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Déliberation - des délibérations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
VILLE DE A LD
SEE CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
LANDES | nn.
Document affiché en Mairie le : A l6l.223
Document publié sur le site Internet de la Ville le : X8\06 (2013
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Désignation d'un Président de séance pour l’adoption
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Présentation du rapport d'observations définitives de
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2023 06 _076_DR/FIN| Budget Pôle de Services —- Compte de Gestion 2022 Approuvée
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— 2022
2023 06_079_DR/CP Délégation de Service Public - Rapport d'activité 2022 Approuvée
de l'association pour le Centre de Loisirs
2023_06_080_DGS Voie de contournement du Port de Bayonne — Cession Approuvée
de terrains au Département des Landes
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Convention de mise à disposition de la propriété 2023_06 081 _DGS «Lartieu »-par l'EPFL Approuvée
Désignation des référents déontologues élus et
2023 _06_082_DGS adhésion au service du Centre de Gestion des Landes Approuvée
— Collège de référents déontologues élus
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Référent Laïcité
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2023_06_087_DEE] Association Caminante — Convention de partenariat ApbruvÉe
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