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Déliberation - D 2023.I.14 union musicale subvention complementaire
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023.I.14 union musicale subvention complementaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 26/10/2023
Reçu en préfecture le 26/10/2023
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20231023-DELIB_2023_|_14-DE
Marwande TE R RE D € G A R O N NE N° 2023 | 14
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 23 Octobre 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 24 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 17 octobre 2023
s'est réuni le Lundi 23 octobre 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain,
BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine,
PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: CILLIERES Charles, FIGUES Fatima, BLANCHARD Stéphane, MARCHAND Emmanuelle, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, FRANCIS Stéphane, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc,
Pouvoirs: de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, Maire, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie, de BLANCHARD Stéphane à NOSMAS Karen, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude,
de FRANCIS Stéphane à PERALI Valérie, de HAY Florence à CALZAVARA Martine, de
DUBOURG Jean-Luc à BALLEREAU Marie-Catherine,
1.14
UNION MUSICALE - Attribution d'une subvention complémentaire.
Dans le cadre du partenariat entre la commune de Marmande et l'association UNION
MUSICALE qui organise son concert annuel le 3 juin 2023, au théâtre COMOEDIA, il est
proposé au Conseil municipal d'attribuer à l'association UNION MUSICALE une subvention
complémentaire de 1 000 €.
Cette subvention permettra de couvrir les frais de location liés à l'utilisation du Théâtre Comoedia à l'occasion du concert annuel pour un montant de 1 000 €. Envoyé en préfecture le 26/10/2023
Reçu en préfecture le 26/10/2023 PU
À e, Délibération 20231.1 Publié le
S'L ID : 047-214701575-20231023-DELIB_2023_|_14-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide de verser une subvention complémentaire de 1 000 € à l'association UNION MUSICALE.
Autorise M. le MAIRE ou ses représentants à signer tous les documents relatifs à ce
dossier.
Votants : 31 - Abstention : 00 - Exprimés : 31 - Contre : 00 - Pour: 31-
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 23 octobre 2023
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
La secrétaire de séance
aud CARUHEL
TT
Délibération certifiée exécut 8 conBte tenu de sa publication le-25 /A0./2023
et de sa transmission/au Contrôle de légalité le 2h {40/2023 ee
La Secrétaire de séance
Maud CARUHEL
U nd