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Procès Verbal - 0719 001
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0719 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
~
PRALOGNAN
LA VANOISE
SAVOIE - FRANCE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie de Pralognan la Vanoise)
LE MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024 à 19.30 heures
ORDRE DU JOUR
• désignation d'un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28/08/2024 • Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
I - FINANCES
1. APPROBATION DU RAPPORT DE DÉLÉGATION 2023 DU COMPLEXE SPORTIF
PATINOIRE, PISCINE, CAMPING
2. APPROBATION DU RAPPORT DE DÉLÉGATION 2023 DU DOMAINE SKIABLE
II -FONCIER
3. CESSION DE LA PARCELLE BÂTIE C 1028 CHAPELLE DE LA MOTTE
4. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC ENEDIS
5. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVICE COMMUN POUR LES SERVICES EN LIEN
AVEC L'ÉCOLE
III - RESSOURCES HUMAINES
6. ADHÉSION À LA CONVENTION PRÉVOYANCE DU CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA SAVOIE
7. AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS EN RENFORT
SAISONNIER HIVER 2024/2025
8. INSCRIPTION DES COUPES À L'ASSIETTE ET DÉLIVRANCE DES BOIS D'AFFOUAGE
POUR 2025
Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez mandater un conseiller municipal pour vous représenter et voter en vos lieu et place. Ce pouvoir dûment complété et signé doit être reçu en mairie avant le début de la séance du Conseil Municipal pour être valable.
Je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Fait à Pralognan la Vanoise, le 20 septembre 2024
Le Maire,