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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 30 01 26 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DES ORMES DEPARTEMENT DE L’YONNE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DES ORMES
Procès-verbal de la séance ordinaire du 30 janvier 2026
L'an deux mil vingt-six, le trente janvier, à 18 heures 30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est
réuni, sous la présidence de Madame Danielle MAILLARD, Maire de la Commune.
PRESENTS :
e Danielle MAILLARD,
e Julie CODRON,
e Coralie CONCHAUDRON
e Marilyne MORIN,
e Laetitia GAUGUIN,
e Jean-François COURTY,
e Samuel CHARA,
e Gérard PERROT.
e Jean-Philippe CONCHAUDRON.
ABSENTS EXCUSES :
Date de la convocation : 26 janvier 2026
Le nombre de conseillers présents étant de 9, ajouté de 0 pouvoir, le quorum est atteint, le conseil
municipal peut délibérer valablement puisque la majorité de ses membres en exercice est présente,
conformément à l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Madame le Maire ouvre la séance.
Madame le Maire interroge le Conseil sur un membre du Conseil qui souhaite être secrétaire de
séance.
Madame Marilyne MORIN se propose, et est désignée secrétaire de séance.
Madame le Maire, liste les points de l’ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du 1° décembre 2025
1. Registre des décisions prises par le Maire par délégation,
2. Devis complémentaire de busage du chemin des Egeoires.
Informations diverses
Approbation du procès-verbal du 1‘ décembre 2025 :
Madame le Maire demande à l’ensemble des membres du Conseil s’ils ont des modifications à
apporter au procès-verbal du conseil précédent en date du 1° décembre 2025. Aucune observation ni
modification ne sont demandées.
> Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 1° décembre
2025.
ane Fa ai D vint de 1. Registre des décisions prises par le Maire par délégation :
Madame le Maire informe le Conseil sur les décisions qu’elle a prises par délégation du Conseil. Suite à la délibération du 5 juin 2020 n°2020-06-09, elle liste les décisions prises sur des achats
réalisés :
Date Objet Société Montant TTC
11/12/2025 | Poissons ASS AMIS GALETAS 670,00 €
11/12/2025 |Divers Mr BRICOLAGE RELAIS 8,25 €
11/12/2025 [Lampes solaires SHOPIX 53,98 €]
11/12/2025 |'Élagage AUVRAY ET FILS 1 002,48 €]
11/12/2025 | Bilan installation gaz BUTAGAZ 93,00 €)
12/12/2025 |Colis des ainés ESPRIT GOURMET 763,60 €
12/12/2025 | Achats divers MAZAGRAN 72,84 €
19/12/2025 | Interventions logement mairie | DUBUISSON 1 328,16 €
19/12/2025 | Sapins de noël PLAINES ET FORÊTS SARL 646,47 €
06/01/2026 |Divers Mr BRICOLAGE RELAIS 80,40 €
20/01/2026 So chemin des| pp ET FILS 3 198,00 €
20/01/2026 [Divers galette MAZAGRAN 114,14 €
TOTAL 8 031,32 €
> Le Conseil municipal valide à l’unanimité les décisions prises par délégation par Madame
le Maire pour un montant total de 8 031.32 €.
2. Devis complémentaire de busage du chemin des Egeoires :
Compte tenu de problèmes récurrents rue des Égeoires dus à l’écrasement de buses, un premier devis
de l’entreprise FTP-LOC a été validé pour un montant de 6 055.50 € lors du conseil du 01 décembre
2025 et les travaux ont été réalisés.
Ces travaux sont insuffisants et une prolongation de busage, une traversée de route et la création de
deux regards sont nécessaires.
Le devis présenté par l’entreprise FTP-LOC pour cette prolongation de travaux s’élève à 6 858 €
Il est proposé aux conseillers d’autoriser Mme le Maire à signer ce devis.
> Le Conseil municipal valide à l’unanimité le devis de la société FTP-LOC pour un montant
de 6 858 €.
Mairie des Orees-8 place de le Libération-S9119 Les Ormes Page 2 sur 3 F mental Fan namenn OMR name 2 Informations diverses :
e Le P’tit Ormois :
Manque à ce jour l’article de la pêche, ouverture 4/4/2026, et concours 10/05/2026, et chasse,
sera fini semaine prochaine.
e Élections le 15/03 :
e Commission Finances le 16/02/2026 à 17 heures 30.
e Vote du budget 2026 soit Conseil Municipal le lundi 02 mars à 18 heures.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H15.
À Les Ormes, le 30 janvier 2026
La secrétaire de séance, Madäme le Maire,
Marilyne MORIN Danielle MAILLARD
les Drines.® place de la Libéranion#9118 Les Dress
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