Ordre du Jour - odj cm 19 02 2026

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Ordre du Jour - odj cm 19 02 2026 Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Roubaix. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 19 02 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Logement, VILLE DE

DOIIR A

Conseil municipal

SEANCE DU 19 FÉVRIER 2026

ORDRE DU JOUR

– Séance de l'annéeDESIGNATION DES AFFAIRES

Délégation de Monsieur Alexandre GARCIN

N° 1 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2025

N° 2 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025

N° 3 SPORT DANS LA VILLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DEL-2025- 0279

N° 4 SOUTIEN DE LA VILLE AU PROJET DE CREATION DE LA MAISON MEMORIELLE LILI KELLER ROSENBERG

Délégation de Madame Isabelle DOUTRELON

N° 5 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE DE ROUBAIX EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2025

Délégation de Madame Camille BEAUCAMP - DERUIELLE

N° 6 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SUR LE TERRITOIRE DE ROUBAIX - ANNÉE 2025

Délégation de Monsieur Frédéric MINARD

N° 7 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

N° 8 FONDS INTERREG - PROJET VIVONS LOWTECH LEVEN - VERSEMENT N°2 (PERIODE 1-2025 > 6-2025) DE LA SUBVENTION FEDER AUX PARTENAIRES DU PROJET - MODIFICATION LA DELIBERATION DEL -2025- 0287

N° 9 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE ROUBAIX, INNOVAIX, L'INCUBATEUR A IMPACT DE ROUBAIX ET BGE HAUTS DE FRANCE

N° 10 PROJET SLOWTOUR - INTERREG NORD-OUEST-EUROPE - VERSEMENT D'UNE AVANCE - NECSTOUR

N° 11 CULTURE - TOURISME - FONDS EUROPEENS - PROJET INTERREG NORD OUEST SLOWTOUR - CONVENTION DE PARTENARIAT - CONVENTION DE SUBVENTION- AUTORISATION DE SIGNATURE

N° 12 PROJET MORO - INTERREG FRANCE-WALLONIE-VLAANDEREN - REVERSEMENT D'UNE AVANCE ET D'UN SOLDE AU PARTENAIRE DU PROJET (VILLE DE MOUSCRON)

N° 13 PROJET SYMBIOTE - INTERREG FRANCE-WALLONIE-VLAANDEREN - REVERSEMENT D'UNE AVANCE ET D'UN SOLDE AU PARTENAIRE DU PROJET (IDETA)

N° 14 SOUTIEN FINANCIER DE LA MEL A LA RENOVATION DES CHAPELLES DU CIMETIERE DE ROUBAIX - FONDS DE CONCOURS

N° 15 SOUTIEN FINANCIER DE LA MEL À LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE CHAPTAL - GEOTHERMIE - FONDS DE CONCOURS ÉCOLESN° 16 SIGNATURE DE LA CONVENTION FINANCIERE - ECLAIRAGE PUBLIC 2025 - MEL

N° 17 SOUTIEN FINANCIER DE LA MEL POUR LA MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX DE RESEAU DE CHALEUR URBAIN - FONDS DE CONCOURS

N° 18 SOUTIEN FINANCIER DE LA MEL - SDIE (SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ET ENERGETIQUE) -FONDS DE CONCOURS

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N° 19 TRANSITION ECOLOGIQUE - DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION DE-2025-0307 DU 27/11/2025

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N° 20 HABITAT - OCTROI DES PRIMES A L'AMELIORATION DE L'HABITAT - AMELIO - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES

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N° 23 CULTURE - PATRIMOINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PROPOSITION DE CLASSEMENT PAR LA DREAL HAUTS-DE-FRANCE DES SITES DE LA COURSE PARIS-ROUBAIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

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N° 25 LA PISCINE, MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRE DILIGENT - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BESANCON - EXPOSITION ARTS & ANARCHIE

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N° 29 COMPAGNIE DE L'OISEAU MOUCHE - CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIANNUELLE (2026-2028) ET PLURIPARTITE (VILLE-ETAT-REGION- ASSOCIATION)Délégation de Madame Dalila CHERIGUI

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N° 36 ENVOI DE MATERIEL MEDICAL AU CENTRE HOSPITALIER DE QABATIYA (PALESTINE) DANS LE CADRE DE LA COOPÉRATION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX, LE CONSULAT GÉNÉRAL DE FRANCE À JÉRUSALEM, LA MUNICIPALITÉ DE QABATIYA ET LE CENTRE HOSPITALIER DE QABATIYA

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N° 39 AVANCES SUR LES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE PROJET DANS LE CADRE DE L'EXERCICE BUDGETAIRE 2026-

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ACADEMIE ROUBAIX FOOTBALL CLUB"

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N° 40 PETITE ENFANCE - CRECHES MUNICIPALES - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

N° 41 PETITE ENFANCE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS HOME DES FLANDRES, INNOV'ENFANCE ET TEMPS DE VIEDélégation de Monsieur Arnaud VERSPIEREN

N° 42 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE RENOUVELEE - APPROBATION DES COMPTES RENDUS ANNUELS RELATIFS AUX CONCESSIONS d'AMENAGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE ET DES MOUVEMENTS FINANCIERS QUI Y SONT LIES

N° 43 IMMOBILIER - QUARTIER CENTRE - CESSION AVEC CHARGES AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ BECITY OU TOUTE SOCIETE DU GROUPE BECI DU SITE DE L'ANCIENNE BANQUE DE FRANCE ET DE L'ANCIEN MAGASIN DEVIANNE

N° 44 IMMOBILIER - QUARTIER NORD - CESSION D'UNE PARTIE DU BATIMENT 84 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES A L'ASSOCIATION BTP CFA HAUTS DE FRANCE

N° 45 IMMOBILIER - QUARTIER CENTRE - DELIBERATION MODIFICATIVE- ACQUISITION AUPRES DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE DE L'IMMEUBLE DIT "LE VESTIAIRE" DANS LE CADRE D'UN TRANSFERT DE DOMAINE PUBLIC A DOMAINE PUBLIC

N° 46 IMMOBILIER - QUARTIER OUEST - ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES - PARCELLES KT 614 ET KT 616-CESSION DE L'IMMEUBLE 198 RUE DE LILLE

N° 47 IMMOBILIER - QUARTIER OUEST - CESSION 198 RUE DE LILLE - DELIBERATION MODIFICATIVE

N° 48 IMMOBILIER - QUARTIER NORD - CESSION - 116 BOULEVARD D'ARMENTIERES

N° 49 IMMOBILIER - QUARTIER SUD - ABROGATION VENTE - 46 RUE DE BOUVINES

N° 50 NPNRU - ALMA-COMMUNE DE ROUBAIX - LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - 3F NOTRE LOGIS - LILLE METROPOLE HABITAT - VILOGIA - SPLA LA FABRIQUE DES QUARTIERS - LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE VILLE RENOUVELEE - PROTOCOLE FONCIER

N° 51 NPNRU - EPEULE - COMMUNE DE ROUBAIX - LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE-VILOGIA SA - LILLE METROPOLE HABITAT - SPLA LA FABRIQUE DES QUARTIERS - PROTOCOLE FONCIER

N° 52 CENTRE SOCIAL DE L'ALMA - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN BUREAU SITUE A LA MAIRIE DES QUARTIERS OUEST