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Déliberation - 2022 088 Remboursement de frais 01
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 088 Remboursement de frais 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Démocratie,
Commune de WAZIERS (Nord)
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
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Convocation du 23 juin 2022
Séance du 30 juin 2022
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Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
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29 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, IDLHAJ Hamed, ZAIR Mohamed, DISASSINI Guy, GAMBIER David, BACHIRI Karim, KERRAR Maggy, CINQUEMANI Sébastien, CORDIER Laurence, TABET Lucy, POULAIN Ophélie, DINI Kelly, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MAZURE Françoise, MASCARTE Roger, DESORT Betty, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, MORANTIN Brigitte.
Membres ayant donné pouvoir : Mme. CHARLET Jocelyne (pouvoir à FRASCA Geneviève)
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OBJET : Remboursement de frais
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Dans le cadre de la sortie scolaire organisée par l’école Gambetta à Paris et prise en charge par la Collectivité de Waziers, il convient de rembourser les sommes avancées par Monsieur (RGPD données occultées), pour le paiement du péage. La somme s’élève à 33,00 €.
Vote : Adopté à l’unanimité.
Fait et délibéré en séance,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet le 22 juillet 2022
Envoyé en préfecture le 06 juillet 2022
Reçu en préfecture le 06 juillet 2022
Identifiant : 059-215906546-20220630-2022_102-DE
2022 - 088