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Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Attribution subvention exceptionnelle à ACDL 2023.5.15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2023.5.15
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 7.5
ARRONDISSEMENT DE
CRATELLERAUCT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN
DE LEE]
LOUDUN SEANCE DU 12 JUILLET 2023
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Date de la convocation L’an deux mille vingt trois
6.07.2023 le douze juillet,
| à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Nombre de conseillers régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents 23 le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 28 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire ; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. DUCROT, Mme BONNET, M. RIGAULT, Adjoints ; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, M. OLIVIER, Mme PELLETIER,
Mme LAMBERT, Mme PROD’HOMME, M. GANDIER, M. VION, Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD’HOMME,
M. BONNET, Conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS :
M. JAGER, Mme VAUCELLE, Mme BAUDU-HASCOET, M. VIVIER, Mme FERRE, Mme LIEBOT.
Pouvoir de M. Jean-Pierre JAGER à M. Joël DAZAS
Pouvoir de Mme Bernadette VAUCELLE à Mme Laurence MOUSSEAU
Pouvoir de M. Jacques VIVIER à M. Philippe RIGAULT
Pouvoir de Mme Marie FERRE à Mme Pascale PELLETIER
Pouvoir de Mme Stéphanie LIEBOTà Mme Sandra PROD'HOMME
OBJET DE LA DELIBERATION :
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association Cyclotouriste de Loudun
Mme Laurence MOUSSEAU, Adjointe au maire, donne lecture du rapport suivant :
Par courrier en date du 12 mai 2023, l'Association Cyclotouriste de Loudun a sollicité une subvention pour combler les frais engagés pour l'organisation du recrutement des signaleurs bénévoles à l'occasion de la Classic Féminine du 11 juin 2023 (courriers divers, enveloppes, toner imprimante, frais postaux, etc...), se chiffrant à 140 € environ.
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer une subvention exceptionnelle de 140 € à l'Association Cyflätouriste de Loudun.
La secrétaire de séance,
Sandra PROD'HOMME
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Publié le : ............ iii isessssussssesesess
Notifié le : ......................uuuiiesseseeseresussss.
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230712-2023-5-15-DE
Date de télétransmission : 17/07/2023
Date de réception préfecture : 17/07/2023