Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation numero 2024070502 Decision relative a
Déliberation - Deliberation numero 20230203 01 Decision relative
Déliberation - Deliberation numero 20230203 Signaure d une conven
Déliberation - Deliberation numero 2024070504 Decisions relatives
Déliberation - Deliberation n 2023092203 Projet de renovation d
Déliberation - Deliberation numero 20260424 05 Vote du budget 202
Déliberation - Deliberation nuumero 20260424 06
Déliberation - Deliberation numero 20260424 07 Delegues du CNAS
Déliberation - Deliberation numero 2024120901 Recensement de la p
Déliberation - Deliberation numero 2025040402 Vote du compte admi
Déliberation - Deliberation numero 20230203 05 projet de renovation du Mille Clubs
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune d'Haynecourt.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation numero 20230203 05 projet de renovation du Mille Clubs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
Le Maire certifie le caractère exécutoire de cette délibération transmise en Sous-préfecture le 21 février 2023 et publiée sur le site internet de la commune d’Haynecourt le 21 février 2023
République Française
COMMUNE D’HAYNECOURT ----------
DÉPARTEMENT
DU NORD EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-trois, le 3 février à 18 h 30
----------
ARRONDISSEMENT
DE CAMBRAI
----------
CANTON
DE CAMBRAI
Le conseil Municipal s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de M. Bernard HUREZ conformément à sa convocation
en date du 30 janvier 2023 dont un exemplaire a été affiché à la porte
de la Mairie.
----------
SÉANCE ORDINAIRE
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 10.
Quorum : 6.
Etaient présents: Jean-Marc BÉZÉ – BOHACZ Guillaume – Myriam DELVALLÉE-MENARD – Laurent DUPRIEZ – Bernard HUREZ – Caroline SOLIGNAT-KOLLIKER – Thierry LEMAIRE – Emma PORTIER – Laëtitia SOUFFLET.
Etait absente excusée : Elisa POULAIN.
Procuration : Néant.
Le Conseil a choisi pour secrétaire : Mme Myriam DELVALLÉE-MENARD.
20230203-05
PROJET DE RÉNOVATION DU MILLE-CLUBS
1/ Choix des teintes pour le bardage et la couverture en vue du dépôt de la déclaration préalable :
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que, la demande de subvention au titre de la DETR 2023 a été déposée le 24 janvier 2023 et, que nous avons reçu une demande de pièce complémentaire, sollicitant le récépissé de la déclaration préalable, avant le 31/03/2023.
Il poursuit en précisant qu’il convient donc de valider les teintes du bardage et de la couverture pour pouvoir déposer cette dernière rapidement.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée, que lors de la dernière commission travaux, les membres avaient présélectionné le choix de teinte du bardage beige clair et celui de la couverture gris anthracite et demande aux conseillers s’ils souhaitent valider ces teintes ou en choisir d’autres.
Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux, à l’unanimité, décident de valider la teinte du bardage beige clair et celle de la couverture gris anthracite
2/ Décision relative au diagnostic amiante et plomb :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que, dans le cadre des travaux de rénovation du Mille-Clubs, il est indispensable d’établir un diagnostic plomb et amiante. Il précise que les diagnostics établis au moment du projet de création d’une salle polyvalente, ne sont plus valables car, ils datent de 2019.
Monsieur le Maire poursuit en donnant lecture à l’assemblée des offres reçues et de l’analyse du cabinet CIBLE VRD et propose aux conseillers municipaux de retenir l’offre économiquement la Le Maire certifie le caractère exécutoire de cette délibération transmise en Sous-préfecture le 21 février 2023 et publiée sur le site internet de la commune d’Haynecourt le 21 février 2023
plus avantageuse émanant de la Société DIAMMO DIAGNOSTICS IMMOBILERS, située 200 rue Jean Jaurès 59410 ANZIN, d’un montant de 2333 € 33 HT.
Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux, à l’unanimité, décident : d’accepter l’offre émanant de la Société DIAMMO DIAGNOSTICS IMMOBILERS,
située 200 rue Jean Jaurès 59410 ANZIN, d’un montant de 2333 € 33 HT,
d’autoriser Monsieur le Maire à passer commande de ces travaux.
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an susdits La Secrétaire, Le Maire, Pour extrait conforme Myriam DELVALLÉE Bernard HUREZ.