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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 liste des points a lordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
COMMUNE DE
SAINT-
GEORGES-DU-
BOIS
Conseil municipal du mardi 15 septembre 2026
N° OBJET
1 Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
2 Approbation du rapport de la CLETC
3 Instauration de la TVLH (taxe sur la vacance des locaux d'habitation)
4 Convention de droit de passage avec M Thieulard et Mme Thault
5 Droit à la formation des élus
6 Règlement intérieur du conseil municipal
7 Frais de déplacement des élus locaux
8 Don au profit de l'AMF en faveur de la Gironde
9 Avis sur le Pacte de Gouvernance LMM 2026-2032
10 Affaires diverses
LISTE DES POINTS A L'ORDRE DU JOUR