-accepte
la
pose
des
ouvrages
d’eau
potable
mentionnés
ci-dessus
par
le
Syndicat
intercommunal
des
eaux
de
la
Bassole
—
Les
7
Communes,
valide
les
clauses
de
la
convention
de
servitude
présentée
à
cet
effet
et
précisa
différentes
conditions,
les
droits
et
les
obligations
de
chacune
des
parties,
SA
{ les
-autorise
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
4
>
:
:
en
Los
)
Vote
:unanimité
à
Fait
et
délibéré
les
jour.
mois
el
an
que
ci-dessus
|
#
/
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
€
M.
présents,
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Michel
RICHARD
#4
Affichée
le
_:20/12/2022
Nombre
de
conseillérs
Convocation
:
09/12/2022
En
exercice
|
Présents
Votants
'
Absents
exclus
15
9
10
/
56
0
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Ne
Page
1/1
ID
: 070-217002195-20221216-6722ZH67-DE République
Française
|
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
‘Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
[abs
[JACQUET
Katia
|
ex
[NOUVEAU
Raphaël
|
*
BRUNET
Cédric
x |MARICHIAL
Audrey
| exc
|PLANCHON
Nicolas
|
*
COIGNUS
Stéphane
|
x |
MOUGIN
Aurélien
[x
[RICHARD
Michel
|
*
DORNIER
David
x_|MOUGIN
Bruno
|
*
|THOMET
Pierre
| ©
GRENOT
Sandra
|
* [NOEL
Claire
|P"06]VOYNNET
Bernard
| abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6822MOFIFSANIT-DE
RE
N°
68/2022
TRAVAUX
DE
MODIFICATION
DE
SANITAIRES
DE
LA
CLASSE
GS-CP
Le
Maire
précise
que
l’équipe
enseignante
demande
l'adaptation
des
sanitaires
de
la
classe
GS-CP
(grande
section
de
maternelle
—
cours
primaire)
en
fonction
de
l’âge
des
élèves
accueillis. En
effet,
depuis
plusieurs
années,
les
enfants
relevant
des
petite
et
moyenne
sections
de
maternelle
sont
scolarisés
sur
le
site
de
Chassey
les
Montbozon.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
-décide
de
procéder
aux
travaux
nécessaires,
-valide
le
devis
de
l’entreprise
«
Energies
Doubs
Confort
»
s’élevant
à
4
060,48
€
HT
soit
4 872,58
€ TTC,
-charge
le
Maire
de
signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Vote
:unanimité
(
fx à
,
ef)
4 _ on)
Fait
et délibéré les
jaur,
mois
et an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
/WI/2A%%
.
)
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
du
C.M.
présents,
Pour
copie
conforme
Affichée
le
:20/12/2022
Nombre
de
conseillers
:15
Convocation
:
09/12/2022
|
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
|
5,
en
10
|
6
1
0
Page
1/1 | République
Française
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
|abs
|JACQUET
Katia
|*c
NOUVEAU
Raphaël
|*°
BRUNET
Cédric
| x
|MARICHIAL
Audrey
|exc
|PLANCHON
Nicolas
|
©
COIGNUS
Stéphane
|
x |MOUGIN
Aurélien
|
* |RICHARD
Michel
| *
DORNIER
David
x
|MOUGIN
Bruno
| x
|THOMET
Pierre
exc
GRENOT
Sandra
|*X
| NOEL
Claire
[proc]
VOYNNET
Bernard
| PS
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
THOMET Secrétaire
:
Bruno
MOUGIN
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6922CLUBHOUSE-DE
N°
69/2022
AMENAGEMENT
DES
VESTIAIRES
DU
STADE
ET
INSTALLATIONS
ANNEXES
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FAFA
POUR
AGRANDISSEMENT
(CREATION
D'UN
« CLUB
HOUSE
»)
Le
maire
expose
au
conseil
municipal
la
possibilité
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
d’aide
du
football
amateur
(FAFA)
pour
des
travaux
d’agrandissement
des
vestiaires
du
stade
(création
d’un
«
club
house
»)
:
-
Maçonnerie,
couverture,
zinguerie
—
devis
SAS
HANRYE
Frères
- coût
:12
513,25
€
HT
-__
Point
EC/EF
avec
un
évier
- devis
Energies
Doubs
Confort
- coût
:
826,52
€
HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
Approuve
l’avant-projet
susvisé
pour
un
coût
prévisionnel
d'opération
de
13
339,77
€
HT
-__
Décide
de
solliciter
une
subvention
du
FAFA,
à
hauteur
de
2
667,95
€
soit
20%
-__
Adopte
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
-subvention
FAFA
:2
667,95
€
-autofinancement
:10
671,82
€
-
S’engage
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions
Page
1/2 -
Autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier.
Vote
: unanimité
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et an
que
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre
Lous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Michel
RICHARD
|Affichée
le
:
24/10//2022
Nombre
de
conseillers
:15
|Convocation
:31/10/2022
En
Présents
Votants
Absents
exclus
|
exercice
|
15
9
10
6
0
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
ID
: 070-217002195-20221216-6922CLUBHOUSE-DE
Page
2/2 è République
Française
| Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
LURE
HAUTE-SAONE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
| abs
|JACQUET
Katia
| ex
|NOUVEAU
Raphaël
|
*
BRUNET
Cédric
|
x
| MARICHIAL
Audrey
|8x
|PLANCHON
Nicolas
|?
COIGNUS
Stéphane
|
x |
MOUGIN
Aurélien
x
|RICHARD
Michel
|
*
DORNIER
David
|
x
|MOUGIN
Bruno
|
*
|THOMET
Pierre
[°°
GRENOT
Sandra
|
* [NOEL
Claire"
__[Pre6
JVOYNNET
Bemard
| abs
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
:Bruno
MOUGIN
N°
70/2022
MAIRIE
: CHANGEMENT
DE
MENUISERIES
EXTERIEURES
(PORTES)
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTION
Le
changement
des
3
portes
(d’origine)
en
façade
de
la
mairie
devient
indispensable
pour
les
raisons
suivantes
:
-
Equipées
de
simple
vitrage
;
-
Perte
d'énergie
considérable
;
=
Sécurité
des
élèves
et
du
personnel
travaillant
au
sein
de
la
mairie
et
de
l’école.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
d'approuver
l’avant-projet
susvisé
pour
un
coût
prévisionnel
d'opération
de
17.026,89
€
HT
et
d'arrêter
les
modalités
de
financement,
_
de
solliciter
l’aide
de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR
2023
à
hauteur
de
8.513,45
€
soit
50
%
—
d'approuver
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
—
subvention
DETR
50
%
:8.513,45
€
—
autofinancement
: 8.513,44
€
-
de
s'engager
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
-
des
subventions.
LE
Vote
: unanimité
Fais
er délibéré les
jour,
mois
el an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
regisire
lous
les
membres
du
C.M.
présents.
Pour
copie
conforme
‘Affichée
le
:20/12/2022
|
Nombre
de
conseillers
:
1941
Convocation
:
09/12/2022
En
exercice
|
Présents
Votants
Absgñé
exclus
[
15
__
|.
9
10
6
1
07
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Page
1/1
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
=
ID
: 070-217002195-20221216-7022PORTESMAIRI-DE République
Française
En
Canton
Commune
Département
VILLERSEXEL
de
ESPRELS
Arrondissement
HAUTE-SAONE
LURE
DELIBERATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
seize
décembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
ESPRELS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michet
RICHARD,
Maire.
ARTAUX
Clément
_
|abs|JACQUET
Katia
| ©*c
| NOUVEAU
Raphaël
| *
BRUNET
Cédric
x
|MARICHIAL
Audrey
|6x
|PLANCHON
Nicolas
|
*
COIGNUS
Stéphane
|
x
|MOUGIN
Aurélien
|
* |RICHARD
Michel
|
*
DORNIER
David
x
|[MOUGIN
Bruno
__x_|THOMET
Pierre
exc
GRENOT
Sandra
|
*
[NOEL
Claire
|prec
VOYNNET
Bernard
|
#8
Absents
:Clément
ARTAUX
et
Bernard
VOYNNET
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET,
Audrey
MARICHIAL,
Claire
NOEL
(procuration
à
Raphaël
NOUVEAU)
et
Pierre
THOMET
Secrétaire
: Bruno
MOUGIN
N°
71/2022
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'INSTALLATION
D'UNE
AIRE
DE
JEUX
SUR
LA
PLACE
NOUVELLE
Faute
d'éléments,
Monsieur
le
Maire
propose
d’ajourner
cette
délibération.
Vote
: unanimité
Fait
el délibéré les
jour,
mois
et an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Ont
signé
au
registre
Lous
les
membres
du
C.M,
présents,
Pour
copie
conforme
Envoyé
en
préfecture
le
22/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
22/12/2022
Publié
le
1D
: 070-217002195-20221216-7122AIREJEUX-DE
|Affichée
le
:20/12/2022
Nombre
de
conseillers
:15
|Convocation
:
09/12/2022
En
exercice
|
Présents
Votants
Absents
exclus
Os
|
9
|
10
|
6
1
0
Page
1/1