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Déliberation - tableau des deliberations 05 11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Orphin.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 05 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département
des
Yvelines
Mairie
d'ORPHIN
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
5 NOVEMBRE
2025
à
19
h
en
Mairie
Liste
des
délibérations
et
feuille
de
clôture
KKRRERREREREEETS
Date
de
convocation
:
23/10/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
:
23/10/2025
Nombre
de
conseillers
présents
: 13
Présent
Élus
Qualité
Pouvoir
à
Oui
Non
DEMICHELIS
Janny
Maire
oui
LENTZ
Jacques
Maire-adjoint
oui
LOKKO
Kodjo
Pierre
Maire-adjoint
oui
TROUILLET
Marc
Maire-adjoint
oui
ALFRED
Martine
Maire-adjointe
oui
BRILLOT
Patrice
Conseiller
oui
DARCHE
Huguette
Conseillère
oui
DÉMARET-PORTELLI
Nathalie
Conseillère
oui
ÉVERLÉ
Didier
Conseiller
oui
KRAËMER
Gérard
Conseiller
oui
MÉNARD
Laurent
Conseiller
oui
MOREL
Christelle
Conseillère
oui
MORGAIN
Laurence
Conseillère
oui
RIBAULT
Benoît
Conseiller
non
VANSON
Jacky
Conseiller
non
TROUILLET
Marc
Secrétaire
élu
: Laurence
MORGAIN.
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISION
Approuvée
Rejetée
N°
Objet
à
à la
à
à la
l'unanimité
|
majorité
|
l’unanimité |
majorité
2025/013
|
CIG
Versailles—
Ralliement
à
la
procédure
de
oui
renégociation
du
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
2027-2030
2025/014
|
CIG
—
Protection
sociale
complémentaire:
convention
de
oui
participation
Risque
Santé
2024-2029
2025/015
|
Attribution
de
subventions
aux
associations,
établissements
oui
et organismes
public
au
titre
de
l’exercice
2025
2025/016
|
SEASY
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
oui
l'assainissement
collectif pour
2024
2025/017
|
SEASY
—
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
de
l’eau
oui
potable
pour
2024
2025/018
|
Prise
en
charge
des
frais
d’inhumation
oui
2025/019 |
Prise
en
charge
de
frais
engagés
par
le
1°
adjoint
au
Maire
oui
2025/020
|
Dissolution
de
l’AFIR
de
Sonchamp
oui
2025/021
|
Décision
modificative
n°
2
oui
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Laurence
MORGAIN
V