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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 26 mai 2020
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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 14 09 2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Liffol-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 14 09 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
Délibérations du conseil municipal - séance du 14 septembre 2026
Date Délibération Sens du vote
14/09/2026 Création d’un emploi – modification du tableau des effectifs Approuvé
14/09/2026 Autorisation de recours à l’apprentissage pour la poursuite des études d’un apprenti précédemment formé par la commune Approuvé
14/09/2026 Conventions avec l’Espace Canin de la Plaine Vosgienne et avec le Refuge SPA de Valdelancourt Approuvé
14/09/2026 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) Approuvé
14/09/2026 Rapport sur le prix et la qualité du service du SIEM (RPQS) Approuvé
14/09/2026 Rapport d’activité du SDEV Approuvé
14/09/2026 Renouvellement de la convention de prestations intégrées (SPL) Approuvé