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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Margny-lès-Compiègne.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 10 25 Syndicat dEnergie de lOise Rapport dActivites 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Membres Date de la convocation Séance du En exercice 29 Présents 21 Votants 27 19 novembre 2024 10 décembre 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le 10 décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur HELLAL, le Maire. Etaient présents : Mesdames CHOISNE, GILBERT, DAUZAT, AUDINET, BLANC, BENHERRAT, BOURGNEUF, HOUSIEAUX, LAMRHARI, MAURY, DE PAUW, GUILLAUME-MONNERY Messieurs HELLAL, DIAB, RECTON, DE MYTTENAERE, CAPRON, PERON, CABADET, NORTON, LEONARD, Etaient représentés : Mr PERNOT DU BREUIL par Mme CHOISNE, Mme LAVRILLEUX par Mme LAMRHARI, Mr JOANNIN par Mr NORTON, Mme VIERIN par Mr PERON, Mr CRONIER par Mr DIAB, Mr TILLY par Mme GUILLAUME-MONNERY Etaient absentes ou excusées: Mme LHADI, Mr ERNULT Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, Madame LAMRHARI a été désignée secrétaire de séance conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Syndicat d’Energie de l’Oise – Rapport d’activités 2023 Le Maire informe que le Syndicat d’Énergie de l’Oise a adressé son rapport d’activités 2023. Conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, « ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. » Le Conseil Municipal, Délibération 2024-12-10-25 Entendu le rapport présenté par Madame Emilie AUDINET, conseillère municipale déléguée à la Restauration scolaire. Après en avoir délibéré, à l’unanimité - PREND ACTE du rapport d’activités 2023 du Syndicat d’Énergie de l’Oise Fait et délibéré les jour, mois et an susdits, Ont signé les membres présents, Pour copie conforme Le Maire, Bernard HELLAL