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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE
\#e
> _! LISTE DES DELIBERATIONS
LANDES
Document affiché en Mairie le : 1 lo3| A0
Document publié sur le site Internet de la Ville le :
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
Y lo3[2o0r
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Modification du règlement intérieur du
Habitat Jeunes Sud Aquitaine
2025_03_020 DGS ei municipal Approuvée
Avis relatif au Plan Local d'Urbanisme
2025_03 021 DAP Intercommunal (PLUI) de la Communauté Approuvée
de Communes du Seignanx
BUDGET COMMUNAL
2025_03_022_DR/FIN |Reprise anticipée du résultat 2024 Approuvée
2025_03_023_DR/FIN |Subventions 2025 Approuvée
2025_03_024_DR/FIN | Budget 2025 Approuvée
2025 _03_ 025 _DR/FIN | Taux d'imposition 2025 Approuvée
BUDGET PÔLE DES SERVICES
2025_03_026_DR/FIN | Reprise anticipée du résultat 2024 Approuvée
2025 _03_027_DR/FIN | Budget 2025 Approuvée
Signature des documents d’arpentage
2025_03_028_DGS relatifs à la régularisation des emprises du Approuvée
Trambus sur les parcelles communales
Attribution de subvention d'équipement au ñ 2025_03_029_DR/FIN SDIS des Landes Approuvée
2025_03_030_DGS CRANERMENR annuelle avec le Comité de Anprouvée
— Bassin d'Emploi du Seignanx
2025 03 031 DGS Convention annuelle avec la SCIC Interstices Approuvée
TT Sud Aquitaine
2025 03_032_DGS Avenant à la convention avec l'association Approuvée
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2025_03_033_DGS Convention avec l'association Ferme Solidaire de l’Eco-lieu Lacoste Approuvée
2025_03_034 DVCS Conventions annuelles de partenariat avec les associations sportives et culturelles Approuvée
2025_03_035_DVCS Convention de partenariat avec l’'Essor Cycliste Basque et le Vélo Club Tarnosien Approuvée
2025_03_036_DVCS Convention avec le Comité Basco-Landais de Ball-Trap Approuvée
2025_03_037_DVCS
Demande de subvention au Conseil
départemental des Landes pour la semaine
olympique et paralympique 2025
Approuvée
2025 _03_038_DVCS
Demande de subvention au Conseil
départemental des Landes pour
l'acquisition d'instruments de musique
Approuvée
2025_03_ 039 DEEJ Petite Enfance — Conventions financières Celeste-Klein Approuvée
2025_03_040_DEEI Association Caminante — Convention de partenariat 2025 Approuvée
2025_03_041_DAP
Ecolieu Lacoste — Convention de mise à
disposition de terrains communaux à
l’association Graines du futur
Approuvée
2025 _03_042_DR/CP Groupement de commandes — Location de véhicules utilitaires — Avenant n°3 Approuvée
2025_03_043_DR/RH
Recrutement d'agents contractuels sur des
emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier
d'activité
Approuvée
2025_03_044_ CAB
Motion contre la fermeture d’une classe à
l'école élémentaire Félix Concaret et pour
l’ouverture d’une classe à l’école maternelle
Odette Duboy de Tarnos
Approuvée
A Tarnos, le 28 mars 2025
Le Maire,