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Procès Verbal - PV CM 13 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 13 04 2026 1
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Liffol-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 13 04 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Eau et assainissement,
Délibérations du conseil municipal - séance du 13 avril 2026
Date Délibération Sens du vote
13/04/2026 Approbation des comptes de gestion 2025 Approuvé
13/04/2026 Désignation d’un président pour le vote des comptes administratifs Approuvé
13/04/2026 Compte administratif 2025 du budget principal Approuvé
13/04/2026 Compte administratif 2025 du budget chaufferie bois Approuvé
13/04/2026 Compte administratif 2025 du budget assainissement Approuvé
13/04/2026 Compte administratif 2025 du budget bois et forêt Approuvé
13/04/2026 Compte administratif 2025 du budget ZAC Val de la Goulotte Approuvé
13/04/2026 Affectation du résultat du budget principal Approuvé
13/04/2026 Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus Approuvé
13/04/2026 Vote du taux des taxes locales Approuvé
13/04/2026 Vote du budget principal et des budget annexes de l’année 2026 Approuvé
13/04/2026 Reversement d’une partie de l’excédent de la section de fonctionnement du budget bois vers le budget principal Approuvé
13/04/2026 Désignation d’un nouveau suppléant auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Manoise Approuvé
13/04/2026 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs Approuvé
13/04/2026 Location d’un lot de chasse pour la période 2026-2032 Approuvé
13/04/2026 Reconduction de l’opération « jobs d’été » Approuvé
13/04/2026 Cadeaux pour les nouveau-nés de la commune Approuvé
13/04/2026 Remboursement de frais liés à la fête foraine Approuvé
13/04/2026 Convention pour le remboursement de l’emprunt de la maison de santé par la CCOV Approuvé