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Conseil Municipal - Liste+Délibérations+CM+28+03+
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Gaillan-en-Médoc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+Délibérations+CM+28+03+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Transports,
= Affiché le 02/04/2024
Publié sur le site internet de la
commune le 02/04/2024
ENoc
Gallan C1
Médoc
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Le vingt-huit mars deux mille vingt-quatre, à dix-neuf heures, le conseil municipal de GAILLAN-EN-MEDOC
légalement convoqué le vingt mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni sous la présidence de M. Bertrand TEXERAUD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs TEXERAUD, Maire, HAINAUT, FERRAND, LABORDE, HIRIART, adjoints, ALLARD, CUYPERS, CUVYER, DUCLAUX, BAILLON, ALBERTO, conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice, lesquels se trouvent être au nombre de dix-neuf.
ABSENTS REPRESENTES :
M. BERNARD, conseiller, qui a donné procuration à M. DUCLAUX, conseiller Mme VALLEIX, conseillère qui a donné procuration à M. CUYPERS, conseiller M. FOUSSAC, conseiller, qui a donné procuration à Mme FERRAND, adjointe M. BIDOUZE, conseiller, qui a donné procuration à M. TEXERAUD, Maire Mme HAVIEZ, conseillère qui a donné procuration à M. HAINAUT, conseiller Mme PAOLANTONI, conseillère qui a donné procuration à Mme BAILLON, conseillère
ABSENTS EXCUSES :
M. CLERTEAU, conseiller
Mme BERNARD, conseillère
| SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Agnès CUVYER
FINANCES LOCALES
- _ Délibération n°2024/005 - Plan de financement pour les travaux au réfectoire
- Délibération n°2024/006 - Plan de financement pour le changement des menuiseries à la biblio-
thèque
-__ Délibération n°2024/007 - Plan de financement pour améliorer la vidéosurveillance
- _ Délibération n°2024/008 - Attribution de compensation 2024 versée par la communauté de
communes
- Délibération n°2024/009 - Compte de gestion 2023
- _ Délibération n°2024/010 - Compte administratif 2023
- Délibération n°2024/011 - Affectation du résultat
- _ Délibération n°2024/012 - Vote des taux 2024
-__ Délibération n°2024/013 - Subventions aux associations 2024
- _ Délibération n°2024/014 - Budget 2024
| FONCTION PUBLIQUE
-_ Délibération n°2024/015 - Ouverture d’un poste saisonnier au service technique
-__ Délibération n°2024/016 - Convention de participation avec le CDG 33 pour la mise en concurrence
dans le domaine de la protection sociale complémentaire (prévoyance) pour 2025-2027
DOMAINE PUBLIC
- _ Délibération n°2024/017 - Convention d’occupation du domaine public pour deux bornes de charge
de voiture électrique multiservice
SOCIAL / ENFANCE
-_ Délibération n°2024/018 - Convention Territoriale Globale passée avec la CAF et la CDC
La Secrétaire de séance
Agnès CUVYER
Le