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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
L'An deux mille vingt-trois,
Et le neuf juin à 19h30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le deux juin 2023 s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Eric THERRY, Maire.
Présents: M. Philippe MARCOT, Mme Paule LAMOTTE, M. Henri POIRIER, M. Jacques LETELLIER, Mme Sandrine BONNETAIN, M. Claude KRIEGUER, M. Alain BROCHARD, M. Paulo SOBRAL, M. Olivier GAL, Mme Audrey CLAISEN-BARTHELEMY, M. Jonathan ALLONGE, Mme Laurine RENARD, Mme Sylvie WILLEMIN, M. Michel BRAULT et Mme Sandrine LENTZ Conseillers Municipaux en exercice.
Absents excusés : Mme Sylvie PESLERBE Pouvoir à M. Eric THERRY, M. Serge LOPEZ Pouvoir à M. Philippe MARCOT, M. Franck LAGNIAUX Pouvoir à M. Henri POIRIER, Mme Karen RIAND Pouvoir à Mme Paule LAMOTTE, Mme Annick DESBOURGET Pouvoir à Mme Sylvie WILLEMIN et M. Thierry BOLLER Pouvoir à M. Michel BRAULT.
Secrétaire de séance : Mme Sandrine BONNETAIN
Ordre du jour du conseil municipal du 09 juin 2023
1- Désignation d'un Secrétaire de séance
2- Procès-verbal du 11 mai 2023
3- Déclaration d'intention d’aliéner
4- Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales
Le quorum étant atteint, Monsieur Eric THERRY ouvre la séance.
Désignation de la secrétaire de séance : Mme Sandrine BONNETAIN
Monsieur le Maire demande s’il y a des observations/remarques sur le procès-verbal de la séance du 11 mai 2023. Les remarques de Monsieur BRAULT sont inscrites dans le procès- verbal du 11 mai 2023.
Élection des délégués et de leurs suppléants -— délibération n°32
Le Conseil Municipal s’est réuni en mairie le 09 juin 2023 à 19h30 heures,
VU le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
VU l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de M. Henri POIRIER, Mme Paule LAMOTTE, Mme Laurine RENARD et M. Jonathan ALLONGE. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués Deux listes déposées et enregistrées :
La liste 1 est composée par M. Eric THERRY, Mme Paule LAMOTTE, M. Claude KRIEGUER, Mme Sylvie PESLERBE, M. Jacques LETELLIER, Mme Sandrine BONNETAIN, M. Philippe MARCOT, Mme Laurine RENARD, M. Henri POIRIER, Mme Emmanuelle PONCHANT et M. Serge LOPEZ.
Et la liste 2 par M. Michel BRAULT, Mme Sylvie WILLEMIN, Mme Annick DESBOURGET, M. Thierry BOLLER, Mme Sandrine LENTZ, M. Paul HARANG, M. Corentin LE GUEN, Mme Coline DELGERY et M. Christian NKONGOLO.
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. 23 conseillers municipaux sont concernés ; 7 délégués à désigner, 4 délégués suppléants.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 23
- bulletins blancs ou nuls : O
- suffrages exprimés : 23
Ont obtenu :
- liste 1 : 18 voix
- liste 2: 5 voix
Après application du quotient, les résultats sont les suivants :
1" répartition des délégués :
La liste 1 obtient: 6 sièges
La liste 2 obtient : 1 siège
1" répartition des délégués suppléants :
La liste 1 obtient : 3 sièges
La liste 2 obtient : 1 siège
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste 1 : 9 sièges
Liste 2 : 2 sièges
Fin de séance à 20h05
Le Maire,
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