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Ordre du Jour - odj cm v2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roubaix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm v2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE DE
ROUBAI)
Conseil municipal
SEANCE DU 8 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
– Séance de l'année DESIGNATION DES AFFAIRES
Délégation de Monsieur David GUIRAUD
N° 1 DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL AU MAIRE - RÉALISATION DES EMPRUNTS ET OPÉRATIONS UTILES À LA GESTION DES EMPRUNTS
N° 2 REGIME INDEMNITAIRE DES ELUS MUNICIPAUX
N° 3 CONSEIL MUNICIPAL - INDEMNITES DE FONCTIONS - APPLICATION DE LA MAJORATION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
N° 4 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS
N° 5 ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
N° 6 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET APPROBATION DE SON REGLEMENT INTERIEUR
N° 7 CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES DES GROUPEMENTS DE COMMANDES
N° 8 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX
N° 9 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DE DÉFENSE
N° 10 CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
N° 11 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE (S.A.E.M) DE LA VILLE RENOUVELEE N° 12 CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DE LA VILLE DE ROUBAIX AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR ANIMAUX ERRANTS
N° 13 CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE ROUBAIX AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TROIS VILLES
N° 14 CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE THALASSA
N° 15 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE GESTION DU VÉLODROME COUVERT REGIONAL "JEAN STABLINSKI"