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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 14 02 2022
Document publié le Lundi 14 février 2022 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal 14 02 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Mairie de Coux Espace des Grads - 07000 Coux Téléphone 04.75.64.22.04 E-Mail : mairie@coux-ardeche.fr www.coux.fr RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, Le conseil municipal de la commune de COUX se réunira : en mairie de COUX le lundi 14 février 2022 à 19 h30 Ordre du jour : N°01 N°02 N°03 N°04 N°05 N°06 N°07 N°08 Fabricou, N°09 10. N°10 protection, 11. N°11 monusuwR Le Questions diverses. Désignation du secrétaire de séance, Approbation compte rendu du 20 décembre 2021, Approbation compte de gestion 2021, Vote Compte Administratif 2021, Affectation des résultats, Demande de subvention DETR/DSIL- Bâtiment du Fabricou, Demande de subvention SDE07 — Bâtiment du Fabricou, Demande de subvention DETR/DSIL — Aménagement extérieur Demande de subvention DETR/DSIL-Façades école Masneuf, Demande de subvention DETR/DSIL/Région/Département -Vidéo Dossier subvention Cyclos Sportifs Couxois. COUX le & février 2022 Le Maire, Jean-Pierre JEANNE. Décret n° 2021-1521 du 25 novembre 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du ler juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire CONTINUITE INSTITUTIONNELLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Le II de l'article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifié par la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 réactive, pour les collectivités territoriales, la possibilité de réunion de l'organe cdélihérant sans public ou avec un nombre limité de personnes. De ce fait nous limitons la présence du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche lic à 3 personnes par liste.