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Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 11 06
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 11 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
. ». Séance publique du 06 novembre 2025
oaint Hilaire
de Clisson L'an deux mille vingt-cinq, le 06 novembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la
Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire.
Nombre de conseillers : Présents : MM. Denis THIBAUD, Fabien MANDIN, Sylvaine ALBERT, Mickael En exercice : 18 HERVOUET, Olivier ALBERTEAU, Catherine TAILLEE-PERRAUD, Régis HAMY, Présents : 12 Guillaume POIRON, Laëtitia BORTOT, Asuman GUNEY, Judith LE STER ponte 8 SCHWARZBARD, Romain RICHARD ouvoirs : 5 Votants : 17
Absents: Nathalie VOLPATO, Sylvère REMIGEREAU, Josiane BOSCHE, Sophie Date d’envoi et RIDEAU, Samuel PITEL, Dominique VALTON. d'affichage de la
convocation : 29/10/2025
Pouvoirs : Nathalie VOLPATO à Denis THIBAUD, Sylvère REMIGEREAU à Mickaël
HERVOUET, Josiane BOSCHE à Fabien MANDIN, Samuel PITEL à Romain RICHARD, Dominique VALTON à Olivier ALBERTEAU
Secrétaire de séance : Romain RICHARD
Préambule :
Présentation de l'observatoire de la petite enfance
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote
DCM/2025/PV/07 | Procès-verbal séance du 02 octobre 2025 Unanimité
DCM/2025/41 Adhésion au CNAS au profit du personnel communal Unanimité
DCM/2025/42 Dénomination de deux impasses Unanimité
Désaffectation et déclassement pour vente d'une parcelle LE DCM2025/45 communale_ZAC La Garnerie Bnanimié
Désaffectation et déclassement pour vente d’une parcelle LE DOM/2U25/44 communale_La Morinière (sujet ajouté en séance) Unanimité
DCM/2025/45 Cimetière_Reprise de concessions en état d'abandon Unanimité
CSMA Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la LEE DCM/2025/46 qualité du service public déchets Enenimité
DCM/2025/47 Territoire Energies Loire-Atlantique Rapport d'activités 2024 Unanimité
Affichée et publiée le 06 novembre 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séanc Le Maire Romain RICHARD Denis THIBAUD