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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal de brive du mercredi 28 janvier 2026
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 01h27 par la commune de Brive-la-Gaillarde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal de brive du mercredi 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
______
SEANCE PUBLIQUE
du Mercredi 28 janvier 2026
à 10 h 00
ORDRE DU JOUR
1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
2 GESTION MUNICIPALE - POUR INFORMATION
RAPPORTEUR : Monsieur Frédéric SOULIER, Maire
PREMIERE PARTIE
3 AVENANT N°2 AU MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCES COMPRENANT LE SUIVI ET LA GESTION DE L’ENERGIE, LA MODERNISATION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET CONNEXES INTEGRANT UNE DIMENSION TERRITOIRE CONNECTE
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
4 MISSION D’ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET DE COORDINATION (OPC) POUR LA REALISATION D'UN POLE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE SUR LE SITE DE L'ANCIENNE CASERNE BRUNE
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
5 CONSEILS DE QUARTIER - SUBVENTION 2026
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques VEYSSIERE, Maire-Adjoint
6 FOIRES DU LIVRE DE BRIVE 2026, 2027 ET 2028 - STRUCTURES BACHEES ET AMENAGEMENTS INTERIEURS
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint 7 ATTRIBUTION D’AIDE DANS LE CADRE DE L’ATTRACTIVITE MEDICALE
RAPPORTEUR : Madame Sandrine MAURIN, Maire-Adjoint
DEUXIEME PARTIE
8 AFFAIRES FONCIERES DIVERSES
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
9 MUTUALISATION DES DEPENSES INFORMATIQUES 2021-2024
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
10 CREATIONS DE POSTES A COMPTER DU 2 FEVRIER 2026
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
11 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT : AGENT POLYVALENT DE BIBLIOTHEQUE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
12 MODIFICATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION D'UN EMPLOI PERMANENT : ENSEIGNANT D’ARTS GRAPHIQUES AU SEIN DE L’ECOLE MUNICIPALE D’ART
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
13 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT : CHARGE D'ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE DU PATRIMOINE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
14 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT : MENUISIER EN BATIMENT- AGENCEMENT
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
15 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT : TECHNICIEN REGISSEUR DE SPECTACLES ET ORCHESTRE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint 16 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT : AGENT D’EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
17 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT : JARDINIER - AGENT D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
18 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT : CHEF D’EQUIPE DE SECTEUR
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
19 CREATION UN EMPLOI PERMANENT : AGENT D’EXPLOITATION SUR SECTEUR
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
20 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT : ASSISTANT ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE
RAPPORTEUR : Madame Marie-Christine LACOMBE, Maire-Adjoint
21 APPROBATION DES MODALITES DE REVENTE DE BIENS ACQUIS PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA) A LA SEM TERRITOIRES
RAPPORTEUR : Monsieur Julien BOUNIE, Conseiller Municipal
22 CLASSES DE DECOUVERTE - ANNEE 2026 - AVENANT CHANGEMENT DE CLASSE
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
23 CONFECTION ET VENTE DE REPAS POUR LA COMMUNE DE NESPOULS
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
24 ETE 100 % GAILLARD – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA SPL BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
RAPPORTEUR : Madame Valérie TAURISSON, Premier Adjoint
25 SPORTS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE SPORTIVE 2026
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint 26 SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
27 SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CCAS - ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE A DESTINATION DES RESIDENCES AUTONOMIE DE LA VILLE DE BRIVE
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
28 SPORT - PARTENARIAT UNICEF - NUIT DE L'EAU
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
29 SPORT - EQUIPEMENTS SPORTIFS - DISPOSITIF DE PROMOTION - 2026
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
30 EXONERATION DE LA REDEVANCE POUR LA LOCATION DE L'ESPACE DES TROIS PROVINCES A TITRE EXCEPTIONNEL - FESTIVAL DU LIVRE MILITAIRE 2026
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire-Adjoint
31 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - PREMIER TRIMESTRE 2026
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
32 DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION D'ARCHIVES
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
33 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIVE ET LE COLLEGE D'ARSONVAL
RAPPORTEUR : Monsieur Philippe LESCURE, Maire-Adjoint
QUESTIONS DIVERSES
COMMUNICATIONS