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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Déliberation - 28 11 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
1
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Ordre du jour Adoptée Rejetée
Indemnités de gardiennage des églises communales
Décision d’accorder une indemnité pour 2024
Distributeur de pizza
Décision d’autoriser l’installation d’un distributeur de pizzas
Mise à disposition de personnel – communauté
d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie
Décision d’approuver la mise à disposition de personnel
Remboursement des frais de missions des agents
communaux et des élus
Décision d’instaurer le remboursement des frais
Mise à disposition d’un broyeur de végétaux
Décision d’autoriser M. le Maire à signer la convention de mise à
disposition
Date d’affichage : 04/12/2023
Date de fin d’affichage : 04/01/2024
Date de publication : 04/12/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY sur le Homme - 50220
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N d u
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du mardi 28 novembre 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 14
Date de convocation :
23 novembre 2023
Date d’affichage :
23 novembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le mardi 28 novembre à 20h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire.
Membres présents : 10 > Pierre-Michel VIEL, Sylvie VALLET, Chantal GAZEAU, Bernard DECOENE, Sarah DUVAL, Yvon FAROUAULT, Hervé PAUTRET, Stéphane JOUIN, Romain JACQUETTE, Ericka GUESDON
Membres excusés ou représentés : André SAVONA (pouvoir à Sylvie VALLET), Sébastien GUESDON (pouvoir à Stéphane JOUIN), David BOSSARD (pouvoir à Hervé PAUTRET), Philippe DATIN (pouvoir à Pierre-Michel VIEL)
Membres absents :