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Déliberation - 08 11 2022 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Déliberation - 08 11 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Économie et finances,
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Ordre du jour Adoptée Rejetée
Tableau des effectifs du personnel
Décision de modifier le tableau des effectifs
Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations
Décision de fixer à 3 ans la durée d’amortissement des
subventions versées.
Approbation du rapport de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées
Décision d’approuver le rapport 2022 de la CLECT
Budget commune : décision modificative n°2 annule et
remplace
Décision de modifier des crédits au chapitre 10
Blason de la commune
Décision de valider le blason communal
Projet : installation de panneaux solaires
Décision de valider le principe de poser des panneaux solaires en
2024 ou en 2025 après qu’une étude soit réalisée
Désignation des délégués au syndicat intercommunal
scolaire Juilley, Poilley et Précey
Décision de nommer un nouveau membre au SIS JPP
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY sur le Homme - 50220
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N d u
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du mardi 8 novembre 2022
Nombre de conseillers
en exercice : 15
Date de convocation :
25 octobre 2022
Date d’affichage :
25 octobre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le mardi 8 novembre à 20h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire.
Membres présents : 11 > VIEL Pierre-Michel, GAZEAU Chantal, SAVONA André, VALLET Sylvie, BOURGEOIS Ericka, DECOENE Bernard, DUVAL Sarah, FAROUAULT Yvon, DATIN Philippe, JOUIN Stéphane, JACQUETTE Romain.
Membres excusés ou représentés : 3 > Hervé PAUTRET (pouvoir à André SAVONA), David BOSSARD (pouvoir à Pierre-Michel VIEL), GUESDON Sébastien
Membres absents :
Secrétaire : GAZEAU Chantal RPQS 2021
Décision de ne pas approuver le rapport 2021 sur le prix et la
qualité du service de l’eau.
Date d’affichage : 15/11/2022
Date de fin d’affichage : 16/12/2022
Date de publication : 15/11/2022