Déliberation - 10 rapport accessibilite 2025

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Déliberation - 10 rapport accessibilite 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sceaux. Lien du pdf (Déliberation - 10 rapport accessibilite 2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Aménagement du territoire, VILLE DE

SCEAU

À LA CROISÉE DES TALENTS

1

Commission communale pour l’accessibilité

Rapport annuel pour l’année 2025

Adressé à :

- Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine,

- Monsieur le sous-Préfet d’Antony,

- Monsieur le Président du conseil départemental des Hauts-de-Seine

Ce rapport présenté en 2026 rend compte de l’année 20252

Commission communale pour l’accessibilité

1. Le cadre réglementaire

12 mai 2009 : loi modifiant l’article L.2143-3 du code général des collectivités territoriales prévoyant

la création et les compétences des commissions communales et intercommunales pour l’accessibilité

aux personnes handicapées. Elle précise notamment la possibilité d’une coexistence entre une

commission communale et une commission intercommunale qui produisent respectivement un rapport

annuel dressant l’état des lieux de l’accessibilité sur la commune.

17 juin 2011 : modification du règlement intérieur de la commission intercommunale pour l’accessibilité

des personnes handicapées qui stipule que chaque année les commissions communales présenteront leur

rapport.

26 septembre 2014 : ordonnance imposant la création, dans toutes les communes de plus de 5000

habitants, d’une commission communale pour l’accessibilité (CCA). Cette commission présidée par le

maire est composée des représentants de la commune, d’associations ou organismes représentant les

personnes handicapées pour tous les types de handicap - notamment physique, sensoriel, cognitif, mental

ou psychique -, d’associations ou organismes représentant les personnes âgées, de représentants des

acteurs économiques ainsi que de représentants d’autres usagers de la ville.

9 juillet 2020 : délibération du conseil municipal qui nomme les représentants siégeant à la commission

communale pour l’accessibilité dénommée comité consultatif de la ville pour tous à Sceaux.

2. La présentation du comité consultatif de la ville pour tous

Le comité consultatif ville pour tous exerce la fonction de la commission communale pour l’accessibilité

et assure 5 missions :

 il dresse le constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics

et des transports.

 il établit un rapport annuel présenté en conseil municipal.

 il fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant.

 il organise un système de recensement de l’offre de logements accessibles aux personnes en

situation de handicap.

 il tient à jour, par voie électronique, la liste des établissements recevant du public situé sur le

territoire communal qui ont élaboré un agenda d’accessibilité programmée et la liste des

établissements accessibles aux personnes handicapées.

3. La composition du comité consultatif de la ville pour tous (pour l’année 2025)

Représentants de la Ville désignés par délibération du 9 juillet 2020 :

 Francis Brunelle, adjoint au maire, en charge de l’Action sociale et de la santé publique,

 Monique Pourcelot, adjointe au maire, en charge des Seniors, des aidants et de la vie locale,

 Philippe Tastes, adjoint au maire, en charge du sport,

 Annie Bach, conseillère municipale,

 Corinne Deleuze, conseillère municipale,

 Christiane Gautier, conseillère municipale,

 Philippe Szynkowski, conseiller municipal,3

Autres représentants :

 L’union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM),

 L’association Valentin Haüy pour le bien des aveugles (AVH),

 L’association française de lutte contre la mucoviscidose,

 L’association des amis et parents de personnes handicapées mentales (APEI),

 L’association des paralysés de France (APF),

 Le conseil départemental des Hauts-de-Seine,

 Le club des ainés,

 L’union des commerçants et artisans de Sceaux

 La chambre nationale des professions libérales.

Personnes physiques habitant Sceaux confrontées à titre personnel au handicap.

Le comité consultatif de la ville pour tous est renouvelé dans l’année qui suit le renouvellement des

instances municipales

4. Le fonctionnement du comité consultatif de la ville pour tous

Le comité est présidé par le maire qui peut déléguer la présidence à Monsieur Brunelle, adjoint délégué sur le secteur.

Le comité consultatif de la ville pour tous se réunit en session ordinaire.

En 2025, une réunion plenière a eu lieu le 31 mars.RAPPEL DU PROJET ET PRINCIPE D'AMÉNAGEMENT SCEAUL

À LA CROISÉE DES TALENTS

” Aménagement du parvis de l’église Saint-Jean Baptiste

" Conversion de la rue du Docteur Berger en zone de rencontre

“ Choix des revêtements - Pierre naturelle

+ Dalle grès 50*20 sur trottoir et parvis

+ Pavés grès 14*20 sur chaussée

+ _ Lanièrage 1 rang de pavés pour arbre

s Lanièrage 3 rangs en pavés 10*10 pour caniveaux

20e “+

—.

BEST. JA op ge à

CR nl PEUES pr

Pavés grès Borne/antkstationnement Modèle de borne amovible Validé par l’ABF et la ville de Sceaux Validé par l’ABF et la ville de Sceaux

a a

4

Accessibilité pour les personnes à mobilité réduite

Le 31 mars 2025 à 14h00, les membres du Comité de la ville pour tous ont été conviés et se sont réunis à l’hôtel de ville en tant que commission communale d’accessibilité.

L’ordre du jour portait notamment sur les travaux d’aménagement du parvis de l’église Saint Jean-Baptiste et de la rue du Docteur Berger.

Les aménagements ont été présentés en commission.5

Lors de la réunion, les précisions suivantes sont apportées par la directrice du pole « Equipements et cadre de vie » de la Ville, présente pour répondre aux questions des participants :

 Certaines zones de rencontre sont pourvues d’un marquage au sol spécifique ou d’un revêtement spécial, destinés à les rendre encore plus visibles : changement de revêtement par des pavés grès rue Berger/ enrobé rouge dans la rue Couderc.

Des sanctions existent : en cas de stationnement gênant/ en cas d’excès de vitesse/ en cas de refus de priorité aux piétons

 dispositif de guidage créé par un ressaut initialement prévu pour canaliser les eaux pluviales. Il permet le guidage des PMR sur un itinéraire éloigné des façades et obstacles générés par l’activité commerciale (panneaux, chevalets…) : trottoirs rue du Docteur Berger ;  pour permettre un cheminement confortable pour tous les usagers, il convient de prévoir un cheminement libre de tout obstacle, le « tunnel imaginaire » qui se traduit par un recul des terrasses pour laisser la circulation piétonne le long des commerces côté pair rue du Docteur Berger ;

 zone de partage ou zone de rencontre : c’est une zone ouverte à la circulation de tous les usagers et un espace public où la vie locale est développée et prépondérante.

Les piétons sont prioritaires dans les zones de rencontre. Ils peuvent ainsi circuler librement sur la chaussée, même si des trottoirs existent.

La circulation reste autorisée aux véhicules motorisés, à condition de respecter la limitation de vitesse fixée à 20km/h.

Pour reconnaître une zone de rencontre il est installé un panneau de zone de rencontre à l’entrée et à la sortie de la zone de rencontre.

Coordination Handicap Enfance 2025

1. Missions

- Fluidifier et coordonner le parcours d’inclusion des enfants en situation de handicap depuis leur

plus jeune âge et tout au long du parcours de vie.

- Accompagner la famille dans la prise en charge des besoins liés au handicap de leur enfant.

(accueillir, informer, accompagner, orienter).

- Prendre en compte les difficultés des équipes accueillantes/sensibiliser/informer /former.

- Participer à l’observation des besoins sur le territoire.

2. Suivi de l’activité

 Accompagnement des familles

La coordinatrice rencontre des familles scéennes qui sont confrontées à une ou des difficultés liées au handicap de leur enfant.

La coordinatrice intervient à la demande des parents et elle les positionne au cœur du projet.

En 2025, elle a pu intervenir sur 12 situations.

 Les outils

- rendez-vous en mairie ou au sein des structures ville. Chaque situation nécessite une ou

plusieurs rencontres ;

- entretiens téléphoniques. Selon les disponibilités et pour le suivi des situations ;

- observation sur sites (un multi accueil) ;

- réunions partenariales (rencontre « passerelle » et équipe pluri disciplinaire de suivi) ;

- réunions d’Equipe de suivi scolaire (ESS) ou réunion éducative.6

 Les besoins

Pour chaque contact (téléphonique, rendez-vous, visite, réunion) un temps de travail est nécessaire.

Répartition des types de besoins :

 Les réponses apportées aux demandes

Accompagnement global dans la constitution des dossiers MDPH pour :

- reconnaissance « handicap »,

- demande d’AESH,

- orientation vers une prise en charge médico-sociale,

- renouvellement de dossier MDPH.

Mise en lien avec les services :

- observation et concertation pour des aménagements spécifiques en Accueil loisirs sans

hébergement (ALSH).

Recherche d’informations diverses :

- informations sur les activités adaptées possibles pour un jeune ne parvenant pas à sortir de chez

lui (sport adapté) ;

- informations sur les professionnels paramédicaux. Des rendez-vous en psychomotricité ont pu

être trouvés. En revanche les rendez-vous en orthophonie sont plus difficiles à mettre en place.

 Les liens développés avec les services municipaux en 2025 :

La coordinatrice développe les liens et accentue la transversalité entre les services selon les besoins des familles et des situations.

Cette année, avec l’arrivée d’une nouvelle coordinatrice, un diagnostic a été effectué en rencontrant les quatre services afin d’appréhender les modalités de travail pouvant être envisagées.

Dossier MDPH

45%

Information diverses

37%

Coordination handicap

18%

Les besoins

Dossier MDPH Coordination partenarial Informations diverses

Coordinatrice Service action

sociale

CLAS et PRE Service animation

Service petite enfanceCrèche

20% autres (collège, lycé

IME..)

40%

aternelle 20%

Elementaire 20%

7

 Accompagnement des équipes accueillantes

 Rencontre avec le service animation :

La coordinatrice a rencontré les directeurs et des animateurs de 3 des 4 ALSH de la Ville dans le but de recueillir leurs attentes et besoins concernant le handicap.

Des attentes en termes de structuration de l’espace et du temps ont été relevées, ainsi que plus globalement l’apport d’outils favorisant l’inclusion de tous.

 Rencontre avec le service de la petite enfance :

La coordinatrice a rencontré les directrices de 4 des 5 multi-accueils de la Ville, parfois en réunion d’équipe afin de recueillir les attentes et besoins concernant les enfants à besoins spécifiques. La coordinatrice pourrait d’une part un apporter un appui pour la situation d’enfants déjà identifiés comme ayant des besoin spécifiques, d’autre part pour apporter un appui pour les enfants en cours d’observation. Un appui pourra également être apporté dans la structuration de l’environnement afin de favoriser l’inclusion, dans l’apport d’outils adaptés ou dans la disponibilité face aux interrogations de l’équipe (concernant les retards de développement ou la sensorialité par exemple).

 Rencontre avec la coordinatrice du Programme de réussite éducative (PRE) :

Une rencontre avec la coordinatrice du PRE a permis de dégager des modalités d’interventions afin de favoriser l’inclusion et le suivi des enfants à besoins spécifiques dans le dispositif de Réussite éducative, en lien avec les familles, l’Éducation Nationale et les partenaires locaux. La coordination a aidé à la constitution d’une mallette contenant des outils favorisant l’attention et peut intervenir afin de proposer des adaptations.

3. Partenariat

La coordinatrice développe les liens avec les partenaires extérieurs et notamment l’éducation nationale :

- les directeurs d’école des 4 groupes scolaires ;

- la coordinatrice du nouveau Pôle d’appuis à la scolarisation (PAS).

Elle travaille également avec les institutions et associations qui œuvrent auprès des enfants en situation de handicap et a pris attache avec le CAMSP, les professionnels médicaux et paramédicaux en libéral.

4. Connaissance du public

Répartition par sexe et par lieux ou structure d’accueil :

30

%

70

%SCEAU À LA CROISÉE DES TALENTS

UT LEE LILAS LUE

ne LL SANTÉ MENTALE

TT ANT UT ECRIRE

Rencontre avec Anne-Victoire Rousselet,

DESTe to) (e TE Aa Tale T44

La Bibliothèque, 7 rue Honoré-de-Balzac

FORUM DU LIEN SOCIAL * Accueil café - ateliers sur le thème de

la rencontre avec l'autre de 10h à 12h

* Déjeuner de 12h à 13h

» Groupe de parole de 13h à 15h30

POUR ALLER

PLUS LOIN

Retrouvez en octobre une

.

8

L’accessibilité pour les handicaps psychiques, cognitifs,

mentaux

Le Conseil local de santé mentale (CLSM)

 Semaines d’information sur la santé mentale

Comme chaque année, la Ville organise des évènements avec pour objectifs :

1. PROMOUVOIR une vision globale de la santé mentale, à partir de la thématique définie chaque année.

2. INFORMER sur la santé mentale, les troubles psychiques, les possibilités de rétablissement, les droits et la variété des ressources existantes (promotion, prévention, éducation, soins, accompagnements, entraide, etc.).

3. DÉSTIGMATISER les troubles psychiques en favorisant le partage du savoir expérientiel et déstigmatiser les ressources sanitaires, sociales et médico-sociales.

4. FAVORISER le développement des ressources individuelles, sociales et environnementales pour prendre soin de la santé mentale de la population.

5. FÉDÉRER les personnes qui souhaitent agir en faveur de la santé mentale, construire des événements en partenariat local et ouvrir des débats citoyens.

6. FAIRE CONNAÎTRE les lieux, les moyens et les personnes pouvant apporter un soutien de proximité et une information fiable sur la santé mentale.9

2025 ayant pour grande cause nationale la santé mentale, l’équipe de la Bibliothèque municipale s’est mobilisée autour du slogan « Parlons santé mentale ! », et a invité Anne-Victoire ROUSSELET à parler de son livre « Mieux vivre avec la schizophrénie » et de sa pratique de psychologue clinicienne en thérapie comportementale cognitive au Centre hospitalier Sainte‐Anne à Paris. Après son exposé, elle a partagé avec l’assistance sur les troubles psychiques.

La journée du 16 octobre a été travaillée en partenariat avec l’association « Espérance Hauts-de-Seine » qui accompagne et soutient les personnes sujettes à des troubles psychiques, avec pour visée le rétablissement. Elle gère plusieurs établissements et services du territoire qui ont répondu présents. L’appel a également été lancé pour que la population participe à ce temps convivial. Ce fut une réussite avec 80 participants au forum du lien social à l’Ancienne mairie.DDC sx

Vœux 2025 es

| Nous vous invitons à célébrer ensemble

les vœux de l'année 2023

| vendredi 17 janvier 2025

de 14h à 18h

en présence

des personnes accompagnées

des professionnels

des familles

des partenaires

des CAJ de Fontenay-aux-Roses, Montrouge et Sceaux.

espace Plerre Bonnard

5 rue de l'Avenir, Fontenay-aux-Roses

salle Iris

Merci de bien vouloir compléter ce coupon

et le retourner avant le 10/01/25

à l'adresse email suivante : gulllaume.dorme@unapel92.fr

NOM :

Prénom : js

Nombre de personnes présentes : XX Unapei

HAUTS-DE-SEINE 92

10

 Situations complexes :

Le CLSM a créé une cellule de travail réunissant des services de la Ville et de la psychiatrie publique autour des situations psychosociales complexes. Celle-ci s’est réunie en commission élargie le 25 mars, avec pour ordre du jour : les situations des personnes confrontées à des difficultés de santé mentale qui se tiennent éloignées du soin. Ces situations sont presque toujours difficiles et douloureuses et se complexifient encore avec le déni, l’anosognosie, l’isolement et la stigmatisation. Ce temps de travail et de partage d’expériences vise à réfléchir et initier des réponses concertées pour les Scéens de 18 à 60 ans.

La mobilisation des membres : des associations

impliquées !

Les associations membres de la commission ont montré leur implication et leur investissement pour une ville inclusive :

L’Unapei le vendredi 17 janvier 2025

L’association VALENTIN HAÜY le dimanche 14 septembre 2025.—— DÉVELOPPEMENT LOCAL ——

SOLIDARITÉ

Votertin

nn qu 4 0 eme

Voyants et malvoyants unis dans la 1° marche Handi Color

Organisée par l'Union des commerçants et artisans de Sceaux (Ucas) et l'association Valentin Haüy de Sceaux,

la marche Handi Color se tiendra le dimanche 14 septembre à 14h30 dans le jardin de la Ménagene.

Briser les barrières

Cette marche a pour objectif de rassembler

habitants, commerçants, artisans et associations

autour des personnes déficientes visuelles,

pour un après-midi à la fois ludique et engagé.

Le départ de La marche sera donné à 14h30 au

jardin de la Ménagerie. Le parcours de cinq

kilomètres traversera le centre-ville de Sceaux

jusqu'au quartier Robinson, rythmé par cinq

relais d'aspersion de poudre colorée, créant une

ambiance festive et inclusive. L'arrivée est prévue

à 15h45 au jardin de la Ménagerie.

De nombreuses animations

Dès 14h, le jardin de la Ménagerie accueillera

neuf stands d'animations. Les visiteurs pourront

notamment s'initier au braille, expérimenter la

marche avec une canne blanche ou des lunettes

de simulation de déficience visuelle, ou encore

découvrir les défis du quotidien à travers des

activités immersives comme la sculpture à

l'aveugle. Des moments forts ponctueront l'après-

midi : la présence de Safran, le chien guide, et

de son maître Patrick Clesse, ancien entraineur

d'athlétisme de haut niveau, une démonstration

20 - SceauxMag septembre 2025

de tir à l'arc avec Micheline Baudoin, championne

de France 2021 et un concert de clôture à

16h30 avec l'artiste aveugle Agnès Collet.

Une porte d'entrée vers l'engagement

En créant un moment de rencontre entre publics

valides, personnes malvoyantes et acteurs

associatifs, cette marche entend faire tomber les

barrières de l'inconnu. Elle s'adresse notamment

aux personnes récemment touchées par une

déficience visuelle, encore hésitantes à franchir

le pas vers une structure d'accompagnement.

À travers les échanges et les démonstrations,

l'association Valentin Haüy et l'Union des

commerçants et artisans de Sceaux espèrent

susciter des prises de conscience et encourager

ces personnes à rejoindre ses rangs. Mais l'élan

sokdaire ne s'arrête pas là. L'événement a aussi

pour ambition de réveiller des vocations de

bénévoles, de montrer que chacun peut, à son

échelle, agir pour une société plus solidaire.

La richesse des animations, l'implication des

commerçants et artisans de l'Ucas et la chaleur

humaine de cette journée sont autant de leviers

pour mobiliser de nouveaux soutiens.

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