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Déliberation - tableau deliberations du 09 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orphin.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Ruralité, Institutions publiques,
Département
des
Yvelines
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
Mairie
d'ORPHIN
CONSEIL
MUNICIPAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
9 DÉCEMBRE
2024
à
19h
en
Mairie
Liste
des
délibérations
et
feuille
de
clôture
KkkkEEERETETIRMT
Date
de
convocation
:
03/12/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage :
03/12/2024
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Présent
Élus
Qualité
Pouvoir
à
Oui
Non
DEMICHELIS
Janny
Maire
oui
LENTZ
Jacques
Maire-adjoint
oui
LOKKO
Kodjo
Pierre
Maire-adjoint
oui
TROUILLET
Marc
Maire-adjoint
oui
ALFRED
Martine
Maire-adjointe
oui
BRILLOT
Patrice
Conseiller
oui
DARCHE
Huguette
Conseillère
oui
DÉMARET-PORTELLI
Nathalie
Conseillère
non
Laurence
MORGAIN
ÉVERLÉ
Didier
Conseiller
non
/
KRAËMER
Gérard
Conseiller
oui
MÉNARD
Laurent
Conseiller
oui
MOREL
Christelle
Conseillère
non
Laurent
MÉNARD
MORGAIN
Laurence
Conseillère
oui
RIBAULT
Benoît
Conseiller
non
Jacques
LENTZ
VANSON
Jacky
Conseiller
non
/
Secrétaire
élu
: M.
Kodjo
Pierre
LOKKO.
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISION
Approuvée
Rejetée
N°
Objet
à l’unanimité
à la
à l’unanimité
à la majorité
majorité
2024/043
|
Protection
sociale
complémentaire
2024-2029
—
oui
Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
proposée
par
le
CIG
Grande
Couronne
à compter
du
1° janvier
2025
2024/044
|
CART
-—
Adhésion
à
la
convention
de
oui
groupement
de
commande
d’entretien
et
d’aménagement
divers
sur
les
voiries
et
services
d'assistance
technique
2024/045
|
CART
—
Demande
d’attribution
d’un
«
Fonds
oui
Habitat
Rural
»
2024/046
|
CART
-—
Convention
de
mise
à
disposition
des
oui
équipements
de
proximité
de
type
aire
de
loisirs/sportive
2024/047
|
Décision
modificative
n°
1
Oui
Le
secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
M.
Kodjo
Pierre
LOKKO
Janny
DEMIC]