Déliberation - DEL 12022025 2 RAPPORT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publiee le 04 03 2025

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Déliberation - DEL 12022025 2 RAPPORT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publiee le 04 03 2025 Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Jouy-le-Moutier. Lien du pdf (Déliberation - DEL 12022025 2 RAPPORT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publiee le 04 03 2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Budget, CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE JOUY-LE-MOUTIER DÉLIBÉRATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 12 FEVRIER 2025

Le mercredi douze février deux mille vingt-cinq, à vingt heures cinq, les membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale se sont réunis, au lieu ordinaire des séances au 56, rue Gabriel Lainé à Jouy-le-Moutier, sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Président du C.C.A.S., dûment convoqués.

Présents :

Mesdames Danielle FAIT, Laurence JOUSSEAUME, Najad LAICH, Monique LORILLON, Audrey NAKACHE et Siham TOUAZI

Messieurs Daniel BATTUNG, Jean-Claude FARAIN, Hervé FLORCZAK et Samir TAMINE,

Absents excusés :

Mesdames Christine CATARINO et Carole FOUQUES,

Monsieur Xavier PRAT,

Madame Christine CATARINO ayant donné pouvoir à Monsieur Hervé FLORCZAK, Madame Carole FOUQUES ayant donné pouvoir à Madame Laurence JOUSSEAUME.

Date de convocation : 6 février 2025

Date d’affichage : 17 février 2025

12/02/2025-n°2- RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025

VU les articles R.123-16 à R.123-26 du Code de l’Action Sociale et de la Famille relatifs au fonctionnement du conseil d’administration des centres communaux d’action sociale,

VU la loi d’orientation budgétaire du 6 février 1992 qui prévoit qu’un débat sur les orientations générales du budget doit avoir lieu au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale et que ce débat doit intervenir dans les deux mois qui précèdent le vote du budget,

VU la loi NOTRE du 7 Août 2015 et son décret d’application n°2016-841 du 24 juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire,

VU la délibération n° 3 du conseil d’administration du C.C.A.S en date du 8 mars 2023 relative au règlement intérieur du centre communal d’action sociale,

CONSIDERANT que ce débat est de définir des axes de travail mais également d’ajuster et poursuivre les dynamiques relatives aux orientations antérieures,

Lecture est faite du rapport suivant et un échange s’ouvre sur ces orientations :1. LE CADRE JURIDIQUE

Les CCAS, établissements publics autonomes, soutiennent la politique sociale de leur commune et

sont principalement financés par une subvention communale.

La loi d’orientation budgétaire du 6 février 1992 impose un débat sur les grandes orientations du

budget au Conseil d'Administration du CCAS, devant se tenir dans les deux mois précédant le vote du

budget.

L'article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que le Rapport d'Orientation

Budgétaire (ROB) doit aborder les orientations financières de l'exercice, les engagements pluriannuels

et la gestion de la dette.

Pour les CCAS des communes de plus de 10 000 habitants, le ROB doit aussi présenter l’évolution

des dépenses, des effectifs et des dépenses de personnel, des rémunérations, des avantages en

nature et du temps de travail.

Depuis la loi NOTRe du 7 août 2015, ce rapport est obligatoire en complément du Débat d'Orientation

Budgétaire (DOB) avant le vote du budget primitif.

2. LE CONTEXTE

Contexte national :

La France, confrontée à des crises économiques successives et à un taux de chômage relativement stable, fait face à des défis sociaux importants, notamment dans les domaines de l’insertion professionnelle et de l’accès aux droits sociaux. En 2022, environ 14,6% de la population vivait sous le seuil de pauvreté, soit moins de 1 102 euros par mois. Parmi ces personnes, une proportion importante est touchée par la précarité renforcée : environ 9 millions de Français rencontrent des difficultés alimentaires, un accès limité au logement, et sont exclus des services publics.

La loi "France Travail", entrée en vigueur en 2023, a profondément modifié le système d’accompagnement des demandeurs d’emploi et des bénéficiaires du RSA. L’objectif est d’intensifier les actions d’insertion professionnelle et de réduire le nombre de bénéficiaires du RSA en renforçant les obligations de recherche d’emploi et en augmentant la personnalisation de l’accompagnement des personnes. Cette réforme devrait entraîner une réorganisation des missions locales et des acteurs du secteur public en matière d’insertion et d’accompagnement des bénéficiaires du RSA. L’impact se traduira par des mesures plus contraignantes pour certains bénéficiaires, mais aussi une augmentation des moyens alloués pour le suivi personnalisé des parcours de retour à l’emploi.

Contexte à Jouy-le-Moutier :

Jouy-le-Moutier, avec ses 17 225 habitants en 2024, présente un profil démographique jeune (43% de la population âgée de moins de 30 ans). Toutefois, malgré cette population relativement jeune, la commune rencontre plusieurs défis sociaux, en particulier liés à la pauvreté et à la précarité des familles nombreuses et monoparentales, et au vieillissement progressif de la population. L’indice de vieillissement est en nette accélération, passant de 22 en 2013 à 31 en 2018, avec une proportion élevée de personnes âgées de 60 à 69 ans, atteignant 5,5% de la population, contre 4,5% pour la Communauté d’Agglomération.

RSA et ses impacts dans le Val-d’Oise :

En 2022, près de 60 000 foyers dans le Val-d’Oise étaient bénéficiaires du RSA. Le département connaît une augmentation continue du nombre de bénéficiaires, particulièrement parmi les jeunes adultes et les familles monoparentales.

À Jouy-le-Moutier, environ 751 foyers bénéficient du RSA, ce qui représente une proportion significative de la population, surtout dans le cadre des familles monoparentales et des familles nombreuses. Ces bénéficiaires sont souvent confrontés à des obstacles à l’insertion professionnelle,qu’il s’agisse de l’absence de qualifications, de la précarité des emplois proposés, ou de la difficulté d’accès à des formations adaptées.

Logement et cadre de vie :

Le logement reste un enjeu majeur à Jouy-le-Moutier, avec 1 820 logements sociaux recensés au 1er janvier 2022. La commune poursuit activement les objectifs de la loi SRU et a mis en place un programme ambitieux de construction de 721 nouveaux logements, dont 206 sociaux. Ces projets visent à répondre à la demande croissante, particulièrement de la part des célibataires et des familles monoparentales.

Cependant, des défis persistent, notamment en ce qui concerne la rénovation énergétique des logements existants et la mise en place de solutions de logement adaptées pour les populations les plus précaires. Un enjeu particulier réside également dans la prévention des expulsions et l'accompagnement social des ménages fragilisés. Il est essentiel de mettre en place des dispositifs d’aide pour éviter les ruptures de logement et assurer un suivi social adéquat, garantissant ainsi un accès stable au logement pour les personnes vulnérables et prévenant des situations de précarité plus graves.

Emploi et insertion professionnelle :

Le taux de chômage à Jouy-le-Moutier est relativement faible à 11,6%, bien en dessous de la moyenne nationale. Toutefois, la commune doit faire face à un public de demandeurs d'emploi souvent peu qualifié, en particulier dans les tranches d'âge de 25 à 49 ans (65,7% des 1 390 demandeurs d’emploi recensés en octobre 2022). Le Pôle Emploi Formation accompagne également un nombre important de personnes âgées de 50 ans et plus (22,3% de leur public), qui rencontrent des difficultés spécifiques pour se réinsérer sur le marché du travail.

L'impact de la loi "France Travail" se fait déjà sentir dans le département. Celle-ci impose une révision des conditions d’accompagnement des demandeurs d’emploi et renforce l’obligation de recherche d'emploi pour les bénéficiaires du RSA. La loi introduit également des "contrats d'engagement" pour les bénéficiaires, afin de les inciter à participer activement aux démarches d’insertion professionnelle. Pour la commune de Jouy-le-Moutier, cela implique de renforcer le suivi des bénéficiaires du RSA et de développer des partenariats renforcés avec des entreprises locales pour faciliter le retour à l’emploi.

Santé et prévention :

Les Jocassiens ont une espérance de vie supérieure à celle de la Communauté d’Agglomération et du Département, avec des écarts significatifs de +1,2 points pour les hommes et +6,2 points pour les femmes. Cependant, des défis de santé persistent, notamment en matière de santé mentale, où des problématiques psychiques affectent particulièrement les personnes vulnérables. Le recours à la Complémentaire Santé Solidaire (CSS) reste faible, bien que les actions de prévention soient largement investies.

Le vieillissement de la population et l’anticipation des départs à la retraite des médecins généralistes représentent des enjeux majeurs pour maintenir une offre de santé suffisante sur le territoire. Par ailleurs, des campagnes de prévention renforcées et des actions de sensibilisation à la vaccination ciblant les seniors doivent être mises en place pour améliorer l’accès à la santé.3. LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES PROPOSEES POUR 2025

Les orientations budgétaires pour 2025 :

Dans ce contexte social, économique et sanitaire complexe, les orientations budgétaires pour 2025 à Jouy-le-Moutier se focaliseront sur l’adaptation des services locaux aux besoins croissants de la population. Parmi les priorités :

1. Accès aux droits et lutte contre la fracture numérique : Renforcer l’accompagnement des bénéficiaires du RSA pour leur permettre de s’adapter à la loi "France Travail", avec une attention particulière pour les jeunes, les seniors et les familles monoparentales, souvent touchées par la fracture numérique.

2. Prévention de l’exclusion : Poursuivre les actions de soutien financier pour les familles, notamment celles en situation de pauvreté, et renforcer l’accompagnement des familles monoparentales dans leur parcours d’insertion.

3. Insertion et le maintien dans le logement : Poursuivre la rénovation des logements sociaux, avec un accent particulier sur la rénovation énergétique, tout en veillant à offrir des solutions de logement adaptées aux publics en situation de précarité.

4. Insertion professionnelle et soutien à l’emploi : Renforcer les partenariats avec des entreprises locales pour faciliter l’insertion professionnelle des jeunes sans qualification, des seniors de plus de 50 ans, et des bénéficiaires du RSA, tout en anticipant l’impact de la loi "France Travail" sur les obligations des demandeurs d’emploi.

5. Lutte contre l’isolement des seniors et prévention santé : Mettre en place des services adaptés au vieillissement de la population, en particulier pour les personnes âgées en difficulté, et renforcer les campagnes de prévention sanitaire en direction des seniors.

Ces orientations visent à répondre aux besoins locaux en matière de logement, d’emploi, de soutien social et de santé, tout en prenant en compte les réformes nationales récentes, notamment la loi "France Travail", afin de garantir une prise en charge adaptée aux défis sociaux de la commune.

1. L’accès aux droits et la lutte contre la fracture numérique

Afin de lutter contre le non recours à l’offre sociale, il conviendra d’organiser des actions au plus proche du public :

• Les permanences hebdomadaires de l’écrivain public numérique • Les RDV avec la Conseillère numérique de la ville

• Les Permanences hebdomadaires du CIDFF

• Développer des permanences régulières délocalisées au sein des locaux de différents acteurs sociaux (Episol…)

• Le maintien des cours d’alphabétisation

• L’instruction des aides légales

• Le maintien du partenariat avec « Ma commune ma santé », • Proposer une présentation des services de la ville au sein des quartiers • Prévoir des activités de loisirs/culture au sein de lieux d’échanges non stigmatisants pour permettre d’établir un contact avec les personnes rencontrant des difficultés.2. La prévention de l’exclusion

Les dispositifs d’aides mis en place par le CCAS ont pour but d’aider les habitants en difficultés à retrouver leur autonomie. Par conséquent, l’accompagnement du CCAS doit s’entendre comme un engagement réciproque entre la commune et les ménages aidés.

Pour prévenir au mieux les risques d’exclusion, le CCAS pourra axer ses actions autour des points suivants :

1. Poursuite du soutien financier à l’épicerie sociale et du travail autour de l’orientation des usagers

2. Reconduction du marché solidaire

3. Reconduction des aides aux charges aux personnes en difficulté 4. Reconduction de la convention RSA avec le conseil départemental 5. Maintien des permanences hebdomadaires d’un psychologue 6. Maintien des accompagnements par une psychologue en faveur des bénéficiaires du RSA fragilisés (suivi CCAS),

7. Animation de Noël organisée par le CCAS en lien avec les associations (Episol et Secours Catholique)

8. Maintien du dispositif d’accès aux cartes piscines

9. Évaluation d’urgence par une assistante sociale pour les personnes fragilisées 10. Accentuer la communication sur l’ensemble des services existants via différents supports : guide, journal de la ville

11. Sensibiliser les agents de la ville (notamment ceux en contact avec le public) à la connaissance de l’offre sociale.

3. L’insertion et le maintien dans logement

Outre la gestion administrative et sociale des demandes et attributions du logement, le bureau du logement mène des actions d’insertion par le logement notamment par voie de convention avec les bailleurs et associations spécialisées

• Poursuite du travail lié à l’enregistrement des demandes de logement et aux attributions

• Conseils aux demandeurs des différentes pistes de relogement provisoires ou pérennes possibles

• Maintien de la convention avec « APUI LES VILLAGEOISES » • Maintien du dispositif d’accueil d’urgence

• Gestion des logements communaux

• Accompagnement dans le cadre des procédures d’expulsion en lien avec le SSD

• Sollicitation des partenaires pour la mise en place d’une Commission Impayé Logement (Nouveau)

Les dépenses et recettes liées à l’entretien et à la location des logements communaux sont rattachées au budget général de la ville.

4. L’insertion par l’emploi

Le CCAS souhaite maintenir son soutien au Service Emploi Formation et aux partenaires afin de constituer des leviers de retour à l’emploi ou de développer des accès à la formation des habitants.

Plusieurs facteurs spécifiques et cumulés constituent de véritables freins à l’insertion sociale et/ou professionnelle de personnes parfois inscrites dans des parcours d’insertion. Il est essentiel d’élaborer un parcours global cohérent afin d’optimiser les capacités d’insertion des bénéficiaires, en prenant en compte leur difficultés. A cet effet, les actions consisteront en la : 1. Poursuite des ateliers coaching,

2. Poursuite des ateliers image de soi,

3. Subvention à la Mission locale,

4. Subvention à la Sauvegarde,5. Poursuite de la convention « accompagnement global Pôle Emploi (GLO) » avec le Conseil Départemental

6. Renforcer les collaborations entre les assistantes sociales et le Service Emploi Formation pour un accompagnement renforcé des publics RSA suivis.

5. Politique de prévention, de lutte contre l’isolement et de maintien à domicile en faveur des seniors ou des personnes handicapées

Afin de lutter contre l’isolement des personnes en perte d’autonomie et de favoriser leur accès aux droits, plusieurs actions devront être initiées et/ou maintenues :

• Renforcer le rôle d’information et d’orientation auprès des séniors • Maintenir l’accompagnement des publics vulnérables (situations signalées et les séniors retraités)

• Renforcer la participation à des actions collectives avec les services de la ville • Accompagner au relogement des personnes porteuses de handicap (logements adaptés)

• Développer un service de portage de repas aux séniors et personnes en perte d’autonomie

• Instruire les aides légales pour les personnes âgées et/ou handicapées • Mettre en place des ateliers des aidants

• Renforcer la communication sur les services de conseils téléphoniques déjà présents sur le territoire.

• Soutenir et de communiquer sur les offres d’appui existantes en direction des aidants • Participer à des actions de sensibilisation auprès des aidants lors des semaines de prévention et temps identifiés (semaine bleue, forum des associations). • Mise en place d’un service d’accompagnement aux courses à destination des séniors (Nouveau)

6. Le renforcement du partenariat

Afin de favoriser une orientation cohérente de la population, le CCAS devra stimuler l’interconnaissance des partenaires.

• Organiser une instance de type plateforme de l’action sociale (fréquence trimestrielle) : réunir les professionnels pour que chacun présente ses missions, son actualité. • Maintenir la notion de parcours des usagers afin d’éviter les ruptures dans l’accompagnement.

• Permettre des journées d’immersion au sein des différents services entre acteurs locaux afin de mieux appréhender les missions de chacun.

• Renforcement des collaborations entre les services de la ville : Centre Social, SEF, Théâtre, Education etc...

• Participation du CCAS aux instances de l’UDCCAS

• Soutien aux associations

4. LE BUDGET POUR 2025

Malgré les fortes contraintes qui pèsent sur les collectivités territoriales, l’exécutif municipal proposera le maintien de la subvention octroyée au CCAS de 265 K€ au conseil municipal du 27 mars 2025.5. L’EQUIPE ADMINISTRATIVE DU CCAS

L’équipe se compose :

▪ D’une directrice : 1 ETP (au 14 avril)

▪ D’une gestionnaire logement : 1 ETP

▪ D’une gestionnaire budgétaire : 0,30 ETP

▪ Une assistante administrative, chargé de l’accueil : 1 ETP

▪ Deux assistantes sociales : 2 ETP (1 en poste, l’autre au 1er avril)

Après avoir entendu l’exposé du rapport d’orientations budgétaires et après en avoir délibéré,

Le conseil d’administration, à l’unanimité, des membres présents ou représentés :

Article 1 : PREND ACTE de la tenue du rapport des orientations budgétaires pour l’année 2025, présenté ce jour

Article 2 : APPROUVE le rapport des orientations budgétaires 2025

Article 3 : Monsieur le Président ou son représentant, la directrice du CCAS, sont autorisés, chacun en ce qui les concerne, à effectuer toutes les formalités administratives et techniques nécessaires à l’exécution de la présente délibération,

Nombre de votants : 10

Nombre de présents ou ayant donné pouvoir : 12

- « Pour » : 12 voix

- « Contre » : 0 voix

- « Abstention » : 0 voix

Fait et délibéré le 12 février 2025

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.