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Déliberation - Liste Synthetique DES Deliberations du Conseil Municipal du 4 JUIN 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Delle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Synthetique DES Deliberations du Conseil Municipal du 4 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Delle
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 26 mars 2024
Approuvé à l'unanimité
2024/3/1
Subventions aux associations
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/2
Comité des Œuvres Sociales — Convention triennale
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/2/3
Delle Animation - Convention triennale
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/4
Subvention aux Francas
Délibération adoptée à la majorité des votants avec 18 voix POUR et 4 ABSTENTIONS : Mr ROUSSE, Mme THOMAS, Mr WALTER et Mme MARCHET
2024/3/5
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/6
Reliures et restauration de registres - Renouvellement de l'adhésion à un groupement de
commandes
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/7
Adhésion au service informatique TDE90
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/8
Demande de mise à disposition de l'archiviste du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour les archives des services techniques
Délibération adoptée à l'unanimité 2024/3/9
Modification du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/10
Acquisition de la parcelle BWn°14 : succession LOVITON
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/11
Groupement de commande pour le sel de déneigement
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/12
Cession gratuite de la passerelle rue du Douanier Dauphin, des 2 ascenseurs et de ses terrains d'assise et des équipements de vidéosurveillance
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/13
Dénomination d'une voie : Passage de l'Egalité
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/14
Carte Avantages Jeunes et Chéquier d’avantages culturels
Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/15
Création d’espaces sans tabac et recyclage des mégots sur le domaine public Délibération adoptée à l'unanimité
2024/3/16
Convention collectivités/armées
Délibération adoptée à l'unanimité
Sandrine JANIAUD LAR
Maire de DELL
Daniel BOUR
Secrétaire de séance
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Mis en ligne sur le‘site internet de la commune le ©. &. 1044 par
Madame Sandrine JANIAUD LARCHER, Maire de DELLE